Recours contre une décision du jury d’examen dans l’enseignement supérieur

Trois types de recours :

  • le recours interne,
  • le recours externe,
  • le recours hiérarchique et gracieux.

Recours interne

A l’université

Les modalités du recours  peuvent varier d’une université à l’autre sont de la compétence des autorités académiques. Elles doivent figurer dans le Règlement des Etudes et des jurys.

Dans les Hautes Écoles et Écoles Supérieures des Arts

La contestation doit être notifiée par recommandé ou par remise d’un écrit contre accusé de réception au secrétaire du jury d’examen. Le délai est de 3 jours ouvrables qui suit les résultats des examens.

Le secrétaire instruit la plainte et, au plus tard dans les deux jours ouvrables de sa réception, fait rapport au Président du jury d’examens.

Dans le jour ouvrable suivant la réception du rapport, le Président du jury d’examens réunit un jury restreint qui statue, par décision formellement motivée, qui t’es notifiée dans les deux jours ouvrables

Recours externes

Si la décision n’est toujours pas satisfaisante à la suite du recours interne, l’étudiant peu alors introduire un recours externe. Ce recours peut s’adresser soit au Conseil d’Etat soit au Tribunal de 1ère Instance.

Conseil d’Etat

Le recours au Conseil d’Etat se fait par voie d’une requête en suspension et/ou en annulation de la décision incriminée, dans les 30 jours de la décision relative suite au recours interne.

Tribunal de 1ère Instance

L’étudiant peut intenter une action en responsabilité civile sur base de l’article 1382 du Code Civil devant le Tribunal de 1ère Instance pour obtenir réparation du dommage subi.

En cas d’urgence, un référé judiciaire peut être introduit sur base de l’article 584 du Code Judiciaire.

Recours gracieux et hiérarchiques

Un recours gracieux ou hiérarchique reste possible à tous moments, même si les recours susmentionnés n’ont pas été préalablement introduits.

Si l’étudiant n’est pas satisfait d’une décision prise par le jury de l’établissement, il peut alors s’adresser au Président du jury afin qu’il « revienne » sur sa décision : il s’agit d’un recours gracieux.

Un recours hiérarchique est aussi possible : en s’adressant au pouvoir organisateur de l’établissement afin de lui demander d’user de son pouvoir de commandement pour ordonner à son subordonné de réunir à nouveau le jury pour réexaminer ladite décision.

Ces recours ne sont soumis à aucun délai, ni à aucune forme particulière. Bien entendu, l’autorité saisie est libre de traiter ou non le recours.

Philippe De Bel

Infor Jeunes Laeken

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189 réponses à l'article Recours contre une décision du jury d’examen dans l’enseignement supérieur

  1. Audrey écrit :

    Bonjour,

    pensez vous qu’il est possible de faire un recours interne,demander une réexamination suite à un 11.8889 de moyenne?

    • admin écrit :

      Bonjour Audrey,
      Oui, un recours est toujours possible car le Décret relatif à l’enseignement supérieur précise que dans les cas ou les moyennes et seuils de réussite ne sont pas atteints, le jury reste néanmoins souverain pour décider de la réussite éventuelle de l’étudiant.

      • wissam écrit :

        Bonjour
        je suis en Master 2 a l’iae
        j’ai validé mes unités d’enseignement
        Sauf mon mémoire donc j’ai été ajourné. J’ai demandé un réexamen du Mémoire par un jury interne qui a décidé un non redoublement. Alors que le redoublement Était prononcé en première examen.
        Des recours sont ils possibles et a sui dois je m’adresser. Merci

        • admin écrit :

          Bonjour Wissam,
          Tu dois vérifier si tu as épuisé toutes les possibilités de recours en interne. Les recours externes sont indiqués dans le texte en haut de page.

  2. catherine Balanis écrit :

    Bonjour,
    Mon fils s’est fait prendre à tricher pendant son examen… y a-t’il quelque chose qu’on puisse faire? peut-il demander à repasser son examen?

    • admin écrit :

      Bonjour catherine Balanis,

      Si une procédure est entamée, une audition doit être organisée où les droits de la défense doivent pouvoir se faire entendre avant toute prise de sanction.

  3. ines écrit :

    Bonsoir,

    J’ai reçu mon relevé de notes du BTS avec 9.75 donc je n’ai pas obtenu ce dernier.
    Pensez-vous que je peux réclamer les 0.25 points qu’il manque et à qui dois-je m’adresser?

    Merci

    • admin écrit :

      Bonjour Ines,
      Oui, tu peux introduire un recours interne selon les modalités figurant au Règlement Général des Etudes en motivant ta demande. De manière générale le recours est à envoyer au Président du Jury d’examen.

      • Sophia écrit :

        Bonjour,
        J’ai reçu mon relevé de notes de DUT GEA à l’IUT de Sceaux et j’ai eu une moyenne de 7,6 a l’UE 1 sachant que le minimum requis est de 8. Mon UE2 est de 12, et la moyenne de mon semestre 4 est de 9,5 celle-ci est compensable par celle du Semestre 3. Mon IUT souhaite que je redouble et que je gâche un an pour refaire juste l’UE1 hors il me manque 0,4 points seulement. De plus, ils ont commis une faute professionnelle en perdant un devoir qui m’a valu une moyenne de 0. Que dois-je faire pour remédier à ce problème? Cela me gâche mon année hors j’ai été prise à Skema pour la suite de mes études.

        • Roxie écrit :

          Salut, ca fait un moment que ce commentaire a été posté mais je suis dans le même cas en ce moment. Tu as pu avoir ton dut finalement?

  4. fox1985 écrit :

    Bonsoir,

    J’ai reçu mon relevé de notes concernant les épreuves d’admissibilités du CRPE 2015 de Polynésie et il se trouve que je n’ai aucune note éliminatoire (ma moyenne est de 71.75) mais que je n’ai pas atteins le seuil d’admissibilité qui était de 80.25 et donc il me manquerai 8.5 points pour atteindre le seuil.
    De plus, j’ai demandé consulté mes copies et j’ai pu constaté qu’il n’y avait aucune erreur matérielle. Cependant, je voudrais savoir s’il y a possibilité de faire un recours gracieux afin de réexaminer mes copies ?

    Merci de me répondre dans les plus brefs délais.

  5. Rudy écrit :

    Bonjour,

    je suis étudiant en promotion sociale (bac+3 construction).
    J’ai poursuivi mes études en 5 années, comme le droit m’y autorise.
    J’ai réussi toutes mes unités de formation (stages compris) et j’ai présenté hier mon tfe. Résultat : « très bonne défense mais les plans sont insatisfaisants d’un point de vue graphique ».
    Décision des profs : tu recevras ton diplôme quand tu auras représenté tes plans(et rien que les plans) en JUIN 2016 (?!)
    Quel est la démarche à suivre dans un cadre légal pour un recours supposant que LEUR démarche est vraisemblablement illégale?

    Merci

    • admin écrit :

      Bonjour Rudy,
      Tu as le droit d’intenter un recours interne dans les 4 jours ouvrables pour contester cette décision. Si elle est confirmée tu peux alors introduire un recours externe (voir texte en haut de page). Attention que le recours externe est très aléatoire et impose des délais très importants, ce qui le rend, dans l’état actuel de son organisation à la CF, totalement inefficace.
      Privilégie donc les réglements en interne. Peut être est il aussi possible de représenter ce TFE dans un autre établissement de promotion sociale avant juin 2016, ce qui est légalement autorisé.

    • Marina écrit :

      Bonjour Rudy,
      je suis dans la même situation que toi je dois représenter mon travail dans 1 an..
      Comment ce sont passées les choses pour toi ?

  6. flo écrit :

    Bonjour, j’ai réussi 44 crédits sur 60, avec une moyenne de 10,86 et de très bon commentaires des professeurs lors de mes oraux. Les 16 crédits en question concernent deux cours, de 10 et 6 crédits, cependant dans le cour à 10 crédits j’ai réussi une partie de l’examen. J’en suis à ma troisième année et ma demande d’admission a ete refusée . Ma question est, puis je introduire un pour me réinscrire une quatrième fois et ainsi repasser les crédits des premières manquant ainsi anticipé une deuxième ? Si oui ai je des chances de voir leurs décisions changer? Car échoué pour un crédit avec que du positif à côté me semble ridicule

  7. vincenzo Elia écrit :

    Bonjour,

    je voudrais contester nes notes de l’examen DALF, avec recours externe, est-ce que je peux avoir des informations sur la procedure à suivre ?

    J’attends vos nouvelles,

    Cordialement,

  8. Maxime écrit :

    Bonjour,

    Le jury de ma formation de Master 1 à refusé mon admission pour l’obtention du diplome à cause d’une note de 0/20. Il semblerait que je ne réponde pas aux exigences de la formation Sachant que j’obtiens la moyenne aux 2 semestres de l’année et que je n’ai aucun U.E avec moins de 7/20 de moyenne (dans ce cas non admissible selon la charte des examens).
    En outre, il est écrit noir sur blanc sur la charte des examens de l’université qu’il n’y a pas de note éliminatoire.

    Y-a t’il un recours possible pouvant aboutir sachant que le jury est « souverain » ? Merci par avance.

    • admin écrit :

      Bonjour Maxime,
      Il n’y a en effet pas de note éliminatoire étant entendu que le jury peut décider de valider des UE, et donc de les considérer comme acquises au vu de l’ensemble des résultats de l’étudiant, quel que soit la note obtenue.
      Si recours il y a, il sera exclusivement interne. Tu dois donc te référer au Règlement Général des Etudes et des Examens pour voir si un tel recours existe et si oui quelle est la procédure à suivre et les délais à respecter.

  9. franssen écrit :

    Bonjour.

    Ma fille a réussi 49 crédits sur 60 en 2ième bac droit, ce qui lui donne normalement le droit de passer en 3ième (puisque la limite était fixée à 48 crédits)avec des crédits résiduels, les 2 cours ratés n’étant pas des pré-requis ou co-requis pour les cours de 3ième. Cependant, elle vient, seulement maintenant, de recevoir une proposition de cursus qui ne lui permet pas de terminer tout son bac en 3 ans puisqu’on ne l’autorise qu’à 66 crédits en 3ième alors qu’elle devrait en suivre 71 pour tout finir sur 3 ans. On lui laisse à peine 6 jours pour valider la proposition et on lui dit que la décision du jury est irrévocable, ce qui m’étonne car des recours doivent exister. A mon avis, les délais et la procédure n’ont pas été respectés. La législation a changé apparemment cette année et les autorités ne semblent pas très à l’aise avec la période transitoire. Quels recours sont-ils possibles ? Sur les cotes des 2 examens ratés ? (n’est-il pas trop tard ?) Sur le fait qu’on ne lui laisse pas faire ses 71 crédits, ce qu’elle a demandé, alors qu’on a annoncé l’année passée qu’il « suffisait » de 48 crédits pour passer ? Merci déjà.

    • admin écrit :

      Bonjour Franssen,
      Pour l’année académique 2015/2016,la réussite est fixée à 45 crédits pour tout le premier cycle. En 2014/2015, les 45 crédits étaient valables pour la BA1. Comme vous le mentionnez, la réussite pour la BA2 était fixée à 48 crédits. Dans le nouveau Décret, dès que la réussite est sanctionnée, l’étudiant, tout en étant obligé de se réinscrire aux cours non acquis, peut s’inscrire à des cours des blocs suivants, pour plus de 60 crédits sans demander l’accord du jury. Il faudrait vérifier, dans le Règlement général des études et des examens de l’établissement supérieur fréquenté, ce qui est prévu pour les étudiants qui terminaient leur année académique sous « l’ancien régime « réglementaire. de même pour la procédure de recours éventuelle.

