Recours contre une décision du conseil de classe

 

imagesLorsque le Conseil de Classe prend une décision d’échec (AOC) ou de réussite avec restriction (AOB), il doit en fournir la motivation précise.

L’élève peut, par ailleurs consulter, en présence du professeur responsable de l’évaluation, toute épreuve constituant le fondement ou une partie du fondement de la décision du Conseil de classe. Les parents peuvent se faire accompagner d’un membre de la famille.

Si l’élève n’est pas en accord avec la décision prise par le Conseil de Classe, il peut, alors introduire un recours.

Deux types de recours :

le recours interne, au sein de l’établissement scolaire ;

le recours externe, auprès du Conseil de Recours.

D’autres voies de recours sont dites « externes » : soit auprès du Conseil d’Etat, soit devant les Tribunaux de l’Ordre judiciaire.

Le recours interne

La procédure est déterminée par le pouvoir organisateur de l’école, mais, elle doit obligatoirement se clôturer le 30 juin pour les Conseils de Classe de juin et dans les 5 jours qui suivent la délibération pour les Conseils de Classe de septembre.

Le recours se dépose en général auprès du directeur de l’école ou du pouvoir organisateur (PO) au plus tôt dans les deux jours ouvrables de la communication de la décision du Conseil de Classe. S’il n’aboutit pas à un résultat satisfaisant, l’élève pourra (ses parents s’il est mineur) introduire un recours externe auprès du Conseil de Recours, soit de l’enseignement non confessionnel, soit de l’enseignement confessionnel.

Comment introduire ce recours externe ?

IMPORTANT : Le recours externe ne peut s’exercer que si le recours interne a bien été introduit préalablement .

Le recours s’introduit uniquement en cas de décision d’échec ou de réussite avec restriction. Ce recours doit être introduit dans les 10 jours qui suivent la notification de la décision ou sa confirmation. Le recours comprend une motivation précise, c’est-à-dire mentionne ce que l’on conteste et ce que l’on souhaite. Ce recours peut être accompagné de documents en annexe afin de permettre au Conseil de Recours de disposer des éléments nécessaires pour examiner le recours. Ces documents ne peuvent toutefois pas faire référence à des décisions du conseil de classe à propos d’autres élèves. Le recours doit être adressé par lettre recommandée à l’Administration (avec copie au chef d’établissement). Celle-ci la transmet immédiatement au Président du Conseil de Recours.

Deux Conseils de recours ont été créés :

-un Conseil de Recours pour l’enseignement non confessionnel ;

-un Conseil de Recours pour l’enseignement de caractère confessionnel.

Que peut décider le Conseil de recours ?

Le Conseil de recours siègera : -entre le 16 août et le 30 août pour examiner les décisions des Conseils de classe relatives aux délibérations de juin; -entre le 16 septembre et le 10 octobre pour les décisions des Conseils de classe relatives aux délibérations de septembre.

Le Conseil de Recours peut soit : – confirmer la décision du conseil de classe ; – remplacer la décision du conseil de classe par une décision de réussite avec ou sans restriction.

La décision du Conseil de Recours est notifiée le jour même, en deux exemplaires, par le Président du Conseil de Recours ou son délégué au Directeur Général de l’Enseignement Obligatoire (Administration de la Fédération Wallonie-Bruxelles). Celui-ci transmet immédiatement:

-un exemplaire au chef d’établissement ;

-l’autre exemplaire, par envoi recommandé à l’élève

Les autres procédures de recours externe

Le Conseil d’État

Le Conseil d’État est compétent pour suspendre et annuler un acte ou un règlement d’une autorité administrative (Fédération Wallonie-Bruxelles, Province, Commune, COCOF, etc.) qui contrevient aux règles de droit en vigueur. En matière scolaire, le Conseil d’État peut suspendre ou annuler, par exemple, la décision du Conseil de Recours.

Les Tribunaux de l’ordre judiciaire

Le Président du Tribunal de Première Instance a le pouvoir de statuer par la voie du référé sur toutes les matières relevant du pouvoir judiciaire. Il peut prendre des mesures provisoires dans des situations d’urgence. Le Tribunal de Première Instance (ou le Juge de Paix pour les litiges d’une valeur inférieure à 1860 €) est le seul compétent pour accorder des indemnités en réparation d’un dommage causé par un acte fautif d’une autorité.

Philippe De Bel

Infor Jeunes Laeken

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236 réponses à l'article Recours contre une décision du conseil de classe

  1. Med écrit :

    Bonjours , Je voudrais savoir le pourcentage pour reussir le cours de francais c’est 50 % ou 60 % s’il vous plait ? sachant que je suis en 4ieme secondaire général . Car j’ai eu 59% et il me dise que c’est echec , ont-ils le droit de me faire doubler pour sa ?

    Merci d’avance

    • admin écrit :

      Bonjour Med,
      Tu dois, pour le savoir, te référer au Règlement des études de ton école. Les pourcentages nécessaires à la réussite doivent y être mentionnés.Il n’est pas rare que le pourcentage exigé pour la réussite du cours de Français soit fixé à 60%.

  2. Med écrit :

    Ok Merci de votre reponses mais je trouverais sa injuste de doubler uniquement pour le cours de francais..

  3. Tay écrit :

    Bonjour , je voudrais savoir si c’est possible d’avoir une attestation AOC et d’aller dans une école pour leur demander d’avoir une AOA. Sachant que l’école ou je suis à un très bon niveau , et que là où je vais c’est faible .
    Merci de me répondre .

    • admin écrit :

      Bonjour Tay,
      Non, ce n’est pas possible. L’attestation délivrée par le Conseil de classe s’applique à toutes les écoles. Avec une AOC, tu dois nécessairement recommencer une année de même niveau.

      • chaymaa écrit :

        bonsoir je suis en 5eme et je nai rate que 4 cours francais histoire bio et physique je dois faire un recours avant demain mais je ne sais pas quoi y ecrire

        • admin écrit :

          Bonjour Chaymaa,
          Pour pouvoir t’aider valablement, nous aurions du te rencontrer et voir tes résultats de manière plus complète. Nous espérons que tu as pu te débrouiller pour ton recours. En cas d’issue négative, tu pourrais introduire un recours externe. Nous te suggérons alors de passer à nos permanences.

          • Ahmed écrit :

            Bonjours je suis dans le meme cas ou est se que je pourrais passer pour votre permanence pour vous expliquer mon probleme ?

  4. TERRANOVA écrit :

    J’ai fais 3 première Bac à l’Unif, 1 en kiné, 1 en droit et 1 en Biologie que j’ai abandonnée le 1/2/2013. Je n’ai présenté qu’un examen. J’étais en dépression (j’ai un certificat de mon médecin). J’aimerais faire une première comme Educateur physique à Parnasse Deux Alices à qui puis-je envoyé mon recours ? Merci de votre aide

    • admin écrit :

      Bonjour Terranova,

      Il faut d’abord faire la demande d’inscription à la Haute Ecole, celle-ci a la possibilité de refuser d’emblée la demande ou bien d’exiger l’envoi d’une lettre de motivation sur base de laquelle l’inscription peut être acceptée ou refusée. La lettre de motivation doit être adressée à la direction de la Haute Ecole.

  5. Sarah écrit :

    Bonjour j’ai une question .. L’année dernière j’ai rater ma 6 ieme technique assistant pharma a cause de mes examens de passage que j’ai échoué.. En revanche j’avais obtenue ma qualification.
    L’école m’a dis de tout refaire cette année y compris ma qualification..
    J’ai donc réussi tout mes examens mais envahie par le stress et la peur j’ai échoué ma qualification. Peuvent ils me faire rater mon année pour sa ? En sachant que l’année dernière je l’ai réussie ??
    Il faut aussi savoir que mes stages se sont super bien passer et mon mon tuteur a dit que j’étais apte a travaillé en pharmacie.

    • admin écrit :

      Bonjour Sarah,
      Tu avais déjà obtenu la qualification l’année dernière. Il n’y avait donc pas lieu de te la faire repasser, car légalement l’obtention du CESS et du CQ6 est toujours disjointe : tu peux obtenir l’un sans l’autre. Le certificat de qualification est d’ailleurs délivré par un jury spécial dont la composition diffère de celle du Conseil de classe.Le fait d’avoir échoué à la qualification cette année ne doit pas remettre en question l’octroi du CESS. Si tu devais éprouver des difficultés de cet ordre nous te suggérons de nous recontacter.

  6. Sachane écrit :

    Bonjour j’ai besoin d’aide j’ai fait une année de medecine et une année de biologie en france et j’ai été tiré au sort en école de kiné pour l’année 2012/2013 en 2ème session il me restait 6 matières a repasser que je n’ai pas pu valider à cause de problème familiaux j’a introduit une lettre de dérogation qui aurait été refusé (pas de preuves écrite) je voudrais savoir quelle recours que j’ai sachant qu’il y a des documents que je n’ai pas pu mettre dans mon dossier car je ne les avait pas encore… Comment se passe le recours externe?

    • admin écrit :

      Bonjour Sachane,
      Il faut distinguer:
      ◾Si le refus émane d’un établissement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles : le recours doit être introduit dans les 10 jours, par recommandé, devant le Ministre de l’enseignement supérieur. Celui-ci peut, dans les 30 jours, invalider le refus.
      ◾Si le refus émane d’une Haute Ecole subventionnée par la Fédération Wallonie-Bruxelles: le recours doit se faire par recommandé, également dans un délai de 10 jours devant la Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d’inscription. Celle-ci peut, dans les 30 jours et dans le respect des modalités fixées par les dispositions réglementaires, invalider le refus.

      Si le refus est motivé par le fait que l’étudiant n’est plus finançable : il lui revient alors d’apporter la preuve du contraire (par exemple, une attestation d’études antérieures en Belgique et/ou à l’étranger, de travail, de chômage, de voyages à l’étranger, de non-perception d’allocations familiales, etc). En l’absence de document probant, une déclaration sur l’honneur signée doit suffire.

  7. Nathan écrit :

    Bonjour,

    J’ai un petit problème. En effet, une décision d’AOC a été prise concernant mon cas parce que j’ai raté uniquement math avec une moyenne de 37% ( avec un exam de passage comptabilisé en plus) mais le conseil de classe et le conseil de recours se basent aussi sur le fait que j’ai des résultats  » faibles  » mais j’ai regardé le reglement de mon école et ces résultats sont au dessus du seuil de réussite imposé ( 50% ) peuvent – ils réellement me faire doubler alors que j’ai des résultats  » faibles  » de 51, 53, 54, 52 % ? ( valeurs arrondies ) .. le reste est au dessus de 55% … merci de me répondre

    • admin écrit :

      Bonjour Nathan,
      Le conseil de classe est souverain, et peut donc prendre une décision d’octroi d’AOC lorsque l’élève présente dans ses résultats un ou plusieurs échecs. Bien entendu, l’école se doit, en la matière, de respecter son propre règlement des études. Si l’étudiant s’estime sanctionné injustement ou de manière disproportionnée, le recours existe, que tu as d’ailleurs introduit. Si le Conseil de recours statue en confirmant la décision du Conseil de Classe, il te reste alors éventuellement le recours judiciaire (modalités expliquées dans le texte en haut de page).

  8. Samantha écrit :

    Bonjour je voudrais savoir comment et où envoyer le recours externe au conseil d’état, je me suiq renseigner , on m’as dis à Bruxelles mais je nr sais pad comment m’y prendre.