  10. EMANGO OMBA Gracia écrit :

    bonjour, est-ce possible de faire un recours pour essayer de contester mon exclusion au prochaine session d’examen dû au faite que j’ai été absente à certain examen de la première session

  11. Gil écrit :

    Bonjour,
    mon fils est étudiant à Namur en Bac 1 médecine,
    il est considéré étudiant non résident (donc on lui impose
    les 30%), il a satisfait à toutes les exigences pour s’inscrire,
    et ses résultats de 1er quadrimestre n’ont pas été satisfaisants, le jury a conseillé la réorientation, mais nous
    avons fait appel de cette décision et Mon fils continue ses études
    à Namur. Personnellement j’ai mis l’administration en demeure de le
    radier par acte unilatéral si elle ne souhaite pas le voir continuer à assister aux cours et se préparer au concours, mais rien n’a été fait et silence radio.
    Lors de l’inscription au concours sur le net Il n’ a pas pu le faire seul, il a écrit au service des inscriptions leur
    demandant de le faire. Ils ont accepté de la faire, puis deux
    jours plus tard, il lui ont envoyé un second mail disant qu’il ne pouvait passer le concours.
    J’ai écrit au vice-recteur, mais aucune réponse et le silence
    est la seule réponse que je reçois.
    Sur le règlement annexe IV, il est écrit la chose suivante :
    article 2
    https://www.unamur.be/etudes/etudiant/formations/ree/medecine

    « 2. Admission au concours
    Est seul admis au concours l’étudiant régulièrement
    inscrit en première année de premier cycle des études
    susvisées et susceptible au terme de l’année académique en
    cours d’acquérir ou valoriser les 60 premiers crédits du
    programme du cycle à l’issue de l’année académique.

    Conformément à l’article 110/6 du décret, pour autant
    qu’il satisfasse aux conditions légales d’accès aux études
    et à la notion d’étudiant finançable au sens du décret du 11
    avril 2014 adaptant le financement à la nouvelle
    organisation des études, l’étudiant peut présenter au
    maximum deux fois le concours au sein de chacun des deux cursus
    envisagés. Chaque concours
    ne peut être présenté qu’au cours de deux années académiques
    consécutives, sauf en cas de force
    majeure dûment apprécié par les autorités académiques de
    l’université. »

    La situation est très inconfortable car mon fils qui prépare
    ses examens; se voit chaque jour avec une tracasserie en plus :
    Il ne figure pas sur la liste des candidats au 1er examen du 23
    mai 2016.
    Merci de votre aide.

    • admin écrit :

      Bonjour Gil,
      Nous supposons que l’université fonde sa décision en particulier sur l’extrait suivant de l’article 2 : « susceptible au terme de l’année académique en
      cours d’acquérir ou valoriser les 60 premiers crédits du programme du cycle à l’issue de l’année académique », puisqu’elle a, par ailleurs, proposer une réorientation au vu des résultats de votre fils qu’elle jugeait probablement insuffisant. Vous pourriez interpeller le Délégué/Commissaire du gouvernement en charge de l’U Namur, pour qu’il vous permette l’inscription au concours.

  12. Boisard écrit :

    Bonjour
    Ma fille est en 1ère année de médecine
    Elle a eu un module qui n’a pas été validée puisqu’elle a pas mis son nom or ce document devait obligatoirement être envoyé via sa boîte d’envoi étudiant, a aucun moment elle n’a eu de blocage. Quel recours est possible ? Merci

  13. Etienne écrit :

    Bonjour,

    Est-il, selon vous, acceptable de faire un recours dans le cadre d’une admission en Master 2 où j’ai été placé en liste d’attente alors que mon jury n’a été composé que d’une seule personne au lieu de 2 pour les autres candidats? Le second jury est parti de ma salle d’entretien au moment où le premier me faisait entrer dans la salle. Il n’y a donc pas eu de contrepoids (négatif ou positif) à l’avis de l’unique jury présent. De plus, vaudrait-il mieux attendre de faire le recours une fois que je suis sûr que je n’ai pas été repêché en liste principale?

    Merci d’avance, bien cordialement,

    • admin écrit :

      Bonjour Etienne,
      Pour introduire un recours, il faut au préalable une décision qui va le motiver. Il te faut donc attendre celle-ci.

  14. Colombe écrit :

    Bonjour,
    J’ai passé le capash qui est une certification pour les enseignants du primaire afin d’enseigner à des élèves ayant des besoins particuliers.Je n’ai pas eu la même procédure que les autres candidats pour l’examen qui se passe dans ma classe , la présidente du jury qui ne s’est pas présentée en tant que telle , a décidé de couper en deux mon temps de préparation de mon oral qui se décline en 1. une analyse des mes séances auprès de mes élèves et en 2.soutenance de mon mémoire .En principe on donne 30 minutes de préparation pour les deux non fractionné elle a décidé de le fractionner en me laissant 10 minutes pur le 1 et 15 minutes pour le 2.(sachant que pour ma soutenance je n’en avais pas besoin car je l’avais déjà préparée à la maison comme tous les étudiants ….en quelque sorte j’avais plus besoin de mon temps en 1. bien sûr.Elle a été agressive lors de mon exposé , en me coupant la parole afin de passer à la suite sans m’avoir prévenue avant d’une quelconque temporalité).Je veux porter plainte contre cette personne pour non respect de la procédure d’examen et pour maltraitance (il y a pas mal de président du jury comme elle ) quelque soit le résultat de l’examen.
    le syndicat ne demande pas l’annulation car ils disent que ce n’est pas possible , ils veulent juste faire part de mes remarques.moi je considère que mes droits ont été bafoués , je peux le prouver car les autres candidats n’ont pas eu ces conditions , c’est clair comme de l’eau de roche .Je reste traumatisée par cet événement .On me dit de saisir la DASEN pour une recours administratif.Je sais que la décision sera enterrinée lors de la commission d’harmonisation , c’est là que je veux faire part de ce dysfonctionnement.Le syndicat n’assiste pas à cette commission , dois-je prendre un avocat qui fera un recours administratif?Pour le préjudice moral puis-je prendre un avocat ?
    Merci

  15. Etienne écrit :

    Bonjour, j’ai eu mes résultats de BTS Hôtellerie aujourd’hui (académie de Clermont-Ferrand) et je ne suis pas reçu pour la deuxième fois, il ne me manque que 5 points sur les 200 nécessaire (9.75/20) Quel est la démarche à effectuer précisément, pour obtenir un recours gracieux et obtenir une décision avantageuse et plus indulgente sur mes résultats ? J’ai un dossiers correct avec un avis favorable et de bonne notes a mes examens blancs). Merci de me répondre également par mail. ( PS qu’est-ce qu’un recours interne, ou puis-je trouvé le Règlement Générales des études)

  16. laura durand écrit :

    Bonjour !

    Excellente étudiante depuis toujours, cpge, m1 avec 16 de moyenne, j’ai été refusée dans un m2 à l’université sans plus de détails. Impossible de faire recours selon la personne que j’ai eu en ligne « car c’est un master sélectif c’est comme ça ». Que puis-je faire ?

    Bien à vous

  17. Nelly écrit :

    Bonjour, je suis étudiante en 6éme technique social, je viens d’avoir mes résultats aujourd’hui et je suis ajournée en dessin, cours de 2 heures par semaine (cours sans examen, juste les notes de l’année), sachant que j’ai réussi tous mes examens avec sucés et que j’ai obtenu ma qualification avec d’excellente note. Pus-je faire un recours?

    • admin écrit :

      Bonjour Nelly,
      Oui bien entendu, nous supposons que c’est déjà fait. Désolé pour le retard dans la réponse mais nous avons été débordé par les cas de recours. Si tu dois encore introduire un recours externe nous pouvons t’aider si tu passes en notre permanence du lundi au vendredi de 11h30 à 17h00.

  18. N.B. écrit :

    Bonjour,

    Le président du Jury (qui est également le directeur de la section) me certifie que le recours gracieux n’existe pas, et à refuser de prendre ma lettre de recours, où puis-je trouver des documents officiels expliquant ce recours et les modalités de réponses, de délais etc. afin de les joindre à ce recours ?

    De même que pour le recours hiérarchique, il m’assure n’avoir jamais entendu parler de ce recours auprès du PO et que cela n’existe pas. N’y aurait-il pas de la mauvaise foi afin de protéger un de ses professeurs ainsi que son établissement en essayant de nous mettre sur de mauvaises pistes et de nous décourager à faire ces recours… Car je suppose qu’un directeur doit connaitre le PO et les recours qui y sont lier … ?

  19. Kifoumbi Gael écrit :

    Bonjour,

    Mon cas est celui-ci, je viens de raté pour la 3eme fois ma 1ère année de Bac a L’Esa st-luc, mais je veux contesté mon échec car j’estime que mon échec était que fondé sur mes absences.

    J’avais réussi la totalité mes cours théorique sauf 1 que je dois refaire mais je ne peux passé en 2eme car j’ai raté mon cours de dessin et d’atelier

    je viens de Bxl et j’étudie a Liège et je faisais les allers-retours toute l’année sachant que j’étais une inscription tardive et j’habitais sur Liege encore en début d’année et janvier ça s’était bien passé malgré que j’avais eu une note de 8/20 a mon atelier et dessin mais je savais que j’aurai rattrapé ça car j’ai les capacités pour réussir mes ateliers (j’ai fais mes secondaires en art et j’ai aussi déjà travaillé dans une agence de publicité et tout au long de l’année les profs voyait que j’étais au dessus du lot)

    Mais j’ai eu un soucis qui faisait que je ne savais plus habité sur Liege et je commençais mes aller-retour (sachant que je commençais a 8h15 et finissais a 17h45 pour après rentré a Bxl!!)

    j’étais bloqué un moment sur bxl a cause des attentats et de l’alerte de lvl 5 un petit moment, j’avais eu un accident (l’année dernière mais j’ai toujours des séquelles et je dois me faire opéré) de la mâchoire et je devais par moment aller me faire consulté, j’avais des soucis avec la Justice, je devais souvent voir mon avocat et je suis aller 2x au tribunal pdt mes heures de cours (j’aurai pu faire de la prison ce qui m’avait fait peur toute l’année sachant que dans cette histoire j’étais innocent, puis les grèves difficile quand on fait 3h de route

    Si vous savez m’aidé, me conseillé a réalisé mon recours car je vais l’écrire et je prie pour que ça passe car plus ambitieux et je veux continué mais cette année j’aurai du la réussir si je n’avais eu tout ses soucis car je remettais toujours mes travaux TOUJOURS je ne baisse jamais les bras.

    pour juin ils m’ont mis 6,5/20 carrément ce qui veut dire qu’il ne tenais jamais compte de mes certificats ou autres et qu’on ma vraiment jugés sur mes absences sans y considéré mes raisons.

    Merci de me répondre au plus vite car j’ai 3jours ouvrables pour le faire (j’avais reçu mes résultats Jeudi soir mais je vais déjà l’écrire)

    Merci et bonne soirée

    • admin écrit :

      Bonjour Gael,
      Malheureusement nous sommes débordés, ce qui explique le retard mis à te répondre. Mais d’après ce que tu nous indiques tu as matière à introduire ton recours. Si nous pouvons encore t’aider n’hésite pas à nous contacter au 02/421.71.33

  20. Souad écrit :

    Ma fille en 1ère année master après un rattrappage a eu une note éliminatoire en une seule matîère. La note d avant le rattrappage ne l’était pas. Elle devrait redoubler ? Est-il possible d’user d’un recours gracieux ou hiérarchique dans ce cas. Merci.