    • admin écrit :

      Bonjour Samantha,
      Le recours externe ne peut s’introduire que si tu as préalablement tenté le recours interne. Le recours externe s’introduit devant la Conseil de recours : L’élève majeur ou les parents (ou responsables légaux) de l’élève mineur peuvent introduire, par courrier recommandé, une demande de recours externe via une lettre ou via un formulaire reçu par l’école après la procédure de recours externe
      Service de la Sanction des études
      Conseil de recours, bureau 1F140
      Rue Adolphe Lavallée, 1
      1080 Bruxelles

  9. anthony écrit :

    Bonjour, je suis un étudiant de 6ème année et j ai réussi tout mes cours sauf celui de français.J’ai donc un examen de passage et je me demandais si le conseil de classe était autorisé a me faire doublé dans le cas d’un échec a cet examen ?
    Si oui, est-ce que les recours seront obligatoirement accepté ?

    Merci d’avance.

    • admin écrit :

      Bonjour Anthony

      Généralement le passage est accordé lorsqu’il n’y a qu’un seul échec ET une moyenne globale élevée (supérieure à la moyenne de la classe). Toutefois, en cas de décision négative, vous avez un recours interne qui est ouvert, puis un recours externe en cas de maintien de la décision par l’école.

  10. Louis écrit :

    Bonjour,

    Je me présente, je suis un adolescent atteint de TDA/H et traité par un neuŕologue, j’ai 17 ans passé et je suis en 5ème année sec. de l’enseignement général (en ramant bien 😉 ! Mon option actuelle est scientifique 6h et mathématique 8h par semaine

    Pour le mois de septembre, je prépare une seconde session en math, biologie et physique (en physique j’ai réussi la théorie avec 17/22 mais pas les exercices. Je suis donc dispensé de la théorie).

    Depuis le début de l’année mes professeurs n’ont cessé de me décourager à continuer dans cette option, me disant que je n’ai pas l’esprit mathématique. Malgré mes échecs continuels durant les périodes, je n’ai pas voulu suivre leur conseil. J’ai toujours aimé les sciences.

    A la réunion de parents, mon professeur de math a clairement dit qu’elle ne pensait pas que je réussirai l’examen de passage en math. Elle souhaite me faire doubler pour que je change d’option. Elle l’a dit à ma mère. Mon père lui, a un gros problème de santé et ne sait pas prendre les bonnes décisions pour moi.

    Je travaille beaucoup pour y arriver mais maintenant, j’ai des doutes …

    J’aimerai savoir au cas ou je raterai en effet ma seconde session, s’il est possible de faire un recours contre la décision du conseil de classe de septembre et changer d’option pour passer en 6ème.

    Quelle possibilité ai-je et que me conseillez-vous de faire ?
    Car en fin de compte, je n’ai pas de problème dans les autres cours.

    Merci.

    • admin écrit :

      Bonjour Louis,

      Vous devez garder la même grille/horaire entre la 5e et la 6e, donc en cas d’AOC (échec) vous pouvez introduire un recours, mais il n’y a pas de demi mesure (pas d’AOB mais seulement une AOA). D’où la difficulté de faire réviser la décision en cas d’échec ; en tous cas il faut des arguments solides et objectifs. Bon courage et bonne chance pour les examens !

  11. Bastien écrit :

    Bonjour à tous, je suis en cinquième générale et j’ai eu une deuxième session lors de ma tentative de passage en retho’… J’ai échoué à celle-ci: J’avais trois cours à repasser: biologie (auquel j’ai échoué), chimie (la professeure comptait me laisser passer même en cas d’échec) et histoire (la professeure m’a dit « pour le peu que j’ai lu tu as déjà 70%)…
    Les deux cours scientifiques (bio et chimie) sont des cours à une heure/semaine et le cours d’histoire est un cour à deux heures/semaine…
    Ma motivation est que je compte être éducateur ou me diriger dans les langues (je suis en option « math’ 4 heures/semaine, espagnol », autrement dit en option « littéraire ») je ne pense donc pas que les cours de sciences puissent me servir..
    je tiens également à préciser que j’ai eu des problèmes de santé tout le long du mois d’août (fortes migraines)…
    Pensez vous que je puisse introduire un recours en utilisant ces arguments (qui sont réels) ?

    • admin écrit :

      Bonjour Bastien,
      Oui, et tu peux aussi insister sur le fait que le volume d’heures de cours en échec est faible par rapport au volume global, et que ta moyenne générale (l’ensemble des cours) n’est pas en échec.

  12. Goedert écrit :

    Bonjour, je viens d’avoir mes résultats de seconde session de septembre, la Haute Ecole me fait doubler car j’ai 58,68% pour les crédits réussis et non les 60% demandé et j’ai 68/72 crédits réussis … et donc je n’ai que 4 crédits en échecs.

    Pour ma seconde session j’avais 9 examens à représenter et je n’en ai raté que 2.
    Mes résultats pour les examens réussis en seconde session sont excellents (cote de 12/20 à 16/20)

    Que puis-je faire ? Un recours interne et externe Ok , mais cela en vaut-il vraiment la peine ? Vont-ils accepter de me faire passer ?

    Merci d’avance

    • admin écrit :

      Bonjour Goedert,
      Impossible de te dire si oui ou non, en cas de recours, ton dossier sera examiné favorablement. Mais, cela « vaut le coup » d’introduire les recours prévus au vu des notes obtenues.

  13. Pignatelli écrit :

    Bonjour, actuellement en 3ème bac assistante sociale, j’ai terminé en juin en ayant réussi tous mes examens. Cependant mon travail de fin d’étude n’a pas été satisfaisant, mon jury m’a octroyé un 9.5/20. Je l’ai donc repassé en septembre et j’ai de nouveau échoué avec 9.3/20 alors que je l’ai modifié. J’ai donc effectué un recours interne qui a été négatif, j’aimerais savoir la procédure pour un recours externe et éventuellement mes chances de réussite. Je souhaite entreprendre un master et ils me mettent des bâtons dans les roues.
    Merci.

  14. math écrit :

    Bonjour,

    Je me lance actuellement dans un recours interne. Je connais les délais concernant la possibilité à l’établissement de me répondre. Cependant, le cas échéant, que se passerait-il si l’établissement ne me répondais pas dans les 7 jours après l’envoi de mon recommandé ?

    • admin écrit :

      Bonjour Math,
      Nous supposons qu’il s’agit bien d’un recours contre une décision prise par un Conseil de classe de l’enseignement secondaire. La procédure est déterminée par le pouvoir organisateur de l’école, mais, elle doit obligatoirement se clôturer le 30 juin pour les Conseils de Classe de juin et dans les 5 jours qui suivent la délibération pour les Conseils de Classe de septembre. Si tu n’obtiens pas de réponse, tu dois alors introduire au plus vite un recours externe.

  15. Kenda colette écrit :

    Bonjour,
    j’avais introduit les recours externes pour mes 2 fils que leur ancienne école avait décidé de faire redoubler des classes ,je viens de recevoir la réponse du conseil de recours qui est négative, et pourtant dans leur nouvelle école on les avait tous les 2 mis dans des classes supérieurs ou il s’en sortent très bien ,j’ai la preuve des contrôles depuis le début de cette année scolaire, j’estime qu’ils ont le droit d’avoir leur chance de faire leur preuve de réussite pour cette nouvelle année et les faire redoubler des classes ne fera que les décourager dans leur études , c’est pourquoi j’aimerai savoir que me reste t-il comme possibilité de recours ,à qui l’adresser , quels arguments évoquer? Merci de me repondre

    • admin écrit :

      Bonjour Colette,
      L’école ne pouvait en aucun cas inscrire vos enfants dans la classe supérieure dans l’attente de la décision du Conseil de Recours. Elle devait les placer dans le niveau d’études décidé par le Conseil de classe à l’issue de la procédure de recours interne.Les autres procédures de recours externe sont :
      -Le Conseil d’État : compétent en matière scolaire, pour éventuellement suspendre ou annuler, la décision du Conseil de Recours.
      -le Tribunal de 1ère Instance : le Président du Tribunal de Première Instance a le pouvoir de statuer par la voie du référé sur toutes les matières relevant du pouvoir judiciaire. Il peut prendre des mesures provisoires dans des situations d’urgence.

  16. Rodriguez écrit :

    bonjou,
    Mon fils qui est en 2eme annee marketing s’est fait surprendre avec un mini copion. 1er copion, 1ere sanction ce qui est tout a fait justifié mais il doit recommencer son annee alors qu’il a sa moyenne et plus partout. C’est un élève assidu qui ne rate jamais les cours et quin’a jamais eu de problèmes mais voilà il a pêté un câble et a triche. Nous avons intoduit un recours auprès du Pouvoir Organisateur mais on m’a dit que le reglement c’est le règlement et pas de chance d’avoir un avis positif. Pouvez-vous me dire a quelle date max je recevrai le courrier du Pouvoir Organisateur? Un grand merci

    • admin écrit :

      Bonjour Rodriguez,

      La base légale qui organise ce type de procédure doit être reprise dans le règlement de la Haute Ecole. Il faudrait donc retourner au document qui reprend ce règlement, en le demandant au secrétariat (certains établissements le placent aussi sur leur site web). En cas de tricherie démontrée, un établissement peut effectivement avoir prévu d’invalider l’année et éventuellement aussi d’exclure l’étudiant. Si une telle procédure devait être mise en route, l’étudiant doit avoir la possibilité de se défendre lors d’une audition.

  17. j.flo écrit :

    Bonjour, j’ai réussi tout mes cours généraux sauf le cours de Math. Mais il y’a aussi un soucis avec mon jury. J’ai répondu a tout les question qu’on ma pauser et c’était juste, lors de la délibération les résultats n’était juste et je ne sais pas pourquoi? Pourtant certain professeurs m’ont dit que c’était super. Pourriez-vous m’aider s’il vous-plait car j’aimerais faire un recours pour que je puisse obtenir ma qualification entant qu’électricien.
    Merci d’avance.

    • admin écrit :

      Bonjour j.flo,

      Pour pouvoir contester éventuellement la décision, il faut que vous ayez pu consulter les épreuves écrites et les documents expliquant les résultats. Seule l’école peut recevoir un tel recours, il est inutile d’interpeller le ministère car ils n’ont aucun pouvoir concernant les certificats de qualification.

  18. Rime écrit :

    Bonjour,

    Je suis en 5 e et l’école me fait doublé car j’ai 13 h 00 d ‘échec donc on me donne aucune chance de réussite avec des examens de passage malgré les points obtenues durant toutes l’année les profs mon coter vache en cet période d’examens puis faire un recours contre la décision du conseil de classe. si comment puis je faire?
    Ou je me verrais arrêter mes études à 18 ans :((( je suis vraiment triste.;; Merci pour votre réponse précieuse.

    Rime

    • admin écrit :

      Bonjour Rime,
      Oui, si tu as des arguments tu peux bien entendu introduire un recours interne, dans le délai communiqué par l’école. Attention que ce délai est le plus souvent très court. Si tu le souhaites nous pouvons t’aider pour ce faire si tu viens à notre permanence.

  19. Di écrit :

    Bonjour,

    Je suis en 5eme et l’école a décidé de me faire doubler sans examens de passages.
    Tout le long de l’année je n’ai pas eu plus de 3 échecs a mon bulletin. Peuvent-t ‘ils me faire doubler ? Sans me donner d’examens de passages ?
    L’année passé tout le long de l’année j’ai eu des échecs en math, sciences techno et néerlandais mais pourtant j’ai eu ces 3 examens la en examens de passages et je les ai réussis. Puis je faire un recours ? Et lequel ?
    Je ne veux pas perdre une année, je veux pas passer en rétho. Je suis capable de réussir des examens de passages. Je suis découragée par leur décision.. Je ferais tout mon possible pour ne pas rester en 5eme.

    Merci d’avance.

    • admin écrit :

      Bonjour Di,
      Oui, tu peux introduire le recours interne, mais tu ne dois pas traîner car les délais sont très courts. Si le recours interne ne donne pas de résultat positif, tu pourrais alors introduire l’externe dans les 10 jours de la décision prise suite à la procédure interne. Nous pouvons t’aider dans tes démarches si tu viens à note permanence du lundi au vendredi de 11h30 à 17h00.

  20. Michel Donovan écrit :

    Bonjour,
    Je suis élève en 5ème technique, pour raison médicales j’ai du arrêter l’école fin mai et j’ai du être hospitalisé pour une durée de 4 semaines pendant la session d’examen, la direction as refuser de me préparer une session différé contre l’avis de nombreux professeurs, l’établissement à t il le droit de me refuser la présentation de mes examens ?
    Puis-je introduire un recours ?
    Merci d’avance pour vos réponses.

    • admin écrit :

      Bonjour Michel,
      Il faut se référer au Règlement des examens de l’école. Celle-ci peut prévoir d’établir une moyenne de l’année, selon un calcul prévu à cet effet, qui vaudra pour les examens couverts par certificat médical. Bien entendu, si plusieurs cours sont en échecs, il y aurait lieu peut être alors d’introduire un recours. Note bien qu’il faut nécessairement d’abord introduire un recours interne pour pouvoir ensuite, le cas échéant, introduire un recours externe.

  21. Kck écrit :

    Bonjour je suis en 6ieme et malheureusement j’ai 3 examens de passages est ce possible de faire un recours pour ne pas avoir d’examens de passages?
    J’ai raté des matières dont je n’aurais pas besoin lors de mes études supérieures .
    merci d’avance

  22. admin écrit :

    Bonjour Kick,
    Non, il n’est pas permis d’introduire un recours contre une décision du Conseil de classe imposant des examens de passage.

  23. Lamees écrit :

    Bonjour , mon fils a passé son CEB les résultats sont :
    -Français :42.2%
    -Mathématiques:52.2%
    -Eveil:63%
    -Religion 70%
    Le conseil de classe a décidé que mon fis n’a pas obtenu le résultat en français qui lui permet d’accéder à l’enseignement secondaire .Je veux savoir si je demande un recours externe sera accepté ? un grand merci

  24. lucas écrit :

    Bonjour, je suis en 3eme qualification et j ‘ai 13h d ‘ échec ils m ‘ont mis une aob est ce qu’il est possible qu’un recours soit accepté ?

    • admin écrit :

      Bonjour Lucas,
      Au-delà de 12 heures d’échecs cela semble trop important, mais bien évidement, chaque dossier est un cas d’espèce. Il est difficile de donner un avis sans avoir sous les yeux l’ensemble de ton parcours scolaire de cette année.

  25. Marie écrit :

    Bonjour

    J’ai eu mes résultats en mains propres par mes titulaires un vendredi 26 juin. il est noté que nous avons droit à faire un recours interne 48h (jours ouvrables) avant le 30 juin. J’ai envoyer mon recours par courrier en lettre recomandée le 29 juin tamponné par la poste à ce jour. Est il au yeux de la loi protégé, du fait que c’est un envoi par courrier avec accusé de réception?

    Cordialement

    • admin écrit :

      Bonjour Marie,
      Oui mais tu devais bien t’assuré que la procédure interne permettait bien l’envoi recommandé. Il est en effet très fréquent que le recours soit à déposer en mains propres à l’école par l’élève majeur ou les parents s’il est mineur

  26. fmi écrit :

    BOnjour,
    Nous venons de recevoir une décision négative pour un recous interne que nous avons introduit pour notre fille de 3e secondaire générale. L’école maintient sa décision et ce malgré les efforts fournis par notre fille suite à son absence de près de deux mois fin d’anne 2014. Suite à cette absence, l’école nous a conseillé qu’elle ne représente pas les examens de Noel. On a suivi ce conseil. Mais voilà, certains examens de juin n’ont pas été bon et elle se retrouve avec 3 échecs en histoire, géographie et sciences. Le conseil de classe l’oriente vers une 4ième technique en luis faisant abandonnant les options chosies alors qu’elle n’a eu aucune difficulté tout au long de l’année. Nous ne comprenons pas ce choix étant donné que le socle de base semble identique en générale et en technique.
    Notre fille est anéanti et très décue par la décison de l’école qui ne fait pas confience ni à sa motivation ni en ses capacités.
    Aurait-elle plus de chance en introduisant un recours externe ?

    • admin écrit :

      Bonjour Fmi,
      Il est difficile de vous répondre sans avoir sous les yeux le bulletin de votre fille ainsi que la motivation écrite de l’école suite au recours interne, mais avec les éléments que vous nous donnez il serait, en effet, peut être judicieux d’introduire un recours externe. Nous vous suggérons de passer à notre permanence pour consulter ensemble le dossier de votre fille.

  27. karam ziani écrit :

    donc voila , bonjour . j’ai une question , mon ecole m’a fait doublmer car j’ai rate au total de l’année 3 échecs : francais et anglais et neerlandais . au total jai eu 56% pour tous les cours . sachant que l’année prochaine je me dirige en 5eme compta . il me reste deux heure de neerlandais et deux heures d’anglais . en economie ( comptabilité) j’ai eu 75 %. il faut savoir aussi que j’ai été malade durant oute l’anné jai fais fais une crise d’épélipsie au mois de décembre et que je buvais un medicament nommé DEPAKINE qui me donnait envie de dormir et j’étais toujours fatigués . est ce que mon recours externe peut passer ou nn

    • admin écrit :

      Bonjour Ziani,
      Si tu as introduis le recours interne, tu pourras, dans les 10 jours de la réponse, introduire un recours externe sur base des éléments que tu nous mentionnes. Malheureusement il est impossible de prédire le résultat qui pourrait en découler, mais les éléments que tu invoques sont sérieux.

  28. selmah écrit :

    Bonsoir

    Mon neveu est en 3ème générale et vient d’avoir ces résultats de ses examens de passage ce jeudi 3 septembre. Il avait 3 examens : Math, physique et chimie. Il a échoué en math(5/20 et en physique(9/20). Sachant que les math ne sont pas son fort. J’ai demandé au directeur s’il était possible d’introduire un recours afin qu’il puisse passer en 4ème en technique. Le directeur m’a dit que le recours était possible que sous 3 conditions: si problème familiaux, si vice dans l’examen, ou environnement défavorable pour effectuer l’examen. Il a rajouté que si recours était introduit, il n’y avait pas de chance à ce qu’il soit accepter car en technique il y avait autant d’heure de math (4heures). En me renseignant, j’ai trouvé une école qui propose seulement 2heures de math. Est-il possible d’introduire un recours à la communanté française?

  29. couvreur écrit :

    bonjour,

    mon fils est en 2ème secondaire général. Il avait 3 examens de passage (histoire-sciences-français). Il a échoué et est donc refusé (redoublement)… serait-il possible d’introduire un recours demandant une réussite avec restriction étant donné sa volonté d’aller en TQ construction?
    merci

    • admin écrit :

      Bonjour Couvreur,
      Oui vous pouvez introduire un recours d’abord en interne, sur cette base là. Après l’interne et en cas de décision qui vous serait défavorable, vous aurez alors 10 jours pour introduire un recours externe.

  30. nathalie écrit :

    bonjour,

    mon fils est en 3ème secondaire général, il double déjà et se voit encore refusé. quelles sont les possibilités?

    • admin écrit :

      Bonjour Nathalie,
      Nous supposons qu’il a reçu une AOC. Si c’est le cas, il doit alors nécessairement recommencer une 3ème année. Celle-ci ne doit pas nécessairement être une G mais peut aussi être une 3P ou une 3TQ ou AQ. Peut être y avait-il matière à introduire un recours en vue d’obtenir une AOB (passage dans l’année supérieure avec restrictions), mais vous ne nous donnez pas assez d’informations.

  31. Pierre écrit :

    Bonjour,
    je suis en 6 eme technicien de bureau, j ai eu deux examens à repasser mais j ai échouer au deux (Activité d insertion professionnel et espagnol) mais toute fois j ai eu mon diplôme de qualification et de gestion. il ne me manque que le CESS. Et donc je n ai rater que quatre heure sur trente quatre. Est-ce que d après vous un recours a des chances de marcher ?

    Merci

    • admin écrit :

      Bonjour Pierre,
      Oui bien entendu, il semble qu’il y aurait matière à introduire un recours interne et externe ensuite si nécessaire, sur base du principe de proportionnalité.

  32. Fred écrit :

    Bonjour,
    Je suis en 6° « électricien-automaticien ». J’ai eu 3 examens en 2° session : sciences, math et labo électricité.
    J’ai échoué l’épreuve pratique d’électricité uniquement.
    J’ai appris hier verbalement que je devais recommencer mon année.
    Ne puis-je pas obtenir mon CESS, sans la qualification?
    Un recours a une chance d’aboutir?

    Salutations,

  33. Ozcan écrit :

    Bonjour,

    Je suis en 5eme professionnel j’ai rater en Francais. Mais je n’est pas fait de recours interne est-ce-que je peux quand meme faire un recours externe?

  34. Nicolas écrit :

    bonjour, j’ai appris que mon recours interne n’a servi à rien, il maintienne
    leur décision.
    Je suis en 7 élagage, j’ai raté ma qualif (que je ne conteste pas) mais j’ai aussi raté en français avec 45%. J’ai vu mon examen et je trouve que la cotation est très sévère! Je voudrais juste qu’on m’octroie mon CESS. Que dois je faire.
    J’ai reçu la réponse aujourd’hui.

    • admin écrit :

      Bonjour Nicola,
      Tu as la possibilité dans les 10 jours d’introduire un recours externe contre cette décision de refus de t’octroyer le CESS.
      Service de la Sanction des études
      Conseil de recours, bureau 1F140
      Rue Adolphe Lavallée, 1
      1080 Bruxelles

  35. Louis écrit :

    Bonjour,
    J’ai une amie qui est en 6ème en qualification commerce et qui a appris la semaine qu’elle devait retourner en 5ème pour cause de problème administratif, je m explique. Elle est parti pendant 3ans au Kenya dans une école internatianole anglaise et lorsqu’elle est revenu, ils lui ont dis que l’enseignement anglais est inférieur au belge et que du coup elle devait recommencer une année mais ils ont vu qu’elle avait le niveau pour continuer. Du coup ils ne l ‘ont pas fait redoubler mais il y avait toujours un problème administratif par rapport à ça. Ils ont chaque fois répéter qu’il allait le reporter et maintenant en mars ils lui disent qu’elle doit retourner en 5ème. Donc c’était pour demander si c’était légal de faire ça, qu’elle démarche entreprendre ou encore dans le pire des cas si il y a moyen de passer son 3eme degré en externe ?

    Merci

    PS: Je ne sais pas si j’ai posé ma question dans la bonne rubrique

    Louis

  36. Magnee écrit :

    Bonjour mon fils de 13ans est en section foot études mais en certificat médical depuis le début 1er année pour Los de la cuisse cassé et 2eme anne donc celle ci pour des douleurs au talon je dois allé voir plusieurs médecin pour que sa bouge. Je viens de parler à la sous directrice qui me dis que le conseil de classe interdira certainement le foot études à mon gamin même si il guéri avant septembre mais mon fils adore le foot et veux vraiment rester dans cette section puis je contester ce fameux conseil si il s avère négatif et que dois je faire,écrire etc ……. s’il vous plaît aidez moi pour qu’il lui laisse une chance d aller en 3 ème section foot études svp sachant que ces résultats scolaires sont bon mais pour le foot tjr sous cm merci à vous

    • admin écrit :

      Bonjour Magnée,
      Il faut attendre la décision du Conseil de classe de fin d’année pour voir quelle sera la décision. Si elle est négative, il aura possibilité d’un recours. Nous vous suggérons de nous recontacter alors au 02/421.71.38.