    • admin écrit :

      Bonjour Souad,
      Redoubler non car elle peut prendre des cours du bloc suivant, de plein droit, à partir de 45 crédits acquis. En dessous des 45 ECTS, elle doit obtenir l’aval du jury.
      Le recours gracieux et hiérarchique peut s’exercer

  21. Chabriais écrit :

    Bonjour,

    Actuellement en dernière année de DUT, j’ai été « ajourné non compensable » au semestre 3 car j’ai obtenu une UE<8 (moyenne de 9,8 sur ce semestre) au semestre 4 je n'ai aucune UE inférieure à 8 et ma moyenne est de 10,9. J'obtiens donc une moyenne générale de 10,3 sur l'année.
    Or, le jury n'a pas voulu validé l obtention de mon diplôme jugeant que certaines de mes notes n'avaient suffisamment pas assez augmentées malgré ma moyenne générale.
    Le jury est il souverain ? Ou un recours est il possible ? Car sinon je me verrais obligé de redoubler malgré ma moyenne obtenue.

    Cordialement

    • admin écrit :

      Bonjour Chabriais,
      Tu es ici sur un site d’information belge. Or, d’après la teneur de ton mail, il semble que tu sois étudiante dans l’enseignement en France.Si c’est bien le cas, contacte alors nos homologue français : http://www.cidj.com

  22. Sophia écrit :

    Bonjour.
    Je suis en BP coiffure et j’aimerais savoir si je dois passer par un recours gracieux ou hiérarchique.

    Je m’explique : les jurys ont perdu un dossier que j’ai du recomposer lors d’un examen. Une perte de 45min et à la fin ils ont « retrouvé » mon dossier. Manque de temps je n’ai pas validé mon dossier (mon modèle étant témoin)
    Cette année, j’ai entendu une jury souffler à mon égard « he bas il y en a qui ne se casse pas la tête ici » pour un examen qu’elle devait juger.
    J’aimerais faire appel contre eux, je n’ai pas été noté dans les règles. Et perdre une année de ma vie car les jurys ont été INCOMPÉTENTS.
    Merci de votre compréhension.

    • admin écrit :

      Bonjour Sophia,
      Tu es ici sur un site d’information belge. Or, d’après la teneur de ton mail, il semble que tu sois étudiante dans l’enseignement en France.Si c’est bien le cas, contacte alors nos homologue français : http://www.cidj.com

  23. Sophia écrit :

    Bonjour,
    J’ai reçu mon relevé de notes de DUT GEA à l’IUT de Sceaux et j’ai eu une moyenne de 7,6 a l’UE 1 sachant que le minimum requis est de 8. Mon UE2 est de 12, et la moyenne de mon semestre 4 est de 9,5 celle-ci est compensable par celle du Semestre 3. Mon IUT souhaite que je redouble et que je gâche un an pour refaire juste l’UE1 hors il me manque 0,4 points seulement. De plus, ils ont commis une faute professionnelle en perdant un devoir qui m’a valu une moyenne de 0. Que dois-je faire pour remédier à ce problème? Cela me gâche mon année hors j’ai été prise à Skema pour la suite de mes études.

  24. Victoria écrit :

    Bonjour,
    Je suis inscrite en CPGE (classe prépa) et j’ai payé en parallèle une double licence anglais-allemand, comme la convention entre ma prépa et la fac m’y autorise. L’an dernier, en L1, j’ai validé mes 2 licences.
    Or, cette année, je n’ai pas reçu la validation de ma L2 d’allemand alors que j’ai suivi tous mes cours d’allemand en prépa. Nous sommes plusieurs dans ce cas. Que doit-on faire pour contester cette décision anormale (frais d’inscription ont été payé pendant 2 ans) ?

  25. nina écrit :

    Bonjour,
    Est-il possible de faire un recours pour un passage en L3 AJAC car au s2 de ma l2 j’ai 9.632 ??

    merci en avance

  26. ze DNX écrit :

    Bonjour, je voudrais savoir si un recours est possible concernant les examens du D.C.G.
    En regardant les corrigés des différents sites, je pense avoir la plus de la moyenne aux examens de droits. Or j’en suis loin. Pourriez vous m’aider?

  27. POULIQUEN E écrit :

    bonjour

    J ai fini mon école d ingenieur POLYTECH en septempre 2015, je n avais pas obtenu mon TOEIC pour 785 points , mon diplôme n’est donc pas validé , depuis un an j’ai passe 6 TOIEC , helas je n’ai pas encore reussi mais mes notes tournent entre 750 et 775 points, pensez-vous que je puisse effectuer un recours gracieux pour faire valider mon diplôme en novembre 2016. Mes autres résultats sont bons , ma moyenne approche les 14 sur les 3 années
    merci pour votre reponse

  28. Thomas écrit :

    Bonjour ,

    Je suis en bac 2 et j’ai raté mon année avec 40 crédits acquis sur 60.
    Cependant, mon deuxième quadrimestre s’est compliqué parce que j’ai eu des problèmes personnels et psychologiques assez conséquents.
    Puis-je, sur base de cela (et donc d’un justificatif), introduire un recours pour pouvoir faire ma 3e en une fois?

    Merci d’avance

    • admin écrit :

      Bonjour Thomas,
      Tu peux prendre des cours de BA3 avec 40 ECTS acquises si le jury d’examen marque son accord.
      Si tu souhaite pouvoir faire cela de plein droit, tu as alors besoin d’acquérir au moins 45 ECTS. La pertinence de faire cela dépend des résultats obtenus aux UE déclarées non acquises.

  29. nortonita écrit :

    Bonjour,
    Inscrite en master 1 en 2015-2016, j’ai réussi toutes les matières. Il ne me restait que le mémoire de stage (rendu dans les délais) à soutenir. Malgré toutes mes relances par mail ou téléphone, les enseignants m’ont « oubliée » pour fixer une date de soutenance avant le 10 septembre. La secrétaire de la fac m’a appelée pour dire qu’elle était désolée de ce raté mais qu’il faudra peut être que je me réinscrive en master 1 pour une matière !!!! Est ce que je peux demander un recours pour être exonérée de droits d’inscriptions ? Le bug vient de l’Université, j’ai fait toutes les démarches pour mon mémoire, mais les enseignants se sont chacun refilé la responsabilité.
    merci d’avance

    • admin écrit :

      Bonjour Nortonita,
      Nous te suggérons de contacter le Délégué/Commissaire au Gouvernement qui a en charge l’université en question afin qu’il intervienne pour que tu puisses effectue la présentation de ce mémoire.

  30. Felettig hugo écrit :

    Bonjour,

    J espere que vous pourrez me aider.

    J ai passer tout l année scolaire précédente en licence professionnelle en alternance avec un système 1mois / 1mois.
    J’ai eu une moyenne académique de 13/20 des bonnes appréciations professionnelles tout au long de l année en entreprise.
    La semaine dernière le jury a décidé de m.ajourner car j ai 5,6 demi-journées d absences sur l année injustifiées ( un retard compte pour 0,3) sachant que 2 demi journées étaient pour un entretien pour un Master en alternance pour cette année dans le sud de la France et 1 demi-journée pour le toiec toujours poyr préparer l année suivante.
    Aujourd’hui j’ai déjà commencé mon alternance au sein d un Master qui est maintenant compromis !
    J’ai été sérieux et investit toute l année ! De plus un camarade de classe à eu sa.licence avec 5,3 demi-journée d absences !

    J ai fait un e-mail au président de l’iut pour faire un recours, sollicite un rendez vous il ne m’a pas encore répondu. Que pensez-vous que je doive faire leur décisions est injuste au vue de mes résultats par rapport à ce qu’ils me reproche.

    Ai je des chances avec j’ai recours externe si le recours interne ne donne rien ?

    Merci beaucoup de votre aide, je désespère un peu

  31. Stam écrit :

    Bonjour,

    J’ai fait une demande de recours auprès du président de mon université suite à une note que le jury m’a attribué pour mon mémoire de fin d’étude.
    Une note injuste (je dis bien injuste) en gros le membre du jury n’aime pas mon thème de recherche et comme il y a aussi un conflit (guerre des clans) avec mon directeur de mémoire et bien ça s’est répercute sur moi. Les raisons de cette très mauvaise note : mon faible français ce qui est faux puisque j’ai un niveau C2 en français et je m’exprime aussi bien à l’oral qu’à l’écrit (peut etre ce message est un petit témoigne de ma maîtrise de la langue). On m’ a dit aussi (le membre du jury que je rappelle n’est pas spécialiste de ma recherche mais à qui on fait appel par défaut) que mon travail ne respectait pas les normes etc archi faux aussi car j’ai eu tout de meme la chance de travailler avec un Prof des universités dans ma thématique de recherche. Cette note est trop importante pour moi car je dois continuer en thèse et avec une note aussi basse c’est quasi impossible de trouver une école doctorale qui accaparera mon dossier et ceci en dépit du projet de recherche. Ma demande de recours n’a pas été traité soit disant le jury est souverain alors que la charte de l’université indique bien que c’est possible de demander un recours. Aussi, le problème c’est que pour le moment c’est ma parole contre eux et comme je ne suis qu’un petit étudiant et bien on s’en fiche. Du coup la je ne sais pas trop quoi faire car j’ai vraiment la rage; mon travail n’est pas parfait mais je ne mérite pas une appréciation d’un travail classé ‘médiocre’ c’est injuste et indigne. Donc la je me dis soit je re- demande encore un recours soit je le fait en prenant un avocat pour faire valoir mon droit ? vue qu’on refuse de m’écouter ?

    Merci.

    • admin écrit :

      Bonjour Stam,
      Nous te conseillons de t’adresser au délégué du Gouvernement auprès de cette université pour voir comment essayer de régler cette affaire.

  32. Guillaume écrit :

    Bonjour,

    Je suis étudiant en troisième et dernière année de bachelier en commerce extérieur. Durant le premier semestre de cette dernière année, j’ai participé à un programme d’échange Erasmus en Espagne. Malheureusement j’ai raté à deux reprise un des examens réalisés dans l’Université espagnole.

    Suite à cet échec et malgré une moyenne de plus 14/20, le jury a décidé de me mettre en session prolongée. C’est à dire, reprendre l’équivalent des ECTS ratés dans le programme de troisième proposé par la Haute école et être délibéré en Janvier.

    Suite à cette décision, j’ai décidé de réaliser un recours interne pour contester la décision du jury car il y a eu un vice de procédure lors du deuxième passage de cet examen. J’ai remis ma lettre de recours le jour suivant la proclamation des résultats (le 14/09) mais je n’ai eu qu’une réponse le 29/04, soit plus de deux semaines après la remise de cette lettre. Est-ce normal ?

    Le jury évaluant mon recours a jugé ce dernier fondé et recevable et on reconnu qu’il y avait bien eu un vice de procédure pour cet examen. La décision prise suite à ce recours était de me faire repasser l’examen raté à l’Université espagnole dans ma Haute école en Octobre et être délibéré immédiatement suite à cet examen. Cette décision a été prise suite à une proposition du professeur de la matière concernée en Espagne.

    Il s’est révélé par la suite que cette décision était en faite irréalisable. Le professeur c’était trompé et l’établissement scolaire dans lequel j’étudie n’a pas pris la peine de vérifier la véracité des informations données par le professeur, ni de prendre connaissance de la date et des modalités de cet examen avant de délibérer. Leur décision n’est donc pas acceptable et pas réalisable. J’ai dû d’ailleurs moi-même téléphoner au département des relations internationales de l’Université d’Espagne pour savoir ce qu’il en était, bien que je ne pense pas que ce soit à moi de remplir cette tâche d’autant plus qu’elle aurait du être faite avant que le jury ne délibère.

    Faisant part des ces événements au directeur de l’établissement, celui-ci me dit que bien qu’il se sente confus, la seule solution, A PRIORI, serait de reprendre l’équivalent des ECTS ratés dans la grille horaire et être délibéré seulement en janvier.

    Cette « solution » ne diffère pas de la décision du jury avant remise de ma lettre de recours et vu que ce dernier a été reconnu fondé et recevable je ne vois pas pourquoi j’accepterai cette décision. De plus, vu le délai mis pour donner suite à mon recours et les événements de ces derniers jours, 3 semaines de cours sont déjà passées. Cela me mettrait donc dans une situation que je ne peux accepter.

    J’estime avoir été lésé et je ne veux pas avoir à payer pour les erreurs et le manque de professionnalisme du jury et de mon école.

    J’aurais donc voulu vous demander qu’est-ce que je pourrais faire concrètement dans cette situation?

    Je vous remercie d’avance pour votre réponse.

    Guillaume

    • Guillaume écrit :

      petite correction dans la date du 3ème paragraphe: 29/09* et non 29/04

    • admin écrit :

      Bonjour Guillaume,
      Le recours externe contre une décision du jury d’examen doit s’introduire auprès du Tribunal de 1ère Instance ou devant le Conseil d’Etat. En l’état, cette démarche ne t’apporterait rien. Il vaut mieux tenter de trouver encore une solution en interne, mais avec les conseils ou l’appui du Commissaire au Gouvernement en charge de cette HE. Si ton recours interne a été accepté, il est obligatoire que la HE applique la décision prise.
      Voici le site ou tu trouveras les coordonnées du Commissaire compétent : http://chedesa.jimdo.com/

      • Guillaume écrit :

        Merci pour votre réponse si rapide.

        Mon recours interne a bien été reconnu recevable et fondé par le jury restreint qui a délibéré sur mon cas. J’en ai reçu la preuve écrite par pli recommandé. Je voudrais cependant vous demander si il est possible pour ce jury restreint de revenir sur sa décision ?

        D’une autre part, la décision du jury d’examen qui a été à nouveau réuni suite à la décision du jury restreint a décidé de me faire repasser l’examen raté au mois d’octobre mais je n’ai reçu aucun écrit officiel mentionnant cette décision, est-ce normal?

        Si je décide de trouver encore une autre solution en interne avec l’appui du Commissaire au Gouvernement en charge de ma HE, c’est cela qu’on appelle un recours hiérarchique?

        Merci d’avance pour votre réponse.

        • admin écrit :

          Bonjour Guillaume,
          Le Commissaire au Gouvernement peut faire remarquer à l’établissement d’enseignement que leur manière de faire est problématique, ce qui peut les inciter à revoir la décision. Toute décision du Jury doit t’être communiquée par écrit.

      • Stam écrit :

        admin concernant mon message posté plus haut (stam) pensez vous que c’est vraiment utile d’aller en recours externe ? merci

  33. Marco écrit :

    Bonjour,

    Je suis étudiant en bac 3 medecine et il me reste 33 crédits à repasser. L’ année passée j’ai validé tous les cours de bac12 et le programme de bac 13 que j’avais; sauf deux cours dans lesquels un cours de 4 crédits où j’ai eu 9/20.

    Le soucis est que cette année ils nous ont annoncé que ceux qui ont plus de 30 crédits à repasser en bac ne peuvent rien anticiper. Ma question est de savoir si cela est inscrit dans le décret Marcourt car je trouve cela injuste de m’interdire d’anticiper des cours pour 1/20; j’aurai une année avec seulement quelques cours. J’aurai trop de temps libre et je préférerais alléger mon programme de master.

    De plus, notre université a accordé une dérogation aux etudiants qui sont en master 1 et qui devait repasser des cours de bachélier. Normalement, dans le nouveau décret , ces étudiant ne pouvait pas aller en master 2 . Mais ils ont accordé une dérogation sous motif qu’ils ont été prevenus tardivement ,de même que les gens dans ma situation.

    Est ce que je peux faire quelque chose?
    Avez-vous des conseils ?

    D’avance merci,

    • admin écrit :

      Bonjour Marco,
      Le Décret précise que en dessous de 30 crédits acquis, il n’y a pas de possibilité d’anticiper des crédits du bloc suivant.(art.100 du Décret), cela vaut pour les années de bachelier. Dans ton cas, tu souhaites prendre des cours du MA1. Il faut alors se reporter au §2, 3° du même article : « En fin de cycle, l’étudiant qui doit encore acquérir ou valoriser plus de 15 crédits du programme d’études de 1er cycle peut compléter son programme annuel avec des UE du cycle d’études suivant pour lesquelles il remplit les conditions prérequises et moyennant l’accord du jury de ce cycle d’études. Il reste inscrit dans le 1er cycle d’études…. ».
      Tu dois interpeller le Jury et, à défaut de satisfaction, le Délégué du Gouvernement auprès de l’université concernée.

      • Marco écrit :

        Merci beaucoup , vous m’avez donné espoir.Je trouve que c’est vraimenr injuste de passer une année avec si peu de cours. Et je paie le même minerval

        Bref, ceux qui font nos programmes m’ont dit que le décret m’interdissait de continuer , mais j’irai leur montrer votre article , la présidente de notre jury est juste et comprehensive.

        Mais si ça ne marche pas , c’est qui ce delegué? Il siège à l’université?

        Encore merci

  34. Chouika écrit :

    Bonjour, je suis une étudiante étrangère de Nationalité Tunisienne. Je fais des études de psychologie. J’ai obtenue mon diplôme de psychologue en France (Angers) et l’année dernière j’ai contacté le laboratoire de recherche à Angers pour entamer un doctorat. J’ai déposé mon dossier au mois de juillet (j’ai l’accord d’une directrice et j’ai un poste d’assistante d’éducation qui me permet de fiancer ma thèse).
    Le laboratoire a reporté l’examen de mon dossier 2 fois. Le 27 septembre j’ai su que j’avais une réponse négative mais j’ai eu aucun retour par écrit. Le directeur du laboratoire m’évite et j’ai aucune explication. Cette décision me met vrt dans une situation délicate par rapport à mes papiers sachant qu’il n’y a aucune raison pour refuser ma candidature. Ainsi je veux savoir si je peux tenter recours et qu’est ce que je dois faire exactement?

  35. Alison écrit :

    Bonjour,

    Je viens actuellement de recevoir mes résultats d’examens, qui sont peu satisfaisant pour moi. Mon établissement a validé partiellement mon diplome, alors qu’un de mes amis la validé totalement. Alors que nous avons approximativement les mêmes notes entre 1 à 3 point d’écarts sur certaines matières.
    Je n’ai pas validé la paie avec une note de 8, mon ami avait 7.5, idem pour le cours sur la masse salariale j’avait 4 il avait 2 de plus il n’as pas validé sont droit avec un 6 et moi un 10.

    Je ne comprend pas comment on peut valider son diplôme a un étudiant ayant échouer sur 3 matières et ne pas valider un candidat pour 2 matières

    Je me demandais s’il était possible de demander a mon établissement de me fournir le compte rendu de réunion pour mon cas ainsi que peut être demander à être réexamine par d’autre professionnels (parce que je sais qu’il y en a une qui m’apprécie pas du tout et elle me l’a fait ressentir tout le long de l’année)

    De plus, est-il possible de recourir à une décision d’un tribunal afin de montrer que mon établissement a eu tord ?

    Etant donnée que c’est la première année que mon diplôme existe, nous savons tous qu’il leurs faut un fort taux de réussite pour attirer les futur candidats à ce diplôme, et je peut prouver que nos notes étaient gonflés voire rabaisser pour certaines matières afin de faire « passer » le plus de gens possible.

    De même au début de l’année on nous disaient qu’il n’y avait pas de rattrapage et hier on apprend qu’il y en a.

    Je pense honnêtement que cet établissement est très louche ensuite je me pose la question : est-ce qu’il ont validé le diplôme de mon ami parce qu’il continuait en master et que du coup il leur faisait encore gagner de la tune ?

    • admin écrit :

      Bonjour Alison,

      Si vous n’êtes pas d’accord avec la décision du Jury, vous pouvez introduire un recours interne dans les 3 jours ouvrables s’il s’agit d’une haute école et s’il s’agit d’une Université cela dépend du règlement des Jurys et des études.
      Il faut passer par le recours interne pour pouvoir introduire le recours externe.
      Un recours gracieux ou hiérarchique reste possible à tous moments comme indiqué dans l’article plus haut

  36. MAYAMBU écrit :

    Bonjour,
    Je viens de passer mon examen dans un centre de formation pour un Titre de technicien de maintenance informatique, normale le titre est composé de 3 modules entre autre le stage pratiqué en entreprise.

    L’examen devant le jury ne couvre pas le 3 modules ou compétences car la partie pratique ça se passe en stage pratique en Entreprise, dans mon cas au moins 2 modules je les ai fait en stage (dans ma convention de stage ce bien noté que
    c’ étais acquis)
    Devant le jury, j’ai pas pu répondre à toute les questions du coup le titre m’as etait réfusé et avec aucun modules.
    je pense faire un recours, quel conseil me donnerez vous?
    Merci.

    • admin écrit :

      Bonjour Mayambu,
      Tu dois te conformer à la procédure de recours qui figure au règlement des études et vérifier si tu pouvais bien acquérir les modules séparément. Si c’est le cas, il n’y a pas de raison que tu sois délibéré échoué aux trois modules.

  37. Lucie T écrit :

    Bonjour,

    C’est la seconde fois que je me présentais à l’examen d’entrée au Centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA), et les deux fois j’ai été admissible mais j’ai obtenu une note de 1/20 à un oral (les deux années de suite), donc j’ai été ajournée.
    La seconde fois, j’ai obtenu au total 9,81/20. Je souhaite contester la note d’oral quasi-nulle qui m’a faite être recalée.

    Qu’en pensez-vous? Est-ce que je peux faire un recours auprès de l’Université? J’ai rendez-vous avec le président du jury pour qu’il m’explique cette note, mais j’ai bien peur que je ne puisse la contester.

    En vous remerciant par avance.

    • admin écrit :

      Bonjour Lucie T,

      Pour contester ce genre de décision, il faut pouvoir faire la démonstration d’une irrégularité. Ce qui n’est pas toujours évident. Vous pouvez néanmoins demander à prendre connaissance des motifs qui sous-tendent la note.