  37. Axel écrit :

    Bonjour, je viens de me faire écarter des cours aujourd’hui, le 27 mai 2016. Des faits que je n’ai pas produit viennent de m’être reprochés. En sortant à la récréation de dix heures, deux élève de ma classe m’ont demander de leur acheter avec ma carte de banque une bouteille de Smirnof car il leur manquait 1€ j’ai donc accepter. Arriver en cours, l’éducatrice est venue prendre les présences et senti que des élèves avaient bu. Elle a donc appeler la police qui a fouiller les sacs et qui a trouver l’alcool. Les deux élèves ont été vus par le préfet et le proviseur et au bout d’une heure, ceux-ci ont avouer que c’était moi qui avait acheter la bouteille. Donc, le jugement et tombé je suis écarter jusqu’aux examens et je ne peux plus me réinscrire dans l’école. Comment prouver que je suis inocent et que faire ?

    Merci

  38. Pierre écrit :

    Bonjour, Je suis en 5eme année mécanicien automaticien dans l’enseignement secondaire. J’ai 19ans et je recommence mon année. La fin d’année est proche mais mes résultats ne sont pas bon. Aujourd’hui j’ai raté un examen décisif pour mon année scolaire. Je vois l’échec arrivé. Cette année scolaire n’a pas été la meilleur pour moi entre problème familiaux, déménagement, problème judiciaire et soucis extra scolaire. En gros cette année a été pour moi mouvementé. Je ne cherche pas la une excuse mais un moyen d’expliquer le pourquoi du comment. Mon soucis est que j’aime mon opsion. Je ne me voie pas dutout faire autre chose que mécanicien automaticien. Et tant donné que je recommence déjà mon année, ci je rate, je devrais changer d’école et peut être meme d’opsion. Mon souci est là. Et ma question est : Puis je fair un recourt auprès de l’institut pour éxposé mon problème, ma motivation de continuer l’ecole coute que coute dans cette opsion ? Pour pouvoir recommence l’année prochaine dans cette ecole ?

    • admin écrit :

      Bonjour Pierre,
      Oui, en fonction des résultats de juin et pour autant que tu n’aies pas de seconde session tu pourras introduire un recours d’bord interne auprès du Conseil de Classe et ensuite externe auprès de la Commission de recours au Ministère.
      En principe, le nombre d’inscriptions n’est pas limité car les décrets ne l’exigent pas. mais certaines écoles instaurent des limites dans le ROI de l’établissement. Si c’est le cas de l’établissement scolaire que tu fréquentes, tu peux alors, en effet, demander un rdv à la direction et lui remettre une lettre de motivation. Si ce n’est pas le cas de l’école que tu fréquentes, alors, si tu es empêché de t’inscrire il s’agira, en droit, d’une exclusion définitive. L’exclusion définitive nécessite le respect par l’école d’une procédure stricte, que tu peux contester..

  39. Laure écrit :

    Bonjour je suis actuellement en rethos dans une option literraire et j’ai actuellement un problème: chez nous, si tu rates tout a long de l’année une matière, on te laisse passer dans l’année supérieure mais si l’année dite, tu ne t’améliores pas, tu es susceptible de doubler cette même année. Voilà où mon cas est plus complexe. Étant donné que je suis a ma dernière année, j’ai tout le choix de ce que je veux faire plus tard. En clair, si les études que je choisis n’ont rien a voir avec la matière dans laquelle on m’a mis une restriction (les maths dans mon cas) est ce que mon recours interne ou externe a plus de de facilité d’aboutir en ma faveur? De plus je n’ai JAMAIS doubler dans ma vie. S’il vous plait quels seraient les arguments que je pourrai avancer?
    Merci pour votre réponses.

    • admin écrit :

      Bonjour Laure,
      Comme tu es en rhéto, tu recevras soit une AOA, soit une seconde session, soit une AOC. Seul dans ce dernier cas de figure tu pourrais évidemment introduire un recours d’abord interne, puis externe. Les arguments que tu avances peuvent en effet être efficace, de même que ton pourcentage global obtenu, le nombre d’heures d’échecs par rapport au nombre d’heures totales, … . Tu peux revenir vers nous si tu as un problème à l’issue de la délibération de juin.

  40. Jean écrit :

    Bonjour, j’aimerais savoir si c’est légale de faire passer un examen en langue (2h semaine) aux élèves si leur professeur qui leur donne ce cour a été absent pour une durée de +- 2 mois sans remplaçant. Et dans le cas ou j’ai une seconde session dans son cour est-ce que je peux faire un recourt pour ne pas repasser cet examen (je suis faible en langue et avec l’absence du professeur pendant le mois de mars et avril cela ne fait qu’aggraver mon cas)
    *Je suis en 6 TQ en comptabilité.

    • admin écrit :

      Bonjour Jean,
      Ce n’est pas illégal en soi mais cela peut servir d’argument en cas de recours si tu as un échec. Attention que si le Conseil de classe te donnes un examen de passage, tu dois le présenter. Il n’est pas possible d’introduire un recours contre l’octroi d’une seconde session. Par contre, si après cette seconde session, tu te trouves toujours en échec alors tu pourras introduire ce recours (interne puis éventuellement externe).

  41. Maelisse écrit :

    Bonjour c’est pour vous demander si sa serais possible de faire un recourt sachant que j’ai un seul examen de passage en histoire en sachant aussi que le professeur est en faute et qu’il a fais repasser un bilan à d’autre classe qui avaient rater et que ma classe à rater aussi et qu’à nous on ne nous a rien fais repasser et sachant qu’il a mis un devoir à connaître pour le bilan alors qu’on devait lui rendre le jour même. Et sachant aussi que je suis première de classe presque dans tout les cours et que je n’ai rater que celui lui la. Merci beaucoup

    • admin écrit :

      Bonjour Maelisse,
      Il n’est pas possible d’introduire un recours lorsque le Conseil de classe fixe un examen de passage. Le recours est uniquement possible pour contester une attestation d’orientation B ou C.

      • Maelisse écrit :

        Bonjour c’est quoi une orientation b ou c ?

        • admin écrit :

          Bonjour Maelisse,
          L’attestation c signifie : échec et obligation de recommencer une année de même niveau.
          L’attestation B signifie que tu es admis dans la classe supérieure, mais avec certaines restrictions. par exemple, tu ne peux plus t’inscrire dans l’enseignement général mais uniquement dans l’enseignement qualifiant (TQ et P).

  42. Gokcan écrit :

    Bonjour j’ai raté mon année avec 4 echec qui reprend 10h dans mon école il nya pas d’examen de passage et j’ai rater une compétence de la qualif est ce que je pourrais quand même faire un recours?

    • admin écrit :

      Bonjour Gokcan,
      Oui tu as ce droit. Bien entendu, il faudra des arguments solides car, si l’école n’organise jamais d’examen de passage au-delà d’un certain nombre d’heures d’échecs, tu devras alors demander dans le recours que la réussite de l’année soit prononcée en ta faveur.

  43. Lola écrit :

    Bonjour,
    étant en 6eme TQ, je viens d’apprendre que j’avais rater mon année, seulement, dans mon école seul les examens de noel et de juin compte, sache que je n’en ai loupper que deux a noel, j’aimerais faire un recours mais je ne sais pas comment m’y prendre puisque je n’aurai acces a mes note que mardi prochain et que je n’ai pas beaucoup de temps pour introduire ma demande je suis un peut perdue et je ne sais pas vers ou me dirigé sachant que je doit me débrouiller seule et que je n’ia plus le droit a l’échec, merci de votre réponse

  44. Hay écrit :

    bonjour je suis en 5eme sec ‘générale’ toute au long de l’année j’ai eus 4 échecs en fr his nl et  »math » l échec concernant math est différent des autres car au cours de l’année j’ai eus mon professeur qui est tombé enceinte et après de nombreuses cours resté en suspends et ses nombreuses vas et viens nous avons eus différents contrôles dans la quelle becaups d’échecs dans la classe ’23 sur 26′ j’ai pas eus cours de math durant plus d’ 1 mois puis on a eu l’examen de noël dont 2 personne ont réussie avec 55 et 52 % après noël nous avons eus une remplaçante avec qui j’ai su rebondir mais avec les points reçu avec mon ancien prof j’ai pas su rattraper. Au 3 eme tg j’ai montre de quoi j’ était capable mais comme mon échec était trop important je ne pense pas avoir réussie a rattraper mon échec puis je faire un recours ? sa vaut le coups d’ essayer pour avoir 3 examens de rattrapages merci de votre réponse

    • admin écrit :

      Bonjour Hay,
      Malheureusement le recours ne fonctionne contre ou pour avoir des examens de passage. Il fonctionne uniquement pour modifier l’attestation de réussite reçue.

  45. Samet écrit :

    Bonjour , j’ai eu une AOC en 4e science economique jaimerais aller en 5e tq de qualification comptabilité. Pour la 5 tq il est ecrit que l’éleve n’a pas besoin de prérequis sauf une bonne base en math. Est ce que c’est possible que mon recours soit accepté ?

    • admin écrit :

      Bonjour Samet,
      Théoriquement oui, mais il est difficile de préjuger de ce que va décider le Conseil de Classe. Après le recours interne, tu as 10 jours pour introduire le recours externe si besoin est.

  46. Souhaib écrit :

    Bonjour
    Je suis resté perplexe en voyant que vous avez dit qu un recours ne peut être accepté pour un examen de passage. Cela étant j ai raté mon examen de ndls à cause de certains problèmes familiaux. Serait ce possible d introduire un recours afin de ne pas devoir repasser mon examen de passage en septembre ?

    • admin écrit :

      Bonjour Souhaib,
      Non c’est clairement interdit par la réglementation en vigueur. Lorsqu’un examen de passage est fixé par le Conseil de classe, l’élève doit le présenter.

  47. Cbk écrit :

    Bonjour,

    Je suis dans une école sans examen de passage et je viens d’avoir un mail de môn école en me disant que je suis en « échec » donc je dois aller en TQ ou doubler.
    Est-ce que dans recours, le fait de ne pas avoir d’examen de passage peut m’aider à leur faire changer d’avis?
    Est ce que dans mon recours interne, dois-je parler à la première personne?
    Bien à vous

    • admin écrit :

      Bonjour CBK,
      Oui tu peux écrire à la première personne. Tu peux dans ton recours demander la possibilité d’obtenir des examens de passage, sauf si, dans le règlement des études est indiqué que l’école ne donne pas ce type d’examens aux élèves qui se trouvent dans ton cas (nombre d’heures d’échecs, cours pour lesquels il n’y a jamais d’examens, …).

  48. Seyna écrit :

    Bonjour,
    J’ai obtenu un AOC suite à deux petit échec en fin d’année ( 44% en math, alors que j’étais à 38% et 48,7% en néerlandais )
    J’ai perdu un parent cette année ce qui a été très dur pour moi psychologiquement. Je trouve donc ça injuste de me faire doubler pour si peux en aillant comme excuse que j’ai raté ma session d’examen donc je double.
    Mon recourt interne n’a pas abouti à grand chose, pensez vous qu’il est possible que mon recours externe aboutisse à quelque chose ?
    Je suis en 5 eme secondaire et mon école ne dispose pas d’examen de repassage.

  49. Shamika écrit :

    Bonjour, j’aimerais introduire un recours externe et j’aimerais savoir quels sont les arguments recevables pour effectuer le recours. J’ai le trouble déficitaire de l’attention,j’ai des documents de la neuro-pediatre qui me suis. J’ai 3 échecs au total 45%, 46%, 47%, (math 4h, sciences 3h, Ndrls 4h). Il y a eu une évolution, car au début de l’année j’étais en échec, mais à partir de janvier , j’ai commencé a augmenté , pareil dans les autres cours par exemple :87% en sciences au travail journalier. Mais la veille de l’examen j’ai dormi moins de 3h, donc j’ai fait des fautes d’inattention accentuer par mon Tda.