  38. ALID écrit :

    Bonjour
    Mon fils a échoué au Jury central : 3ème groupe d’épreuve CESS 3ème degré.
    Ce qui l’empêchera de continuer son cursus entamé à l’université.
    C’était une animation à faire avec présentation de rapport.
    La délibération n’aura lieu que le 22/12, mais nous aimerions introduire un recours contre cette décision que nous estimons injuste.Quelles sont les démarches que nous devons respecter pour introduire ce recours à temps?
    Quelles sont les obligations que le Jury central doit respecter pour qu’il n’y ait pas de vice de procédure de leur part ? Et quelles sont les conséquences si ces conditions ne sont pas respectées (réponse à temps,via recommandé..)
    D’avance merci

    • admin écrit :

      Bonjour Alid,
      Malheureusement et aussi étonnant que cela puisse paraître, la législation relative aux Jurys ne prévoit pas de procédure de recours spécifique. En cas de contestation, vous devrez donc contacter le Président du Jury et lui faire part de vos doléances.
      Vous pouvez également contacter le Médiateur de la Fédération Wallonie-Bruxelles :
      Service du Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
      Monsieur Marc BERTRAND, Médiateur
      Rue Lucien Namèche 54
      5000 NAMUR
      Tél : 0800/19.199 – fax 081/32.19.00
      courrier@le-mediateur.be
      http://www.le-mediateur.be

  39. JD écrit :

    Bonjour.
    Je suis étudiant en 2e année (Bac+4) à l’Esigelec école d’ingénieur et je suis victime d’une injustice. J’ai eu 11,87 de moyenne. La note 0 pour le stage coeff 5. Pour passer il faut 12/20. J’ai accusé malheureusement un retard pour rendre mon rapport de stage ouvrier(1mois de découverte entreprise effectué fin Bac+1); Car je ne l’ai pas fait en France et j’ai eu des difficultés à récupérer les informations necessaires pour le rediger. J’ai donc dépassé la date limite pour la soutenance mais ceci ne représente pas en soit un cas perdu car certains etudiants font ce stage en fin de 2e année. La responsable de stage etait informée de ma situation concernant le stage et partiellement de mes difficultés financiere (en plus des cours, divers projets, forums et candidature pour des stages; situation assez pesantes d’ailleurs, je travaille 19h par semaine et c’est pas suffisant). Moralement c’est dur. J’ai donc pu finalement rediger et rendre le rapport à la responsable qui me l’a pris des mains après maintes supplications. J’ai dû y ajouter une lettre de recours adressée au jury(conseil du directeur de formation qui semblait me comprendre). 2 semaines après, le jury decide de me faire reprendre l’année parce que Madame a refusé de corriger le rapport y compris devant le jury; ce sont les membres de l’administration et responsables de dominantes qui le constituent. Je me suis donc entretenu avec le directeur general qui couvre à tout prix l’école et ses collègues. J’ai donc fait appel au mediateur académique auquel j’ai fourni tous les documents necessaires. Il est d’avis avec moi que c’est tout à fait une injustice mais étant du genre amiable, ne peut pas s’opposer à mon école. Ma demarche n’a donc rien donné!! En résumé, à cause d’une personne mal intentionnée qui s’oppose au fait de m’attribuer une note en rapport, je dois reprendre toute l’année, epreuves incluses, refaire tous les projets, payer la scolarité (7000 euros), travailler chaque soir surtout en ces temps de froid, perdre une année entiere, tout ça pour une raison banale de rapport. C’est vraiment injuste. Le comble c’est qu’elle me refuse cette note sur mon bulletin mais elle va le corriger pour l’année suivante ! Horrible
    Je suis dégouté vraiment, parce que c’est une situation difficile de vivre en difficultés et qu’on m’en rajoute encore. Mes parents ne vivent pas ici et ne peuvent m’aider financierement ou autre. je n’ai presque pas de vie. Je me voyais déjà finir dans 5 mois et partir en stage ingenieur car oui la troisième année dure juste 4 mois. Alors j’aimerais vraiment savoir s’il y a une quelconque démarche que je puisse encore faire dans ma situation. Je veux faire tout ce que je peux encore !! Car c’est inadmissible qu’une personne puisse mener toute une administration à la baguette à ce point; ça fait peur

  40. Istace Murielle écrit :

    Bonjour,
    Mon fils a échoué au jury central 2e groupe d’épreuves pour l’obtention du CE2D.
    C’est un enfant autiste Asperger scolarisée à la maison. Il a réussi
    -français avec 77%
    -histoire-géo avec 82,5%
    -maths avec 84%
    -physique avec 67%
    -chimie avec 94,5%
    -biologie avec 81,5%
    Ce qui fait une moyenne de 81%
    Malheureusement, il a obtenu 49% en anglais et 44,6% en néerlandais.
    Pour cette raison, le jury l’a ajourné.
    Les langues, de par son handicap au niveau communication, représentent une énorme difficulté.
    J’avais introduit auprès du jury un dossier médical expliquant sa situation et j’ai l’impression qu’ils n’en ont pas tenu compte car même avec 2 côtes en dessous de 50 mais au-dessus de 40, ils pouvaient délibéré pour le laisser passer.
    Au vu de toutes les difficultés de mon fils, je trouve cela très injuste.
    Merci de votre réponse.

    • admin écrit :

      Bonjour Murielle,
      Aussi étonnant que cela puisse paraître, la législation relative à l’organisation des Jurys de la Fédération Wallonie Bruxelles ne prévoit pas de recours lors d’une décision d’échec et/ou d’ajournement. Cela étant, vous pouvez toujours vous réadresser au Président de ce jury pour faire valoir vos arguments :
      Comment contacter le jury ?
      Par e-mail : jurys@cfwb.be
      Par téléphone : 02-690-8562
      Par courrier :
      Jury de l’enseignement secondaire du 2e degré
      Rue Adolphe Lavallée, 1
      B-1080 MOLENBEEK-St-JEAN

  41. Dora écrit :

    Bonsoir,
    J’aimerais être éclairée sur ma situation qui me déstabilise profondément.

    Je suis étudiante en promotion sociale pour être aide-soignante, je suis présentement en 2e année d’où la dernière.

    Nous avons débuté notre année par un stage d’intégration, pendant le stage, nous avons une évaluation avec le prof de stage, qui vient en milieu de stage, ensuite l’évaluation des responsables du milieu de stage et enfin le rapport de stage.

    Mon évaluation avec le professeur s’est très bien passée.

    L’évaluation des infirmières en chef était moyenne mais elles avaient cocher la case comme quoi je ne pouvais pas travailler chez dans leur établissement.
    J’ai remis mon rapport en temps et en heure.

    Mais les résultats sont sortis et j’ai été refusée .

    Et apparemment cela voudrait dire que mon année s’arrête là !.

    Que puis-je faire face à cette situation ? D’autant plus que je suis en phase de transfert dans une autre école et sans ce « diplôme » je ne peux effectué le transfert et j’ai déjà payé mes droits d’inscription .

    Merci beaucoup pour votre réponse .

    • admin écrit :

      Bonjour Dora,
      Si le fait d’échouer au stage a pour conséquence de ne plus pouvoir continuer l’année, cela doit être clairement indiqué dans le règlement des études et des examens. Si c’est bien le cas, tu peux néanmoins contester la décision d’échec prise, selon les procédures décrites dans le texte ci-dessus.
      Tu peux aussi contacter notre service juridique au 02/421.71.38

  42. Sonyeri écrit :

    Bonjour,

    Étudiant en psychomotricité 2 à l’IORT.
    Suite à une deuxième session dexamen prérequis du 19/12 pour le deuxième semestre 2017, mon examen c’est vus annulé car j’ai reçu un SMS de mon téléphone, je reconnais que cela est contraint au règlement d’ordre intérieur.

    Cepandant, j’ai envoyé un mail à ce professeur une semaine avant cette examen du 19/12 pour pouvoir consulté mon examen de 1er sess, qui s’est retrouvé sans réponse. Ce qui me semble injuste car une autre étudiante à pus avoir accès à la consultation d’examen.

    Pensez vous que ce constat d’irrigulariter puisse la peine d’introduire un recours? Ou est-ce peine perdue?

    Je vous remercie d’avance de votre réponse, dans les plus bref délais, car je devrais écrire une lettre vendredi 23.

    • admin écrit :

      Bonjour Sonyeri,

      Le fait de ne pas avoir eu de réponse à propos du 1e examen, ne permet pas de frauder durant l’examen suivant. Vous pouvez faire valoir votre droit à la consultation de l’examen qui n’a pas été respecté, mais cela ne « compensera » pas une irrégularité que vous auriez commise vous-même lors d’un examen ultérieur.

  43. Robert écrit :

    Bonjour,

    J’ai redoublé ma 3ème année en 2014-2015 en haute école à cause de mon travail de fin d’étude.
    Je me suis réinscrit pour cette année 2015-2016 et je suis à nouveau en session prolongée.
    Je voulais savoir que se passerait-il si jamais je venais à rater encore pour la 2 eme fois cette année diplomante.
    Devrais-je faire une croix sur les 3 années passées
    Je précise qu’il ne me reste que mon TFE à présenter

    • admin écrit :

      Bonjour,
      Tu pourrais te réinscrire :
      – soit directement si tu es toujours bien finançable,
      – soit sur dérogation si tu ne l’es plus et que la HE refuse ton inscription pour cette raison

  44. Soukaïna écrit :

    Bonjour,

    Je suis étudiante en bac1 médecine à woluwe, j’ai comme mention réorientation imposée du au fait que j’ai eu une moyenne générale inférieure à 8/20. Puis je faire un recours contestant les notes que j’ai obtenue en étant certaine qu’il y a eu erreur dans les corrections ? Merci pour votre réponse.

  45. Célia écrit :

    Bonjour,
    je suis en 3e et dernière année d’études de logopédie, j’ai échoué 2 examens d’une UE , la moyenne des deux notes est de 7.7, n’est-il pas possible de d’être diplômé avec une UE échouée ? je ne pense pas qu’il y ait erreur de la part du professeur mais existe-t-il des recours dans ces situations? merci d’avance

    • admin écrit :

      Bonjour Célia,

      Pour être diplômée il faut avoir réussi au final l’ensemble des crédits que le programme d’études comporte, à moins que le jury d’examens décide malgré tout le passage. Ce qui, disons-le, est excessivement rare.

  46. deshayes écrit :

    Bonjour

    Je suis en première année de DUT réseaux et télécommunications, je viens d’avoir les résultats de mon semestre 1 : 10,5 de moyenne générale mais dans un UE j’ai obtenu 7,85 (en principe nous devons avoir 8 pour valider le trimestre )
    Hors dans le module ou j’ai eu cette note de 7,85 et bien deux matières ont tout simplement été supprimé alors qu’elles figurent bien dans le programme national de mon DUT mais problèmes de recrutement de professeurs donc pas de notes !!! Il est quasiment certain qu’avec ces matières j’aurai obtenu au moins 8 voir plus et donc j’aurai valider mon trimestre

    Puis je contester cette décision et si oui auprès de qui ?

  47. Sessana écrit :

    yello je voudrais savoir comment pourrais je procéder à un recours gracieux auprès du président de l’université. Il se trouve que ma demande a été refoulé à cause de mon Bac Littéraire comment faire comprendre au président que mon bac n’est pas un frein pour moi dans les sciences ils ont déjà mes relevés de notes de tout le secondaire et j’ai jamais eu de salle note dans les sciences j’ai besoin de votre aide cette formation est importante pour moi et c’est moi première année à force d’avoir des refus j’accumule un retard énorme sur ma scolarité.
    Merci de me lire et de m’aider

    • admin écrit :

      Bonjour Sessana,
      Tu dois te référer au Règlement Général des Etudes de l’établissement d’enseignement. Tu pourras y lire les modalités d’introduction des recours.

  48. DEVERT écrit :

    Bonjour monsieur,

    Déjà merci pour votre article et pour toutes ces réponses que vous apportez.
    J’ai un problème d’intégration de DUT par la chef de département et je ne sais pas si il est possible de demander un recours à son supérieur, le président de l’IUT, car je sais que dans les DUT les chefs de départements sont seuls décisionnaires et ont tout pouvoir de décision.

    J’ai fait une demande sur APB l’année dernière pour intégrer l’IUT d’aix qui m’a refusé l’entrée (mention très bien au DAEU, car je suis en reprise d’études) j’ai donc intégrer le DUT GLT de Perpignan où j’ai validé mon S1 avec 13,80 de moyenne et ou je pense valider mon S2 avec à peu près la même moyenne (espérant plus). Je souhaite néanmoins faire ma seconde année en alternance, j’ai déjà trouvé un patron, mais Perpignan ne dispense pas le S2 par ce biais, je me retourne donc vers l’établissement d’AIX (mon patron se trouve à Marseille il me sera plus facile de faire les voyages), hors la chef de département me refuse encore justifiant sa réponse par le fait que j’ai été refusé l’année dernière et qu’un élève refusé ne peut être réévalué.

    Qu’en pensez-vous ?

    J’ai effectué des démarches dans d’autres établissements qui m’ont également refusée l’année précédentes et cela m’acceptent pour le S3, mais ils sont très loin et me forceraient à passer ma vie dans le train.

    Je vous remercie par avance de vos précieux conseils.

  49. DEVERT écrit :

    Re-bonjour,

    Je viens de comprendre que vous étiez un site d’information pour les élèves Belges, vous ne pourrez donc pas répondre à ma question. J’espère trouver le même pour la France.

    Très cordialement

  50. POSTAIRE écrit :

    Bonjour,
    Mon fils en deuxième année d’école d’ingénieur vient tout juste d’avoir ses résultats pour ses examens passés en janvier et ceci après avoir demandé à plusieurs reprises ne voyant rien arriver. De plus, il devait partir en Erasmus à partir de septembre et il vient d’apprendre qu’il devait redoubler ! L’école s’est excusée de ne pas avoir communiquer les résultats et à même envoyé le sujet de rattrapage par erreur. Est-ce que nous avons un recours ? L’école coute très chère et cela nous met en difficulté. Notre fils souhaite faire le rattrapage pour lui éviter le redoublement. Que devons nous faire ? Un grand merci pour votre réponse rapide car nous sommes bientôt au mois de mai. Cordialement.

    • admin écrit :

      Bonjour Postaire,
      S’il y a possibilité de rattrapage, il faut bien entendu y participer. L’école ayant commis une « erreur » en communiquant tardivement, elle est tenue de mettre tout en œuvre pur permettre aux étudiants lésés de se rattraper rapidement.

  51. POSTAIRE écrit :

    Merci de votre réponse.
    En fait, mon fils n’a pas encore eu ses résultats par écrit. Il a simplement reçu un mail lui indiquant qu’il ne pouvait même pas passer ses rattrapages et qu’il devait redoubler ! L’école a promis la semaine dernière qu’ils allaient envoyer les résultats le soir même. Nous n’avons toujours rien ! Il a passé ses partiels en janvier et aurait dû avoir ses résultats en février, nous sommes en mai ! Il est à l’ISEP, une école d’ingénieur privée à Paris. A qui dois-je adresser le recours ? Ou puis-je trouver des modèles de recours ? Quel est le délai pour faire ce recours ? Un grand merci car nous sommes dévastés par cette façon de procéder de la part de l’école. Bien cordialement.

    • admin écrit :

      Bonjour Postaire,
      Nous sommes un site belge d’information jeunesse. Or vous nous mentionnez que votre fils est étudiant en France. Nous vous suggérons donc de contacter nos homologues du CIDJ, dans votre pays : http://www.cidj.fr

  52. Marie écrit :

    bonjour ,
    je suis en 2eme année science sociale jai obtenue une moyenne annuel de 9,4 ( 9,1 au premier semestre et 9,7 au second ) , pensez vous que je puisse faire un retour gracieux afin d’obtenir 0,3 point ainsi valider mon second semestre et accéder à la l3 tout en ayant le premier semestre a rattraper ?

    Merci de m’aider

  53. Budelot Antoine écrit :

    Bonjour !
    Inscris en Master 1 En EPS, au cours de l’année scolaire 2016-2017, je suis tombé en dépression en janvier qui a perduré jusqu’en Juin. J’ai donc abandonné cette année en prévenant les professeurs principaux du Master.
    La faculté a décidé pour l’année prochaine de mettre en place des listes et ont choisis, en prétextant l’analyse dès dossiers scolaires, de refuser mon redoublement.
    Que dois-je faire ?
    Cordialement

    • admin écrit :

      Bonjour Antoine,
      Nous ne te comprenons pas trop bien. Si tu te trouves dans les conditions pour t’inscrire, il n’y a pas lieu de refuser ton inscription sous prétexte que tu aurais abandonner l’année précédente, pour raison médicale de surcroit. la priorité doit être donnée aux réinscriptions et ensuite si place il y a aux nouveaux venus.

  54. Juliette écrit :

    Bonjour,
    Je suis actuellement en attente de mes resultats d’obtention de licence. J’ai candidaté pour 2 Master 1 en microbiologie (un à Rouen et un à caen) sachant que ces deux facs sont associees puisqu’elles proposent les mêmes enseignements pour ce Master. Je n’avais pas envisagé l’échec ayant alors 11,5 de moyenne générale et en comparant mes resultats aux autres élèves. Seulement ma surprise fut grande quand la fac de Rouen m’a appris leur avis défavorable suite à des resultats académiques insuffisants dans 2 des matières socles (l’une validée pourtant, l’autre non, à 1 points près). Je suis encore en attente des resultats pour Caen mais j’avoue être un peu déroutée et bouleversée en pensant qu’avec cette moyenne et aucun rattrapage j’ai pu etre recalée. De plus, je n’ai toujours pas mes resultats de ce semestre, Jai alors l’impression que l’étude de mon dossier est incomplète… Pensez vous que je pourrais demander un réexamen de mon dossier apres leur avoir exposé plus amplement mes motivations au risque d’influencer négativement le jury de Rouen qui pourrait alors en faire part à celui de caen peut être? Ou devrais-je attendre les resultats de caen qui arriveront plus tard et peut être perdre ma chance de réfutation si celle ci arrive trop tard?

  55. Benoit écrit :

    Bonjour, mon fils doit repasser pour la troisième fois son tfe en éducation physique, son promoteur lui a donné carton vert pour l’écrit mais la 1er lectrice un carton rouge( comme à chaque fois), mon fils a envoyé l’ail demandant les justifications du carton rouge avant l’oral, il ne reçoit aucune réponse. L’année dernière il a été refusé maiS il n’a oas pu obtenir par écrit le détail des remarques et il n’a jamais reçu la grille criteriee complétée avec les remarques. Si ce cas de figure se représente est ce une bonne raison oui intenter un recours?
    Merci pour votre réponse, il passe son oral ce lundi 19 juin 2017

    • admin écrit :

      Bonjour Benoît,
      Oui car la manière d’évaluer doit être, d’une part, connue de l’étudiant et, d’autre part, être appliquée scrupuleusement par le professeur. La grille d’évaluation complétée fait partie intégrante de la copie d’examen ou de l’examen oral et constitue donc un document administratif qui tombe sous le coup de la législation sur les actes administratifs.

  56. anais écrit :

    bonjour, mon petit frere c’est fait chopé en train de tricher ( anti seche) lors de son exam de fin d’année 3 eme STAPS . il est en « erasmus ». depuis qu’il s’est fait sortir de la salle d’exam pas de nouvelles . il est loin de nous ( espagne) nous ne savons pas quoi faire. cela fait une semaine et toujours pas de nouvelle de son professeur representant. devons nous lui dire de contacter le directeur de l’unniversité de grenade ou de l’unniversité en france?
    merci bcp pour vos reponses

  57. Postaire écrit :

    Bonjour,

    J’ai un problème.
    Etudiante en M1, j’ai été ajournée au S1 pour avoir obtenu une note inférieure à 7/20 pour 1 UE. D’après les mails et les communiqués des enseignants, je devais donc passer en deuxieme session et me présenter à cet examen ainsi qu’aux UE où une note inférieure à 10 a été obtenue. Il y a une autre UE pour laquelle j’ai obtneu 9,5/20 mais ce résultat est compensable avec les autres UE du semestre.

    N’ayant pas obtenu de réponse à mes interrogations, je me suis rendue à l’examen de session 2 de cette seconde UE (9,5/20) mais souhaitant conserver ma note, j’ai rendu copie blanche. En effet, dans les MCC, il n’est pas indiqué que la note de session 2 est conservée automatiquement.

    Aussi, je m’inquiète vraiment sur mon résultat final. N’ayant pas fait de demande de refus de compensation, pensez-vous que je puisse réclamer un recours gracieux en cas de conservation de mon résultat de session 2 pour cette UE ?
    J’ai tenté de contacter les enseignants concernés mais je n’ai pas eu de réponse à ce jour.

    Je ne voudrais pas refaire une année pour une telle erreur.

    Merci d’avance pour votre aide

    • admin écrit :

      Bonjour Postaire,
      As tu pu consulter le RGE et des Examens ? En principe, les règles relatives au problème que tu mentionnes doivent y être indiquées. A priori, il semble que tu aurais du introduire une demande de refus de compensation, mais, c’est à vérifier dans le RGE.
      Par ailleurs, si c’est le cas tu peux en effet introduire un recours gracieux.

      • Postaire écrit :

        Bonjour,

        Mes enseignants m’ont répondu et m’ont annoncé que la note de session 2 est conservée au détriment de la note de session 1. Je n’avais pas consulté la bonne charte des examens… Cependant, je n’ai pas procédé à un refus de compensation et ces deux notes étaient les seules inférieure à la moyenne. Cette erreur vient donc de moi qui ait mal interprété les différentes consignes.

        Le jury n’étant pas encore passé, pensez-vous qu’un appel à l’indulgence du jury pourrait m’aider ?

        Je ne voudrais pas refaire une année pour une seule matière…

  58. Courtois écrit :

    Bonjour,

    Je suis en dernière année d’institutrice primaire et j’ai eu un 9 à mes stages alors que les rapports de maïs maître de stage son de 10 à 13 sur 20. Est- il possible de faire quelque chose ?

    • admin écrit :

      Bonjour Courtois,
      Oui tu pourrais introduire un recours au sein de la HE, devant le jury d’examen. celui-ci aurait pu déclarer les UE acquises même si ta note est inférieure à 10/20.

  59. Louis écrit :

    Bonjour je suis étudiant à l’IAE de bordeaux nous avons eu un prof en finance. Le jour de l’examen il s’est avérer que ce n’est pas lui qui a déposé l’examen. Nous avons constaté
    que le cours est différent de l’examen et dont 90 % des exercices reposeent sur une grande partie de cours qui n’à jamais été traité.
    Nous avons envoye un mail au 2 professeurs ils nous ont dit qu’ils allaient en tenir compte.
    Résultat des courses : rien n’a été fait.
    Cerise sur le gâteau : cela s’est reproduitrès le jour des rattrapages.
    J’aimerais savoir quels sont les recours possible.

    • admin écrit :

      Bonjour Louis,

      Nous sommes un site d’information belge et ne traitons pas de la législation scolaire française qui est différente de la belge.
      Vous pouvez prendre contact avec le CIDJ sur le site CIDJ.fr

  60. anne kaisin écrit :

    Bonjour, ma fille a subi agressivité, moqueries, humiliation etc. lors d’un examen oral en dernière année de médecine vétérinaire par 2 professeurs. Jusque là, parcours sans faute. Elle a eu une grande dis en 3ème bac et pas de 2de session depuis les masters. Les 2 professeurs qui l’interrogeaient se sont acharnés sur elle, cet examen l’a fortement choquée: déstabilisée dès le début par les profs, elle a perdu toute confiance en elle: les profs, après l’avoir humiliée, faisaient des soupirs, se regardaient en rigolant quand elle répondait, pour finir par lui dire qu’ils n’avaient jamais vu une incompétence pareille, qu’elle était la pire des étudiants qu’ils avaient vu en 2 jours. (alors qu’elle a eu des félicitations lors de tous ses stages) Cela a été un choc psychique, dont elle ne parvient pas à se remettre. Elle est défaite, pleure beaucoup, et je suis inquiète, je ne l’ai jamais vue comme ça. Elle suit la procédure interne (a vu un prof, puis la présidente du jury: les 2 ont minimisé, disant que ces profs sont très gentils !! Et que dans le fond, elle a raté son examen puisqu’elle n’a pas su répondre aux questions). Un recours est introduit au doyen de la faculté, mais le président du jury lui a dit qu’elle aurait une 2de session, ce qui implique 3 semaines de stage à la clinique vétérinaire pendant les vacances, alors qu’elle est déjà engagée dans une autre clinique vétérinaire pour un internat de 2 ans qui doit commencer fin juillet. Après ces 6 années de travail acharné, elle est sur les genoux, et ne pourra même pas se reposer. Et on a compris que le recours interne ne sert à rien, puisque toutes les personnes protègent les profs et l’institution. Elle ne se sent absolument pas entendue. C’est comme une double peine. Nous avons un avocat que l’unif a d’abord interdit de venir lors de l’entretien avec le président du jury pour nous dire à la dernière minute que l’avocat pouvait quand-même venir, mais il avait déjà pris un autre rendez vous et n’a pas pu venir à cette entrevue. L’unif prévoit un recours (interne) au doyen puis au recteur. Nous avons compris qu’en interne, ça ne sert à rien mais on est obligé de passer par là. Que peut-on faire ? L’avocat est très gentil mais il dit qu’on doit les « caresser dans le sens du poil » sinon ça pourrait retomber sur ma fille, ce qui est déjà le cas puisqu’elle ne se sent pas entendue et que j’ai l’impression qu’elle est en train de tomber dans une dépression. Merci d’avance pour votre réponse. (Pouvez-vous me répondre sur mon mail parce que je ne sais pas si je retrouverai ce site ?) Merci