  50. Shamika écrit :

    J’ai oublié d’ajouter que j’ai des problèmes familiaux, je suis en 5 humanité général. Pourrais-je avoir des informations concernant le recours externe

  51. Shamika écrit :

    Je sais pas si ça peut un argument, mais depuis le début de l’année les profs me pousse à quitter l’école même qd je réussissais. Il est vrai que mon école est réputé pour être élitiste, mes profs étaient en colère contre moi, je sais pas pq , pourtant je suis une élève discrète, je parle quasiment pas. Ils ont laissé passer des élèves avec le même nombre d’échecs voir plus, ils ont des travaux de vacances. J’ai déjà double ma 2ème humanité, j’ai vraiment pas envie que çe soit la même chose pour ma 5ème, surtout que je travaille énormément. À l’aube de la retho, c’est énervant. Il y a eu évolution je suis passée de 29% à 87% en sciences , en une seule période . J’espère que vous pourrez vraiment m’aider. J’ai un AOC

    • admin écrit :

      Bonjour Shamika,
      Tu pourrais en effet introduire ce recours externe seulement si tu as introduit d’abord l’interne. Si c’est le cas, nous pouvons t’aider à rédiger le recours externe. Tu as 10 jours pour le faire, à partir de la date de réception de la réponse suite au recours interne.
      Tu peux venir chez nous du lundi au vendredi de 11h30 à 17h00.

      • adriana écrit :

        Bonjour, je suis en 5e vente et j’ai doubler car j’ai rater math qui n’est pas forcément un cours de l’option ! J’ai fais un recours interne que j’ai été déposer a la directrice de mon école mais elle n’a pas voulu le prendre elle ne voulais rien savoir mais maintenant je voudrai faire un recours externe comment dois je mis prendre puisque mon école na pas voulu de mon recours ? Merci

        • admin écrit :

          Bonjour Adriana,

          Il faut demander à l’école un reçu du dépôt de votre recours interne. En cas d’impossibilité, introduire le recours externe directement en expliquant en début de recours que vous avez présenté un recours interne mais que l’école a refusé de délivré un accusé de réception en précisant la date où vous vous êtes présenté à l’école.

  52. Mn Waled écrit :

    Bonjour Je n’ai pas eu mon CE1D en Mathématique , j’aimerai faire un recours externe. Pourriez-vous me dire la démarche a suivre

    • admin écrit :

      Bonjour Waled,
      Tu disposes d’un délai de 10 jours qui suit la décision du Conseil de Classe suite à ton recours interne pour introduire par recommandé le recours externe. Tu dois joindre copie du recours interne + décision, copie bulletin, tout document appuyant les arguments que tu comptes mettre en avant dans ton recours.
      Service de la Sanction des Etudes
      Conseil de Recours
      Bureau 1F140
      rue A. Lavallée 1
      1080 Bruxelles.
      Copie du recours a envoyer au directeur de l’école.eo

  53. david écrit :

    Bonjours. J’ai eu des échecs pendant l’année, mais malgré ça ils ont dit je pouvais me rattraper à la dernière période et j’ai essayer de remonter un maximum de point que j’ai pu. En raison aussi des grève je n’ais pas pu faire certains examen (malgré que j’ai rendu des attestation)…résultats je double avec 4 échecs dans mes examens, j’ai fais un recour interne mais le résultat était négatif, la directrice m’a donc donner une autre solution en faisant un recour externe. J’ai eu beaucoup de problème famillial etc…Le conseil de recour seront-ils obliger d’avoir mon bulletin devant eux pour analyser ou ils suffit juste de remplir le papier et envoyer la lettre simplement ?

    • admin écrit :

      Bonjour David,
      Il faut joindre copie du bulletin,copie du recours interne + décision,tout document appuyant les arguments que tu comptes mettre en avant dans ton recours.
      Service de la Sanction des Etudes
      Conseil de Recours
      Bureau 1F140
      rue A. Lavallée 1
      1080 Bruxelles.
      Copie du recours a envoyer au directeur de l’école.

      • david écrit :

        J’ai un gros problème là! J’ai déjà envoyer le recour externe par courrier mais sans avoir fait la copie et ni celles du bulletin…en conséquent j’ai envoyer que le recour tout simplement et je ne sais pas comment revenir en arrière! 🙁

        • admin écrit :

          Bonjour David,
          Ce n’est pas trop grave. Le Conseil de recours externe va se mettre de toute manière en contact avec l’école pour obtenir les documents qu’il juge nécessaire. De même il peut te contacter pour la même raison.

  54. Mohamed écrit :

    Bonjour , en faite j’ai introduit un recours interne mais on ne m’a toujours pas répondu …. cela fait presque 9 jours! Est ce que j’ai encore les 10 jours valables pour introduire un recours externe ?

  55. Mohamed écrit :

    Je l’avais introduit le mercredi et jeudi 30 juin c’était les conseils de classe .
    Ensuite j’attends toujours leurs réponse mais je n’ai malheureusement rien reçu …

  56. admin écrit :

    Bonjour David,
    Tu n’as pas d’examen à présenter puisque tu n’as pas eu accès à une seconde session

    • david écrit :

      Le souci c’est que j’étais obliger de venir au remédiation et je devais considéré que mon recour interne était valide pendant se moment, donc ils m’ont donné les revisons a faire pendant les vacances si jamais je réussi, mais la réponse du recour était negative…Maintenant j’ai fais un recour externe mais je dois attendre septembre(le jours ont commence nos repêchage)

      • admin écrit :

        Bonjour David,

        En effet, pour la communication des décisions concernant les décisions, cela se fait tardivement (au plus tôt fin août), car la commission se réunit après le 15 août.Patience donc, et bonnes vacances d’ici-là.

  57. franck bertinély écrit :

    puis je avoir une aide pour écrire une l’éttre de recours je suis exclu du lycée

  58. Jason écrit :

    Bonjours.

    J’ai pas pu faire certains examen à cause des greves massive de juin. J’ai rendus des attestations de la gare pour expliquer mon absence.

    Le conseil de recour prendras en compte se genre d’excuse ? Ou alors le rejettra en disant qu’il fallait que je devais me débrouiller pour venir 🙁

    • admin écrit :

      Bonjour Jason,

      Nous ne pouvons pas préjuger de ce que décidera le jury ; néanmoins si vous deviez être mis en difficultés pour ce type de raisons, n’hésitez pas à contacter la Fédération des Etudiants Francophones pour pouvoir vous défendre : http://www.fef.be/

      • Jason écrit :

        J’ai déjà fait le recour externe donc j’attend, mais après se recour ya pas d’autre solution ?

        • admin écrit :

          Bonjour Jason,

          De recours auprès de l’administration non, il faudrait voir auprès d’un avocat si un recours auprès du Conseil d’Etat ou auprès du tribunal civil est envisageable dans votre situation.

          • Jason écrit :

            Ok merci beaucoup. Vu que se serait bête de rater certains examens à cause des grèves..

          • admin écrit :

            OK Jason 🙂

          • Jason écrit :

            Bonjour pouvez vous m’aider sur le fait comment avoir un avocat auprès du conseil d’État ? J’ai pas envie d’abandonner.. 🙁

          • Jason écrit :

            Je voudrais faire une lettre pour le conseil d’etat, mais je ne sais pas comment faire, je dois rédiger mon argument sur une feuille simple et l’envoyer par recomander et le temps pour avoir une réponse prends combien de temps ?

          • admin écrit :

            Bonjour Jason,

            Même lorsque la procédure ne l’exige pas, il est conseillé de prendre un avocat. Il vous apportera sa connaissance de la procédure et des règles de droit. Vous pouvez toujours contacter le pro deo, en cas de revenus modiques:
            -BUREAU D’AIDE JURIDIQUE DE BRUXELLES
            Rue de la Régence, 63 – 1er étage • B-1000 Bruxelles
            Tél +32 2 519 85 59 ou +32 2 508 66 57
            Fax +32 2 514 16 53
            info@bajbxl.be
            Permanence tous les jours de 8h30 à 10h00, et les lundi, mardi et jeudi de 13h30 à 15h00

          • admin écrit :

            Bonjour Jason,

            Il faut contacter un avocat inscrit au barreau et qui a le droit scolaire dans ses compétences. pour ce faire, vous pouvez consulter le site: http://avocats.be/

          • Jason écrit :

            Le conseil d’état peu prendre beaucoup de temps avant la décision ? Et ils nous font passer directement l’année supérieur si bien évidement ils ont valider le recour ?

            Sinon merci pour le lien.

          • admin écrit :

            Bonjour Jason,

            Au conseil d’état, l’avocat doit recourir en urgence ou en extrème urgence sinon cela n’a pas de sens. Attention, le conseil d’état n’est pas compétent pour prendre lui-même la décision finale, il émet un avis motivé, et c’est l’établissement qui doit reprendre une décision sur base de cet avis.

          • Jason écrit :

            Bonjours je reviens. Sur le fait que mon école m’ont fait plusieurs sale coup que je ne peut comprendre…

            Quand j’avais fais un recour en expliquant qu’il yavait beaucoup de grèves en fin Mai et début juin, se qui m’ont fait rater certains examens. J’ai donc fais un recour externe. J’ai donc du attendre la réponse le 7 septembre, mais mon école m’ont dit que je pouvais revenir faire mes exams de passage pour l’instant, et si jamais le recour était de réponse positif je réussirait mon année.

            Mais le recour externe avait maintenus la décision, j’ai donc téléphoné à mon école pour savoir au moins mes résultats des examens de passages que j’ai fais pendant se temps là..Mais la directrice ne voulait pas me les donner, et elle avait même expliquer que j’ai doubler car je n’avais pas assister au jour des révision. Alors que les révisions n’ont rien avoir avec les examens et je pouvais quand même réviser chez moi..Elle avait même nier qui y avait aucune grève à se moment là. C’est impossible de ne pas remarquer une grève de la SNCB qui avait durée 2 semaines. Si le recour externe avait contacter mon école pour avoir des informations et les points de mon bulletin (vu que je vous l’avais pas envoyer) la directrice vous a sûrement dit qu’il n’y’avait aucune grève pendant les examens..alors que c’était mes arguments pour mon recour. La directrice m’a même dit qu’elle n’a pas eu mon résultat du recour externe alors que moi j’ai eus la réponse depuis 2 jours, elle m’avait raconter qu’elle a reçus que 2 réponses du recour sur d’autres élèves et comme par hasard ils ont pas le miens..Alors que moi je l’ais déjà. Ils m’ont même fait recommencer des examens que j’ai déjà réussi…La directirce avait commencé à s’énerver sur moi et m’a dit que n’étais plus inscrits dans cette école(sans raison valable)..

            Donc j’en suis désespéré pour le conseil d’État même si je n’ais pas vraiment d’espoir pour les recours.

          • admin écrit :

            Bonjour Jason,

            Nous comprenons. Si la perspective du recours n’est pas encourageante dans ce cas, peut-être aurait-il lieu d’envisager une réorientation si pas sur les objectifs en tous cas sur les dispositifs de formation. Le mieux serait de prendre contact et de passer à un centre d’information jeunesse. Bonne continuation Jason.

          • Jason écrit :

            Je ferais quand même le conseil d’État vu que je n’ais rien à perdre maintenant. J’ai juste eus l’impression que la directirce ne voulait pas que mon recour passait, c’est pas facile et crédible d’entendre ou croire un élève qui dit ça.

            Mais le recour au conseil d’état on à combien de jours limité pour le faire ?