  61. Gilles écrit :

    Bonjour,

    Mon fils viens de se voir refuser l’inscription en Licence 3ème année Economie de Paris 1 pour les motifs suivants :Dossier insuffisant au regard de la qualité des autres candidatures et des moyenscontraints consacrés à la formation.
    Il vient de classes préparatoires Lettres et sciences sociales BL (comportant de l’économie et des mathématiques) où il a obtenu ses 120 ETCS. les notes obtenues tournent autour de 8 – 10. Ce qui est correct car le système de notation est très sévère en prépa.
    Pouvez vous me dire quel serait la meilleure voie de recours contre cette décision : administratif gracieux ou hiérarchique? contentieux ? comment arguer au mieux de son niveau ? par quel support : mail, courrier ?
    Merci de votre aide

  62. Beaufort écrit :

    Bonjour, je suis actuellement en école supérieure d’art, en 1ere année, et je suis redoublant.
    L’an dernier je n’ai pas voulu faire de recours bien que j’ai raté l’année pour une note injuste et subjective. Cette année je suis dans la même situation, mon bulletin est très correct, tout se joue sur une note liée à un test effectué en début d’année et sur mon jury de fin d’année.
    Sans savoir pourquoi, j’ai été noté très sévèrement sur mon travail de l’année au jury, alors que j’avais un handicap fort et qu’ils étaient au courant, et la deuxieme partie de la note se base comme mentionné plus haut sur un des plus anciens projets de l’année. Tout me semble injuste dans cette décision arbitraire.
    L’administration de l’école ne semble pas vouloir m’aider, comment puis-je faire?

    (ps: je suis un étudiant français)

  63. le moing écrit :

    Bonjour,
    Ayant passé mon exam du BTS aménagement paysager et été ajourné pour une moyenne de 9,97, je compte réclamer mes copies, et dans tous les cas, essayer une contestation.
    Croyez vous qu’il soit judicieux que je parle de ma moyenne de 9,97 et du fait que je soit accepté en licence pro? J’ai déjà en attendant mon relevé de notes appelé la draaf affecté qui m’a expliqué que seul les erreurs de comptage étaient prises en compte tout en précisant qu’une bonne argumentation était à prévoir.
    Merci d’avance

    • admin écrit :

      Bonjour le Moing,

      Nous sommes un site d’information belge qui traite de la législation belge et non de la législation française.
      Vous pouvez contacter nos homologues français sur CIDJ.fr

  64. Lumie écrit :

    Bonjour,

    Je suis issue d’un BTS ABM et j’ai deux ans d’expériences en tant que technicienne de laboratoire. J’ai demandé à intégrer une L3 FoCus Formation et communication scientifique en somme sciences de l’éducation en vu de devenir prof des écoles mais avec des sciences. Pour cela, j’ai du faire une validation d’etudes qui m’a été refusé pour motif suivant: Niveau insuffisant commentaire: il faut avoir validé le S4 Focus pour intégrer la L3 focus.

    Or, j’ai 3 années d’ECTS de validée:
    – Mon BTS qui constitue 2 années d’ECTS
    – Une premiere année de licence SSS qui en constitue donc 1 année d’ECTS.

    La réponse m’a été donné hier, pensez-vous qu’il existe un recours possible? Et à qui dois-je m’adresser?

    Merci

  65. Titouan écrit :

    Bonjour,
    J’étais en Licence 3 à la Sorbonne cette année j’ai raté mon premier semestre et j’ai obtenu le second, lors de mes résultats je n’ai pas suffisamment compensé mon semestre 1, sur les résultats je me suis rendu aux matières portant la mention AJ, bien que je n’ai pas eu la moyenne dans d’autres matières. Afin de m’assurer que je n’avais pas à me présenter à ces examens, le gérant de mon UFR m’a dit que je pouvais ne pas m’y présenter et que ma note de la première session resterait ( Il ne me manquait que quelques points ( 0.212 ) pour obtenir ma Licence.
    Cependant aujourd’hui je vois que je suis marqué défaillant aux deux matières pour le rattrapage malgré les indications de la personne de mon UFR, m’ôtant mes chances d’obtenir la Licence que je suivais pour cette année. Je n’ai aucune preuve de l’échange que j’ai eu avec la personne de l’UFR, comment puis-je procéder ?
    Je vous remercie de votre aide

  66. MP écrit :

    Bonjour,
    Actuellement en 3 années de formation d’éducateur de jeunes enfants, je viens de rater mon diplôme, j’ai validé 3 domaines de compétence sauf 1 à 0,70 point prés…
    J’ai contacté la DRJSCS, pour connaitre la procédure pour faire un recours gracieux mais pas de réponse, juste me disant que souvent ça n’aboutissaient pas, et qu’il fallait que je me représente l’année prochaine. Mais j’aimerai quand même tenter, je me tourne donc vers vous pour connaitre les démarches pour effectuer un recours gracieux ?

    Je vous remercie pour votre aide

  67. USTA écrit :

    Bonjour, j’ai un soucis assez spécial, je suis élève en L2, lors de la session 2, je suis arriver en retard à un examen, le professeur ne m’a pas accepter, et donc je suis DEF (défaillant). J’ai valider toutes les autres matières et meme en ayant 0 dans la matière que j’ai rater je suis à 10,90 de moyenne, je vais devoir redoubler pour 1 matière et surtout, j’ai ramener à la fac un justificatif mais il y a toujours marquer « ABI ». Existe t-il un recours à ce soucis ?

  68. ronan écrit :

    Bonjour,
    On vient de me refuser l’entrée en l1 éco-gestion a l’université de rennes 1 car mon niveau est jugé « insuffisant » alors que j’ai eu mon bac Es options avec 13 de moyenne dont 13 en économie et 15 en mathématiques. J’ai il est vrai fait une année de B.T.S comptabilité gestion qui ne me plaisait pas du tout entre les 2,où j’ai eu 11.5 au premier semestre et 8 au second. Mon recours a-t-il des chances d’aboutir ?

  69. Gul écrit :

    Bonsoir,
    CPE stagiaire cette année, j’ai été ajourné dans mon UE de langue malgré un rattrapage organisée en dernière minute. A l’issue des modules de rattrapage la prof nous annonce une tranche de note entre 10,5 et 13,5. Avec les notes annoncées mon UE aurait été validé.Or j’ai eu une belle surprise en voyant les notes sur le site. Lorsque j’ai demandé ma note au professeur elle m’annonce 9 alors que j’avais eu 9,3 à la première session. Ma moyenne sur l’année est de 14,6.
    Aussi, j’aimerais connaître les moyens que j’ai pour contester cette note?
    D’avance merci,

    Gul

  70. seghaier écrit :

    J’ai reçu mon relevé de notes du master1 avec 9.978 et je suis ajourné.
    Pensez-vous que je peux réclamer les 0.002 points qu’il manque et à qui dois-je m’adresser? sachant que j’ai eu une seule note seuil

  71. TRAPE écrit :

    Bonjour,
    Je viens de valider ma première année en STAPS a la Réunion. J’ai déménager cette année et j’habite donc sur bordeaux. J’ai fais une demande d’inscription en L2 STAPS a Bordeaux j’ai était refusé pour « résultats insuffisants » alors que j’ai eu 12,3 au premier et 12,2 au deuxième semestre (classement 46ème / 646). Que puis-je faire pour que ça change ?
    Cordialement

  72. Mandy écrit :

    Bonjour
    je suis en licence 2 d’économie et j’ai eu 9.585 de moyenne générale. Je précise que j’ai validé 1 semestre sur 2 à 10.445 et le jury ne veut même pas me laisser passer en AJAC suite à une modification du règlement appliquée en janvier 2017. Donc forcément, je suis en totale désaccord avec eux car pour dire vrai je n’aurai que 3 matières à repasser. Et payer plus 300 euros pour 3 matières, c’est ridicule. Donc pensez-vous que je peux effectuer un recours ? Quel type de recours svp ? Et qui est-ce je dois m’adresser ?

  73. grishka écrit :

    Bonjour, j’ai introduit un recours externe pour une session de formation en promotion sociale, mon recours date du 28/04 il devait être examiné lors d’une réunion le 20/06 (lettre à l’appui) mais j’ai reçu une lettre le 27/06 pour dire que celui ci n’avait pas pu être examiné et qu’ils mettaient tout en oeuvre pour qu’il soit examiné rapidement…du coup, j’attends toujours et je n’ai plus eu aucune nouvelle…sont ils en faute ou hors délai? comment puis je faire pour gagner mon recours?

  74. Céline écrit :

    Bonjour,

    Étudiante en Master 1 en droit de l’entreprise à l’université de Lorraine, j’ai été ajournée avec 9.705/20, alors qu’au second semestre j’avais de sérieux problèmes de santé, financiers (j’ai reçu un certificat médical d’un médecin généraliste de l’université). Du coup, j’étais obligée d’aller travailler en plus de mes études. Je voudrais donc savoir si c’est toujours possible de faire un recours contre le jury s’il-vous-plaît? Merci d’avance.

  75. DECORBEZ écrit :

    Bonjour,

    Etudiante infirmière il me faut 180 ECTS pour valider mon diplôme. N’ayant pas validé une matière il me manque par conséquent 2 ECTS sur les 180 requis. Et je me retrouve après 3ans d’études + 1 année de redoublement sans diplôme.

    Puis-je faire appel de la décision de la Commission d’Attribution des Crédits afin qu’ils étudient mon dossier de nouveau ?

    Je vous remercie.

  76. diri écrit :

    Bonjour,

    J’ai pas eu mon DUT à cause de ma soutenance et rapport de stage, j’ai pas eu trop le temps de les rédiger vu que j’étais occupé au travail, la boite me propose un CDD si j »obtiens le diplôme je ne sais pas quoi faire.

    Cordialement,

  77. Deurbroeck écrit :

    Bonjour,
    Je suis en dernière année d un bachelier en ergotherapie. Moi ainsi que de nombreux camarades , nous nous retrouvons en fin de 2eme session avec uniquement une matière en échec (statistiques).
    Nous devons doubler notre année pour ce cours.
    A l heure de la consultation des copies, notre prof était aux abonnés absents.
    De plus, nous devons payer l entiereté du minerval pour une matière finie en janvier.
    Que pouvons-nous faire?

    • admin écrit :

      Bonjour Deurbroeck,
      Malheureusement rien, sauf si vous estimez que l’épreuve et/ou son évaluation s’est déroulée de manière irrégulière. Dans ce cas, un recours est possible dans les 3 jours ouvrables devant le Secrétaire du jury d’Examen

  78. Sophie écrit :

    Bonjour,

    Je suis étudiante en 3e BAC à l’université en sciences biomédicales. J’ai valorisé l’entièreté de mes crédits, sauf pour un cours où j’ai eu la note de 9/20. Ma moyenne est supérieure à 12/20, et le jury ne m’accorde pas mon bachelier cette année. Je peux donc passer en master, mais je dois repasser ce cours. Pensez-vous qu’il est possible de faire un recours pour être proclamée cette année étant donné que j’ai réussi tous les autres cours ?