  59. Annie écrit :

    Bonjour, voilà ma situation.. J’ai 18ans (19 dans 3jours)
    Je suis en 6eme TQ, option comptabilité. J’ai eu 4 examen de passage ( français 3h/semaine, FST -sciences- 1heure/semaine, SDB -bureautique- 3heure/semaine, comptabilité 5h/semaine) plus la qualif. J’ai réussi ma qualification ainsi que mon examen de compta et j’ai raté SDB, Français et FST. Cette année j’ai eu quelques problèmes : j’ai fais une fausse couche qui a ensuite entraînée une dépression. J’ai tentée de faire de mon mieux pour les cours mais j’y arrivais tout simplement pas. Venant d’une famille très stricte personne n’est au courant pour la fausse couche.. Devoir gérer tout cela toute seule à été très difficile bien que mon copain était là comme il le pouvait. Un mois après la fausse couche j’ai encore fais une dépression, plus un syndrome de stress post-traumatique et j’ai loupée quelques cours. A l’université je compte m’orienter vers du droit, donc les cours de sciences ne me seront d’aucune utilité pour bureautique (les mises en page de lettre et de texte ne seront pas très utiles non plus) il ne reste que français qui a son importance bien-sûr. J’aimerai savoir si, en introduisant un recours en expliquant tout cela, il a des chances d’être acceptée. A savoir aussi que j’avais déjà entamée toutes les démarches universitaire (caution de Kot déjà payée vu qu’ils sont rapidement pris). Merci

    • Annie écrit :

      A savoir aussi que les inscriptions se clôture le 14 à UCL donc je dois faire au plus vite. Je viens de recevoir mes résultats il y a 1h

    • admin écrit :

      Bonjour Annie,

      Pour introduire un recours, il faut pouvoir démontrer, soit : que l’école a fait une erreur, soit l’existence d’un élément nouveau dont le conseil de classe n’avait pas connaissance au moment de la délibération, soit d’un vice de forme. Vous pourriez invoquer vos problèmes de santé et personnels si le conseil de classe n’était pas au courant, mais il n’est pas sûr que cela permette de changer la décision. Car, si ces difficultés permettent peut-être de comprendre pourquoi vous n’avez pas réussi, il ne permettent pas de démontrer que vous avez les acquis les compétences terminales pour obtenir le CESS. Quoi qu’il en soit, bon courage et bonne continuation.

  60. Luc écrit :

    Voilà je suis en 6 ème menuiserie je avais à refaire stage qui concerne est très bien passer ma qualification que j ai réussi mais français et ees sont 2 cours ou je n ai pas su retravailler car je n avais pas les cours du à une classe qui préfère insulter lesur prof et que du coups les profs refusent de nous aider à nous remettre en ordre un recours servirait il a quelque chose ou même pas ?

  61. Melissa écrit :

    Bonjour , voilà je suis en 6 tq en agent d’éducation j’ai réussi tout mes cours généraux + qualif sauf quelques parties de mes eac je voudrais savoir si il est possible d’avoir seulement son CESS ? Merci

    • admin écrit :

      Bonjour Melissa,
      le Conseil de classe doit tenir compte obligatoirement des résultats de la qualification lorsqu’il examine la possibilité de délivrer le CESS. Il s’agit d’un élément de poids dans la décision. mais, il peut décider malgré l’échec en qualification de malgré tout délivrer le CESS.

  62. neslii écrit :

    je suis en 6éme aide familiale et on m’a fait rater pour une partie qui n’est pas dans les taches de l’aide-familiale donc dans les autres école cette partie n’existe pas.
    J’ai envoyer un recours à la directrice mais elle m’a répondu qu’elle n’était pas positive pour le résultat.
    Si je fais un recours externe est ce que j’aurais une chance?

    • admin écrit :

      Bonjour Neslii,

      Vous êtes évidement évalué sur base du programme de votre école.
      Il nous est impossible de prédire la décision de la Direction générale de l’Enseignement obligatoire.
      Tentez votre chance en apportant la preuve de l’introduction du recours interne.

  63. Anass écrit :

    Bonjour, hier j’ai suivi les information pour le recours interne en détail sur votre site, j’ai fait excatement ce qui m’etait demander de faire et remplire en expliquant mon probleme + la raison + une injustice pour avoir rater une année pour un manque de points ( 9/20 – 7/20 ) et malgré cela la directrice a directment refuser ma demande sans hésiter car mon  » excuse  » est soit disant fausse ( allor que je dispose de preuve récente) et aussi que en discutant avec mes professeurs ils etait d’accord de revoirs leurs décisions au conseille de classe, mais grace a la directrice elle m’en a pas permis cette chance de réussite . J’ai allor imprimer les feuilles pour le recours externe et je dispose d’un accusé de reception , mon seul petit souci c’est que j’ai occune idée de comment pouvoir me deffendre et sauver mon annee, es-ce-que si je me presente chez vous , vous pourriez m’aider ou m’informer sur plus de choses ou m’aider a savoir a comment je pourrais sauver mon année après cette causes la? Merci

    • admin écrit :

      Bonjour Anass,

      La direction peut effectivement refuser de réunir à nouveau le conseil de classe si elle estime qu’il n’y a pas d’élément nouveau permettant de justifier la demande. Vous avez le droit d’introduire un recours externe, mais attention : un recours n’est pas une faveur, trop d’élèves perdent du temps en voulant introduire un recours qui n’est pas défendable. En définitive, c’est l’élève qui est pénalisé, car il prend du retard dans sa réinscription à l’école ou il nourrit des espoirs qui seront déçus des semaines plus tard quand la décision du ministère tombe et que la nouvelle année scolaire est déjà bien entamée. Pour introduire un rcours, il faut des arguments objectifs et solides, on ne peut inventer une situation de toute pièce.

  64. anas écrit :

    bonjour, je suis en 5eme secondaire en section 6h de sciences/semaines et 8h mathematiques / semaine.jai eu une seconde session en mathematiques chimie et histoire jai reussi mathematiques avec 67%, chimie j ai eu 43% et histoire j ai eu 45% pensez vous que le recours externe pourrai passer en sachant que je veux faire plus tard des etudes basees sur les maths et que chimie et histoire je n ai que 2h/ semaine chacun ?

    • admin écrit :

      Bonjour Anas,

      Vous devez d’abord introduire un recours interne
      Si vous n’avez au total qu’un échec, cela vaux la peine de tenter le recours mais il faudra l’argumenter afin que le conseil de classe accepte de changer sa décision.

  65. Lena écrit :

    Bonjour, je suis en 6eme tq infographie , j’avais un examen de passage en info le 2septembre. Mes profs m’ont littéralement démonté , alors que j’avais au préalable fait ce qui m’était demandé. J’ai une bonne moyenne dans tout mes cours et aucun autre examen. Durant l’annee j’ai acquis mes deux examens d’info , je compte aller en communication par après mais j’ai su lundi qu’ils m’ont fait rater . Je dois donc recommencer ma retho ce qui est hors de question me sentant déjà aucunement a ma place en secondaire l’année qui s’est écoulée. Est ce que tenter un recours est une bonne idée ? car je me retrouve completement bloquée juste pour des profs qui m’ont linché ..

    • admin écrit :

      Bonjour Lena,

      Vous pouvez toujours introduire un recours interne d’abord auprès de votre établissement puis externe à la direction générale de l’enseignement obligatoire.
      Pour introduire un recours, il faut faire valoir des arguments qui inciteront le conseil de classe à revoir sa décision.

  66. Dorian.Villalba écrit :

    Bonsoir,

    Je suis un étudiant à Liège en commerce extérieur, BAC 1

    C’est ma première année, en kot j’ai eu un peu du mal à m’autogerer. Je me retrouve avec une lourde 2e session( 13 ) examens, mais il fallait que j’en réussisse 6, il y avait 4 gros cours et 2 petits, pour avoir 46 crédits. ( 45 obligés pour passer en 2eme )

    Il se trouve que j’en viens à rater les deux petits FRANCAIS et BUREAUTIQUE, qui composent à eux une seule unité à 3 crédits, malheureusement indispensables pour atteindre mes 46 crédits. Enfin, je me retrouve à 43 crédits, je voudrais porter un recours, car tout d’abord, s’il y avait pas ces unités d’enseignement et si on faisait les moyennes, j’en suis à 48 crédits. Ensuite, que ce soit pour français ou bureautique, à mon gout, le temps accordé est complétement dérisoire, 30 minutes en plus auraient été parfaites, pour tout finir… Etc Bref, je trouve que l’importance de ces cours à coté des cours comme de comtpa, les langues, droits, math fi est infime et rater à cause de ça ..

    Mes parents ne m’ont laissé qu’un chance, vu que les frais de kots, nourriture, etc.. C’est pas donné,
    Merci de me conseiller… Je suis désespéré …

    • admin écrit :

      Bonjour Dorian,
      Tu pourrais néanmoins prendre des cours de BA2 avec accord du jury même si avec moins de 45 crédits tu es considéré comme étudiant de BA1

  67. Beck écrit :

    Bonjour,

    Suite à un recours interne refusé, je me lance dans un recours externe mais j’aimerais obtenir votre avis ainsi que vos conseils.

    En juin, j’ai raté deux examens : mathématique(4h) ainsi que géographie (1h) et 4 examens de passage m’ont été imposés en septembre : les deux précédents ainsi que deux cours d’options dont je n’ai pas eu la moyenne globale de l’année.

    En septembre j’ai bien réussi les deux cours d’options et obtenu un 8/20 en mathématique (en sachant que dans toute la classe UNE seule personne a réussi l’examen avec un 10/20) ma note prouve une ammelioration par rapport aux moyennes de l’année et de juin. Ainsi que géographie, que je n’ai pas Presté l’examen de juin car j’avais un autre examen tres important qui me tenais à cœur le même jour.

    Selon-vous, le recours externe peut-il aboutit positivement ? Les professeurs me sanctionnent clairement pour ne pas avoir presté l’examen et que CA n’a pas été prévenu à temps…

    Le directeur en personne m’a dit que je méritais de passer en 6eme, que c’était dommage…

    Qu’en pensez-vous ? Dois-je inclure au rapport que je vais envoyer pour mon recours ceci ? Un autre élève qui a fait un recours externe passe alors qu’il a 1/20 en math et raté deux autres examens…

    • admin écrit :

      Bonjour Beck,

      Il faut avec le recours externe mettre impérativement en annexes la preuve de l’introduction du recours interne et la copie du bulletin. L’argumentation doit reposer sur le même schéma que celui du recours interne pour rester cohérent. Il n’est pas judicieux de comparer sa situation à celles d’autres élèves dans le recours, on a rarement une vision complète de la situation des autres élèves.

      • Beck écrit :

        Merci pour votre réponse !

        Puis-je vous envoyer, par mail, le dossier que je compte envoyer ? Afin d’avoir un avis externe de bonne qualité…

        Vous remerciant, Cedric.

        • admin écrit :

          Bonjour Beck,

          Vu le nombre de demandes auxquelles nous sommes confrontés actuellement il n’est pas évident que nous puissions examiner cela dans les temps. Vous pourriez faire relire le texte par une ressource proche (famille ou autre).

          • Beck écrit :

            Merci pour vos réponses ! Une dernière petite question : est-il judicieux de mettre dans la lettre que le directeur de mon école m’a dit qu’il trouvait que je méritais d’aller en 6TQ mais que ce n’était pas lui qui décidait tout seul et que le recours externe irait sûrement en ma faveur ?

          • admin écrit :

            Bonjour Beck,
            Non, ce type d’argument, invérifiable par le Conseil de Recours, et qui n’exprime qu’une opinion d’une personne, ne t’apportera rien.

          • Beck écrit :

            Dans cette optique, mon argumentation dans son ensemble est invérifiable…

            Merci à vous pour vos conseils !

      • Cedric écrit :

        Le recours externe a été envoyé, je n’ai envoyé qu’une seule copie des documents, c’est grave ? Je reçois une réponse par courrier ? Pas moyen de téléphoner pour en savoir plus .. ?bonne journée.

        • admin écrit :

          Bonjour Cédric,

          Le mieux aurait été de garder une copie pour vous et d’envoyer une copie à votre école mais cela n’est pas grave.
          Vous recevrez une réponse par courrier recommandé.
          Vous n’obtiendrez probablement pas de réponse concernant votre dossier, par téléphone.

  68. Gaëtan écrit :

    Bonjour.
    Je vous décris ma situation.
    Le 8 septembre, il y a eu la proclamation dans ma haute école.
    J’apprends que je suis refusé en 2e année.
    Le 9 septembre les bulletins sont distribués.
    La rencontre étudiants-professeurs se fait le lundi 12 septembre.

    Je me dis que je vais aller voir les examens que j’ai raté proches de 10, et si je vois que le professeur s’est trompé, j’introduirai un recours.

    Cependant je vois sur une feuille annexe à mon bulletin que toutes plaintes relatives à une quelconque irrégularité dans le déroulemennt des épreuves doit se faire dans les trois jours ouvrables qui suivent la notification des résultats de l’épreuve. Et la date de la notification des résultats est : 8/09/2016.
    Le 8/09/2016, c’était le jour de la proclamation.

    Il m’était dont impossible de pouvoir consulter mes examens.

    Le 9, j’ai demandé à la coordinatrice de section qui m’a dit que c’était lundi 12 la rencontre étudiants-professeurs.
    Si je vois le lundi 12, donc le seul moment où je peux consulter mes examens, une erreur dans la cotation, il me sera impossible d’introduire un recours vu que ça fera plus de 3 jours.

    Je trouve cela illogique parce que c’est le week-end et il est impossible d’introduire un recours sans avoir vu au moins les examens et car ils mentionnent que c’est dans les 3 jours ouvrables, la notification a été faite le 8/09/16. Il est donc impossible à tout étudiants de contester la cotation vu qu’ils ont mis ‘ expres ‘ la consultation des examens le 12 septembre, donc pile un jour après les jours ouvrables durant lesquelles nous pouvons introduire un recours.
    Je suis un peu perdu.

    Merci beaucoup

    • admin écrit :

      Bonjour Gaëtan,
      A l’impossible nul n’est tenu. Tu dois donc introduire ton recours, dans un délai de 3 jours à partir de la séance de consultation, en spécifiant bien, preuve à l’appui, le déroulement et l’organisation que tu mentionnes.

  69. Roland écrit :

    Bonjour ,
    J’ai actuellement repris des études en chauffeur poids lourds.
    Mais voilà quand je me suis inscrit , j’ai demandé une dispense pour les cours généraux , le directeur de l’établissement avait accepter ( étant donné que je sors d’une école spécialisé) . Donc voilà que mon rêve s’effondre aujourd’hui ..
    Donc ,j’aimerai effectuer un recours à qui puis je m’adresser ?
    Bien à vous

  70. marcus fonzy écrit :

    Bonjour,
    j’ai déposé un recours interne car j’ai raté (supérieur) à cause d’un examen que je n’ai pas pu présenter (certificat medical), mais le prof n’a pas voulu me laisser recommencer l’examen (alors qu’il restait 2 semaines avant la fin de la session).
    J’ai reçu une réponse du recours interne qui dit que je n’ai pas notifié à temps le directeur du jury que je voulais refaire l’examen ! Mais c’est complètement faux, car il a été bien prévenu à temps mais par la secrétaire que j’ai contacté par téléphone.
    Je compte faire un recours externe, mais que faire, car la secretaire à les échanges d’e-mail avec la le directeur du jury. J’ai un enregistrement (audio de notre conversation ou elle me dit bien avoir pris contacte avec le directeur de jury). Mais elle ne veut pas me l’envoyer?
    merci pour votre réponse

  71. AMRANI Morgan écrit :

    Bonjour Monsieur, Madame,

    J’ai une moyenne générale de 54% et un seul échec à 8/20 (5crédits). Ma haute école peut accepter jusqu’a 2 points de balance pour la réussite d’une année master. Cependant, ceci n’a pas été le cas pour moi étant donné que ma moyenne générale n’était pas suffisamment élevée selon eux. J’ai émis un recours du fait que je partais m’installer vivre à l’étranger et que je serai dans l’incapacité de représenter mon examen. Sans compter les frais d’un minerval, déplacements … J’ai reçu une réponse négative à mon recours interne. Puis-je néanmoins lancer la procédure d’un recours externe pour ces même motifs ou c’est peine perdue ? Puis-je dans un recours demander une 3ieme session en octobre pour repasser l’examen raté ? Quant au frais de réinscription peuvent-il être réduit si je décide de me réinscrire ?
    Merci pour vos réponses,
    Bien à vous,

  72. Elh écrit :

    Bonjours, je suis une eleve de 4e technique.
    Ayant fait mes examens,j’ai obtenue la reussites de 3 examen sur 4.
    Ayant le deces d’un proches le jours des resultats J’ai demander a une amis de les regarder a ma place elle m’as informer que j’avait reussit avec restrictions.
    A partir de cette nouvelle,Je me suis inscrite en 5P a linstitue demoth couvreur.
    En aucun cas l’école m’as demander si j’avait reussit avec restrictions ou pas.
    Ayant fait mes intero et reussit tout mes examens,Demoth m’apprends que suite a la reponse de serge creuz « mon ancienne ecole » Je n’ai pas obtenue une reussite avec restrictions donc que je devait refaire ma 4tq car serge creuz « mon ancienne ecole » en a deduit que je n’etait pas apte a passer d’une classe en professionel.
    Jai recus mon bulletin scolaire et mes notes sont plus que bien ! des 19,18,15,16,17 dans toute les matieres pratiquement.
    Aucun echeque et toutes les cotes sont au dessus des 15/20.

    Trop tard je peux plus faire de recours!
    Svp aidez moi cette branche me plait vraiment comment je peux faire pour y rester ?

    • admin écrit :

      Bonjour Elh,
      Tu devrais nous contacter et fixer un rendez-vous en nos bureaux afin que nous puissions examiner ton dossier rapidement.
      02/421.71.38

  73. Bass écrit :

    Bonjour.

    Es légal de faire doubler un élève simplement parce qu’il n’avait pas insister à un jour de révision d’une matière ? Même si il avait été présent dans tout ses examens ?

    • admin écrit :

      Bonjour Bass,

      Le conseil de classe doit évaluer votre aptitude à passer dans une année supérieure.
      Si vous n’êtes pas d’accord avec la décision, les recours existent mais dans les délais imposés par la Loi.

  74. AN écrit :

    Bonjour puis je avoir au plus vite votre adresse mail pour vous ecrire en privé?

  75. Sarah écrit :

    Bonjour est-ce que lorsqu’un conseil de classe propose à un élève une réorientation ou d’aller voir le centre de pms veut dire que ce dernier doublera d’office ou obtiendra Aob?

    • admin écrit :

      Bonjour Sarah,
      C’est le Conseil de classe de juin qui décide de l’attestation d’orientation à délivrer. Dans ton cas, probablement, le CC s’est rendu comte que tu éprouvait des difficultés à suivre l’option ou la forme d’enseignement dans laquelle tu te trouves. Pour certaines années, le changement d’option ou de forme est permis jusqu’au 15 janvier, d’où la proposition de réorientation. Mais tu n’est pas obligée de la suivre.

  76. Johanna écrit :

    Bonjour. Je suis en rheto et je m’inquiète beaucoup pour ma session d’examens de juin. Jusque là, j’ai eu de bons résultats avec une moyenne globale de 15/20 et jamais d’échec tout au long de ma scolarité. Mais cette année a été très difficile pour moi : je rencontre de graves problèmes familiaux et personnels et suis actuellement sous antidépresseurs qui me fatiguent beaucoup. Je ne sais pas du tout comment je vais gérer cette session et me retrouver avec des examens de repassage ne feraient que m’enfoncer encore plus… d’autant plus que je suis censée me faire hospitaliser au mois de juillet pendant 5 semaines et que mes plans pour l’an prochain sont l’une des seules choses auxquelles je me ratache encore. Le corps enseignant est dans les grandes lignes au courant de ma situation mais je suis vraiment angoissée et à bout. J’ai vraiment envie de clôturer cette année qui a été horrible pour moi et de tourner la page… Quels conseils pouvez-vous me donner?

    • admin écrit :

      Bonjour Johanna,
      A partir du moment ou le corps enseignant est au courant et que toi tu peux démontrer que tu travailles au maximum de tes capacités actuelles, le Conseil de classe devrait en tenir compte lorsqu’il délibérera fin juin. Le Conseil de classe doit aussi tenir compte de la 5ème année qui fait partie du dernier degré de l’enseignement secondaire, année pendant laquelle tu mentionnes que tu as eu de bons résultats, comme précedemment d’ailleurs. Essaie de faire le mieux possible et parles à nouveau avec ta titulaire de ta situation.

  77. Gyy écrit :

    Bonjour, là pour l’instant je suis en session d’examens et je suis en rhèto.
    L’année passée, j’avais de très bons résultats et j’avais reussi tout mes stages. Cette année, ce n’est plus comme l’an passé (j’ai beaucoup d’echec pour la moyenne de l’année et j’ai raté mes stages) et pour la moyenne des cours j ai plus de 50%. Les profs nous disent qu’ils vont regarder notre progrès de toute l’année, mais j’ai regressé au lieu de progresser mais cette session je ne sais pas si je reussis bien mes examens, l’année passée les cours de sciences etaient faciles mais cette année c’est très compliqué. Ce n’est pas une option qui m’interesse, je voudrais me diriger vers un autre truc pour après la rhéto (si je reussis) et j’ai deja precisé ceci à mes profs. Et elles étaient pas tres contente de ça. Et je tombe souvent malade et mes profs savent ma maladie. J’ai doublé plusieurs fois. Je ne veux plus recommencer une année dans une option qui ne me plait vraiement pas. Je ne sais pas ce que je pourrais faire si on me fait rater à part les recours (et là ce n’est meme pas sur que ce soit accepté). Je veux vite intégrer l haute ecole, ca me passionne pas mon option, je veux me diriger vers l’art si je réussis mon année.

    • admin écrit :

      Bonjour Gyy,
      Pour introduire un recours contestant une éventuelle décision d’échec, il faut des éléments neufs (que le Conseil de classe ne connaissait pas) susceptibles de faire revoir la décision prise. Le recours n’est pas une seconde chance. Si tu es en échec, nous te suggérons de nous rendre visite pour examiner la possibilité d’introduire un recours. Essaye d’étudier le mieux possible et d’avoir les meilleurs résultats pour que soit le Conseil de classe déclare ta rhéto réussie, soi, à défaut que ton recours aie plus de chances d’aboutir.

  78. Gyy écrit :

    Vous me conseiller de venir chez vous avant la remise des bulletins?

  79. andrei écrit :

    bonjour,

    je suis actuellement en 4eme technique de Qualification Gestion, j’ai réussi mon année avec restriction, du coup je peux plus rester en Technique dans mon options, je dois aller en Professionnel.

    Est-ce que je pourrais faire un recours sachant que j’ai réussi mes cours d’option ???

  80. Sarah écrit :

    Bonjour

    J’ai un souci et en toute objectivité j’ai fais un trés bon travail de fin d’études TFE pour obtenir mon diplôme de technicien comptable en promotion sociale.

    C’est le dernier jour pour lequel je peux introduire un recours c’était ma première chance il m’en reste 3 d’après le règlement intérieur. Un membre du jury a coché j’ai regardé : techniques comptables acquises donc je les aient acquises mais pour les autres points non acquis.

    Mis à part une erreur de vocabulaire sur un mot dans une ligne de mon tfe
    je l’ai corrigé en répondant correctement aux questions des membres du jury sur cet élement.
    Les questions n’étaient pas très claires ils estiment que j’ai répondu à côté que ma présentation orale était pas super pour eux.