    • admin écrit :

      Bonjour Sophie,
      Oui mais uniquement si tu peux démontrer qu’il y a irrégularité dans le chef de l’école (professeur) quant à l’organisation ou à l’évaluation de l’examen relatif à l’UE concernée.

  79. Flo écrit :

    Bonjour, je suis étudiant en première année à l’université, et en fin de seconde session, les résultats sont tombés. J’ai 44 crédits, cependant dans les cours que j’ai ratés, j’ai réussi des parties de l’UE, qui ne seront pas à représenter l’année suivante. J’ai également raté avec un 9 un petit cours de 2 crédits. Croyez-vous que dans ces conditions il serait possible d’effectuer un recours ou de contacter l’université afin de « faire passer » ce petit cours afin d’obtenir mes 46 crédits ?

    D’avance je vous remercie.

    • admin écrit :

      Bonjour Flo,
      Contacter l’université, en réalité le professeur concerné, oui. Pour introduire un recours interne valablement, tu dois avoir constaté une irrégularité dans le déroulement de l’épreuve ou dans la manière dont tu as été évalué.

  80. Dimitri écrit :

    Bonjour, je suis en 2e Master à l’Université. Je devais être diplômé après ma seconde session, mais ne le suis pas, car j’ai raté deux cours (7/20 aux deux). L’un est de 2 crédits et l’autre de 6 crédits. La totalité de mon Master correspond à 140 crédits, il me manque donc 8 crédits sur ces 140 crédits totaux. Mon mémoire est réussi avec 10/20, ma moyenne annuelle est de 11,23/20 et la moyenne totale de mon cycle est de 11,91/20. Pensez-vous que je peux introduire un recours pour contester la décision du jury qui est de ne pas me diplômer ? Merci d’avance.

  81. Lily écrit :

    Bonsoir, je suis étudiante en première bachelier, j’ai obtenu 44 crédits, qu’est ce que cela implique sur mes années futures en tant qu’étudiante ? Puis-je tout de même suivre des cours de deuxième ? Et la quatrième année du bachelier, si tous les examens précédents sont réussis, est-ce qu’elle sera composée de 16 crédits ? Ou peut-on valider plus de 60 crédits sur un an ?
    Merci d’avance.

  82. Marcos écrit :

    Bonjour,
    Je vous présente mon cas, je suis étudiant de bloc 2 en informatique, et j’ai validé toutes mes UE sauf une à 4 crédit avec un 7.
    Cette UE, « programmation Java avancé » , étant composée de 2 cours, que j’ai raté.
    Ce qui fait que j’ai validé 56 crédits de deuxième.
    Mais voilà que l’école, décide de changer le programme de cours pour l’année 2017-2018, et de diviser cette UE en créant une nouvelle UE à 4 crédits qui comportera l’un des cours de l’ancienne UE avec un autre cours que j’avais déjà validé, et de plus, en maintenant l’UE de base, à savoir « programmation Java Avancé, en la faisant passer de 4 à 5 crédits et en associant un autre cours lui aussi validé au cours restant.
    Le problème est donc, qu’au lieu de devoir validé 4 crédits et l’UE que j’ai raté, on me demande de valider les 2 UE et donc 9 crédits, en me demandant en plus de réprésenter des cours réussis, ce qui fait que mon bloc 2 passe de 60 crédits à 65, est-ce seulement légal ? EN plus de me forcer à réprésenter des cours réussis, on me demande de valider plus de crédits qu’il n’en faut. Pensez-vous que je devrais tenter un recours ? Et sur quelle base ?

    Merci d’avance pour votre attention,
    Marcos

    • admin écrit :

      Bonjour Marcos,
      Oui c’est correct, mais tu pourrais obtenir de ne pas devoir représenter les cours réussis (report). L’année peut être à plus de 60 crédits.

  83. Charro écrit :

    Bonjour,

    Je suis étudiant au condorcet à mons en haute école. Nous sommes mes collègues et moi en bac 3 et nous somme dans le droit de faire un recours concernant notre tfe. Tout dabord, le sujet nous a été imposé par le chef du jury (notre prof) au début de l’année (septembre 2016) et nous a été changé en février par défaut du promoteur en accord avec notre professeur. Fin février 2017, un autre sujet de tfe nous a été imposé. Nous avons eu 2 mois pour réalisé notre tfe donc un défaut par rapport aux autres étudiants qui ont eu toute l’année pour le realiser pourtant nous l’avons présenté en même temps. Nous avons ensuite reçu la note de 7,5/20. Décision du jury en juin: le tfe est raté et doit être représenté en août(2 mois pour réalisé un tfe avec le même sujet). Nous avons reçu la note de 8/20. Tout ça pour dire que nous avions été baladé par un professeur toute l’année pour au final raté la premières session et la deuxieme. Que pouvons nous faire sachant que nous avons reçu les point de notre seconde session aujourd’hui ?
    Merci d’avance

    • admin écrit :

      Bonjour Charro,
      Vous pouvez introduire un recours selon la procédure interne qui figure au RGE de la HE, car le processus d’évaluation a été entaché des irrégularités que vous mentionnez.

  84. Brian écrit :

    Je me sens injustement traiter
    J’ai donc décider de faire un recours.
    Malheureusement le secrétaire du jury d’examen refuse catégoriquement de prendre en compte mon recours
    Car il dit
    « Qu’il refuseront à coups sûr » et « que ça prend du temps a faire et que du temps il n’en a pas »
    Peut-il me dire non ?
    C’est ma question
    Je veux savoir si il a réellement le droit de me refuser cette opportunité car il pense que c’est une perte se temps
    Merci
    Bonne journée

  85. Nicolas écrit :

    Bonjour, j’ai échoué aux examens de 1er bac medecine (je n’ai pas valide suffisamment de credit)donc j’ai passé l’examen d’entrée ce 08 septembre. Mes notes : bio 14 , chimie 9.67 physique 8.89 math 15.11 soit une moyenne de 12.55 puis raisonnement 14.22 communication 15.33 ethique 13.33 empathie 7.33 (jugé sur 10 questions alors que ce credit je l’ai validé en 1er bac !!!!) il fallait un minimum de 8/10 donc c’est empathie qui m’a fait echouer malgre une moyenne globale de 12.235. Que puis je faire ? merci de votre réponse et soutien
    Cordialement

    • admin écrit :

      Bonjour Nicola,
      Le seul recours possible est un recours au Conseil d’Etat, dans les 60 jours de la notification. Il semble qu’un certain nombre d’autres étudiants se soient rassemblés pour introduire un recours, avec l’aide d’un avocat.
      Nous te suggérons de contacter la FEF qui gère aussi ce dossier.
      02/2172793
      02/2230154

  86. S écrit :

    Bonjour,

    Je viens de terminer ma 2ème année de bachelier en droit à l’université de Liège mais malheureusement je suis en situation de non finançiabilité.
    En effet, je suis passée en première année avec 46 crédits et j’ai donc pu suivre des cours de deuxième avec des crédits résiduels.
    Au total, je n’ai validé que 53 crédits étalés sur les deux ans, donc sur 120.
    Ma situation personnelle, c’est-à-dire un déménagement à plus de 100km et un décès dans la famille de mon beau-père m’a beaucoup affecté cette année et je n’ai pas pu gérer ma deuxième année de bachelier comme je le souhaitais.
    Mes résultats sont tombés et je constate que les résultats sont souvent entre 7 et 9 et cela me conforte dans l’idée que j’aime mes études, et cela montre que je veux y arriver mais ce n’est pas la possibilité qu’on m’offre.
    Je dois donc faire un recours interne auprès du Vice-recteur et j’aimerai donc savoir si :
    Premièrement, ces 2 situations difficiles pourront aller en ma faveur et si cela montre bien mon année difficile
    Deuxièmement si le recours est accepté, cela signifie que je dois absolument réussir combien de crédits? Les 11 crédits de première qu’il me reste et 45 de la deuxième? ou plus? Car on m’a signifié qu’il était obligatoire que je réussisse (sans que je sache ce que cela veut dire) sinon, j’allais être en situation de non finançiabilité pendant 5ans.

    J’espère que mes questions sont claires..
    Merci d’avance pour votre réponse.

    • admin écrit :

      Bonjour S,
      Les évènements familiaux et de santé peuvent être indiqués dans la demande de dérogation mais tu dois aussi aborder les questions de méthodologie : que mets tu en place pour ne plus avoir d’échec ? comment t’organiseras tu ?…
      Si tu obtiens la dérogation, tu devras engranger 75 % des crédits de ton PAE. A défaut, la moitié des crédits sur les trois années précédentes. Dans ces deux cas de figure tu restes finançable.

  87. Pierre écrit :

    Bonjour,
    mon ecole (ENSM) m’a fait redoubler à cause d’une matière sous la moyenne (9,75),
    Malgré mes 2 recours (qui ont a peine été discuté en conseil) l’école me refuse mon passage.
    Cette matière était éliminatoire mais je ne le savais pas car à aucun moment l’école nous a fait signer ou nous a mis à disponibilité le règlement ou le référentiel des études. L’école est elle en tord ? Si oui comment le prouver afin que j’obtienne mon année ?
    Merci beaucoup,
    Cordialement,
    Pierre

    • admin écrit :

      Bonjour Pierre,
      Si la procédure de recours interne a été épuisée, sans succès, tu peux introduire un recours externe au Tribunal de 1ère Instance ou au Conseil d’Etat, avec, de préférence l’aide d’un avocat.

  88. Rosia écrit :

    Bonjour,
    ma soeur a validé son DUT GEA à Villetanneuse en juin 2017 avec 15 de moyenne générale validation de son stage et une excellente note pour sa soutenance. le S4 leur a été donné après la fin des inscription pour la 3eme année d’étude! Elle n’a pu le fournir que fin août 2017… Résultat elle n’est prise nul part donc elle risque de perdre une année. Les réponses du Jury de Villetaneuse : « niveau prérequis insuffisant » et réponse du jury de Saint Denis  » refusé pour manque de motivation »!
    Si vous pouviez m’aider pour savoir qui alerter pour des motifs, à mon sens, injuste!
    Merci!

  89. Betty écrit :

    Bonjour,
    Je suis inscrite en master 2 à l’université et j’effectue en même temps de l’alternance. Lors de mes premières partiels j’ai craqué, mon état de fatigue dû à mes heures de travail importantes (38h30 par semaine) et mes heures de cours intenses m’ont fait échoué. Le médecin de l’université après discussion avec le médecin du travail ont pris la décision que j’effectue un mi temps thérapeutique en même temps de continuer ma formation. J’ai réussi à obtenir la note de 13 à mon second semestre avec une note de mémoire de 14. Mon premier semestre, avec les rattrapages s’élève à 9,2. Les 2 semestres n’étant pas compensables le jury a prononcé le redoublement et aucun point jury ne m’a été accordé. Le médecin de la fac a prévenu mon tuteur pédagogique lors de la mise en place du mi temps de mon état de santé afin de voir les possibilités pour adapter l’annotation concernant les notes du premier semestre notamment car les contrôles continus ne sont pas prises en compte lors des rattrapages mais mon tuteur n’a rien voulu savoir et il ne veut pas prendre en compte mon état de santé durant cette année. Il est indiqué dans le règlement des études que la limite des heures d’alternance est limité à 920 or j’ai signé un contrat de 1039 heure et il est indiqué qu’il n’est pas possible de faire appel. J’aimerai savoir les recours possibles (le medecin de la fac est dans la possibilité de justifier) mon état de santé ? Mon tuteur pédagogique ayant accepté mon redoublement qui n’est pas de droit pourrait il changer d’avis en cas de recours ?

    Merci par avance pour votre aide

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