    Mais la qualité de mon travail écrit aurait dû me rattraper. Mise à part une ligne de mon tfe que j’ai corrigé à l’oral.

    Je sais que je peux introduire un recours, une personne ayant un BAC+ 8 en toute objectivité me dit que mon travail il y avait matière intellectuelle que c’était très bien.

    Il y a des étudiants qui n’ont même pas abordé la comptabilité dans leurs TFE, exemple du style quelles sont les différentes formations pour devenir comptable

    voici par exemple le sujet d’un étudiant qui a réussi dans mon cas le jury avait validé mon sujet et quand je passe on me dit qu’il n y a pas de bien fondé à choisir un tel sujet alors que mon sujet aborde la comptabilité je trouve cela injuste. Quels sont les arguments juridiques que je peux invoquer dans ma contestation. Je ne veux pas introduire de recours.

    Quels sont les autres moyens dont je peux disposer pour contester car les recours n’aboutissent jamais pour avoir mon diplôme

    bonne journée

    • admin écrit :

      Bonjour Sarah,
      A part un recours il n’y a pas de possibilité. Tu peux utiliser le recours gracieux en t’adressant directement au directeur et en demandant son intervention. Mais difficile de te répondre plus avant sans avoir tout ton dossier devant nous.

  81. filou écrit :

    Bonsoir,
    étant élève en 5 ième technique de qualification
    je recommence pour une 4 ième fois. Malgrés mes hauts et bats de la vie je me suis inscrite en tourisme cette année, lors de mon inscription j’ai bien expliquer que je suis une élève ayant eu un accident , je dois donc me faire suivre par 5 médécins. J’ai du manquer beaucoup de cours mais je n’ai jamais été élève libre. J’ai toujours eu un certificat ou un papier de mes médecins. J’ai 23 ans mon rêve est d’accéder a la réthos. Mais j’ai des problèmes de compréhension, trouble de mémoire bref.. Un gros dossier. J’ai rater ma qualif de juin mais réussie celle de décembre. j’ai pas eu bcp de point que des NC dans mon bulletin. J’aimerais introduire un recours et prendre un avocat sachant bien que j’ai eu une année dure et même mes médecins sont prêtes à témoigner pour moi. Que faire ? j’aimerais allez en réthos c’est ma dernière chance, sinon je devrais m’inscrire au forem ou alors travailler et je veux pas. J’aime ce que je fais j’ai promis de signer un contrat et d’aller chaque jours a l’école j’irais jusqu’a annuler durant un an mes rendez vous médicaux par tout les moyens accéder a cette réthos leur prouver que je réussirais mais eux ne veulent rien entendre. Pouvez vous m’aidez j’ai des preuves, des papiers des dossiers vis a vis de mon état.

    Bien à vous

    • admin écrit :

      Bonjour Filou,
      Nous pouvons éventuellement t’aider mais nous devrions pour cela consulter ton dossier. Nous te suggérons de venir à notre permanence le plus rapidement possible.

  82. Van der Aa Maxime écrit :

    Bonjour, je suis le maman d’un élève de réthorique à l’Athénée Royale de Ganshoren. Mon fils a réussi tous ses examens avec des points brillants. En natation, il a réussi toutes les compétences et le professeur lui a dit qu’il avait réussi. Le problème de Maxime, c’est qu’il a souvent été absent (17 demi-jours). Le Conseil de classe a décidé dans son cas d’un AJO(ajournement) et lui impose un examen de passage de natation. Je crois qu’ils veulent lui faire payer ses absences et je trouve ça parfaitement injuste d’autant plus qu’il veut faire des études d’informatique dans lesquelles la natation ne sera vraiment plus nécessaire. C’est ridicule de bloquer l’inscription à l’école ESI pour laquelle nous avons besoin de son diplôme.
    Qu’en pensez-vous ? Que me conseillez-vous de faire ? Quel recours ai-je ? Merci pour le temps que vous prendrez à me répondre.

    • admin écrit :

      Bonjour Maxime,
      Malheureusement vous n’avez pas de recours à l’encontre d’une décision d’ajournement, sauf si celle-ci découlait d’une erreur « technique » de l’école. Votre fils doit donc présenter cette seconde session pour le cours de natation. Bien entendu, en cas d’échec après cette seconde session les droits de recours pourrons s’exercer.

  83. Karoun écrit :

    Bonjour
    Mon fils de 6eme primaire a eu 76% en moyenne
    77,3% francais
    41/50 en geo
    35,5/50 sience
    41,7% en math
    Malgré ces résultats il n a pas obtenu son ceb
    Vous pensez avec un recour on auraient plus de chance ? Merci

  84. Di Paolo écrit :

    Bonjour,
    Je souhaite aider une connaissance qui doit introduire un recours interne suite à une décision AOB qui nous semble terriblement injuste à savoir que l’élève a obtenu la moyenne globale de plus de 60% avec un échec en math et alors que il est en 3e général et qu’il n’a jamais doublé depuis son parcours scolaire !?
    Que nous conseillez-vous? Est il possible que l’âge puisse influencer?
    Il est né fin décembre 2000 et du coup aura 17 ans cette année scolaire …

    Merci beaucoup pour votre efficacité et votre réponse !

  85. Di Paolo écrit :

    PS: l’école vient de faire parvenir les résultats à l’instant et nous demande de faire parvenir la demande de conciliation interne demain !!!!
    Donc merci beaucoup d’avance pour votre prompte réponse !

    Bien à vous.

    • admin écrit :

      Bonjour DiPaolo,
      Désolé de te répondre tardivement mais nous sommes débordés. Tu pourrais demander un examen de passage, si l’école le permet dans son RGE. A défaut, demander une AOB plus élargie.

  86. Meriame écrit :

    Bonjour , je suis en 5 eme secondaire général en option sciences sociale . J’ai eu un AOC parce que j’ai ratee mes examens en science sociale (4 heure ) histoire (2 heures ) religion (2 heure ) ( geo 2 heures ) et sciences ( 3 heures ) ce qui fait un total de 13 heures d’échecs . Sachant que tous mes examens ont été raté dans les 40 % et en geo j’ai 49,5 % pensee vous Que si je fais un recours môn recours ca etre acceptee ? Sachant que dans le reste des matières j’ai eu de bons points ( math français ndls angalis espagnol ,…) au début d’année je n’avais pas d’échec c’est Juste depuis que j’ai eu droit à de l’harcèlement scolaire et depuis que ma grand mère est devenue aveugle et c’est moi qui doit m’en occuper Que môn moral a baissé et je n’avais pas la tete au travail … pensez vous que j’ai une chance qu’ils acceptent môn recours et me donnent des examens de passages ?

    • admin écrit :

      Bonjour Meriame,
      Tu pourrais en effet introduire un recours interne demandant d’obtenir des examens de passage, mais, pour autant, que le RGE de l’école permettent d’octroyer des examens de passage. Attention qu’un recours interne motivé sur cette base ne pourra être suivi d’un recours externe cohérent, car la Commission de Recours externe n’est pas compétente pour octroyer des examens en seconde session. Seul le Conseil de classe l’est.

  87. Choupette écrit :

    Bonjour ,
    Je suis en 5e général et je pense avoir raté mon année ( La titulaire appel avant 21h) j’ai sûrement raté français eco et anglais , je suis en anglais langue 1 et j’ai vraiment d’énorme lacune , me faire raté ne servira à rien surtout pour anglais car alors c’est me remettre en 2 e secondaire pour les bases que il faut faire , je sais ps si c’est possible de trouver une solution pour anglais car ça me suivra même l’année prochaine.
    Toute l’année j’ai eu d’énormes probmele familiaux donc moralement je n’ai pas su me concentrer sur mes examens , tout au long de l’année j’ai raté anglais et géo sachant que en sortant d’une 3e secondaire j’ai fait le jury 5-6 technique de transition et j’ai réussis géo avec 70% et La partie écrite de Francais à 70% aussi malheureusement j’ai du arrêter en plein milieu sans finir mes examens , le jury était ma seul motivation , je fonctionne avec La motivation moi , je ne voulais pas retourner en Ecole normal et j’ai été obligé à cause de mes problèmes familiaux. Je sais que j’ai Les capacité de réussir mais moralement j’avais La tête ailleurs . Si je fais un recours je dois parler de mes problèmes? Et aussi dire que il me manquait de motivation et que au jury en sortant d’une 3 e et en passant 3 examens sur 5 j’en ai réussis 2 , parce que j’étais motivé et que la rheto me motive aussi , me faire raté sachant que anglais ça a toujours été comme ça ça fait mal car vraiment j’essaye de trouver des solitions , par exemple Dans mon école ya complément ndls mais pas anglais , ya un projet en rheto pour partir 3 mois en Flandre mais ya pas ça pour anglais .. j’essaye de trouver des solutions mais yen a pas pour l’anglais je sais pas quoi faire sachant que ma prof est super stricte et que tout le monde rate ( sauf ceux qui de base on un bon niveau ) que faire ??

    • admin écrit :

      Bonjour Choupette,
      Malheureusement ta seule possibilité semble être d’introduire un recours interne. Mais le recours n’est pas une seconde chance, il faut des arguments tendant à démontrer que le Conseil de classe n’a pas évaluer ta situation de manière correcte. Compte tenu du fait que tu as trois échecs dans des matières importantes, le recours reste aléatoire. Si tu ne souhaites plus fréquenter l’école, peut être peux tu retenter l’expérience « jury » en demandant une dispense pour les matières réussies précédemment.

  88. Gwendolyn écrit :

    Bonjour,
    Je souhaiterais m’informer pour ma petite sœur.
    Elle est en rhéto viens de recevoir ses résultats. Après des secondaires mouvementées durant lesquelles il n’a pas toujours été facile d’assurer pleinement son rôle d’élève (harcèlement pendant ses trois premières années de secondaires, sans réelle aide des professeurs pour arranger le problème), elle est ajournée en histoire, biologie et allemand. Elle est en options langue moderne, mais étant donné que l’examen d’allemand a duré en décembre comme en juin, bien plus que les 4 heures nécessaires (elle est restée en classe de huit heures à quinze à heures), il lui a été difficile, comme pour le reste de sa classe de le passer dans de bonnes conditions.
    Le réel problèmes aujourd’hui pour elle, est qu’elle va passer l’examen du conservatoire en chant, examen que selon ses professeurs de chant, elle devrait réussir sans problèmes. Ses professeurs sont au fait de ses volontés de poursuivre une carrière artistique. La décision du conseil de classe signifie qu’elle ne devra prépare à la fois un examen d’entrée et des examens de passage, de plus, elle ne pourra pas rendre de CESS au conservatoire. J’ajouterais que les professeurs de son école ont souvent commis des abus comme l’exemple de l’examen d’allemand, ou le professeurs d’histoire qui menace toutes les rhétos de les faire rater trois semaines avant les examens. Autant dire que les conditions de préparations des examens étaient loin d’être optimale.
    Il me semble que l’introduction d’un recours dans un tel cas ne peut être fait qu’en seconde session, mais je voulais savoir si il y a avait des exceptions possibles ou jurisprudence pour un cas similaire.
    Merci d’avance pour votre réponse
    Gwendolyn

    • admin écrit :

      Bonjour Gwendolyn,
      Non, les circonstances que vous décrivez n’influent pas sur la procédure. En cas d’ajournement, l’élève ne peut jamais introduire de recours. Il doit présenter ses examens de passage, et attendre les résultats de la délibération de la seconde session avant d’éventuellement introduire un recours interne.

  89. Aileen écrit :

    Bonjour,

    Je suis en 5ème année en technique comptabilité, j’ai eu récemment mes résultats d’examens et j’ai malheureusement raté. J’ai donnée ma lettre de recours à la date choisie par mon école, la directrice m’a dit que l’école allait m’appeler le 30 Juin de 16h jusqu’à 18h pour dire si mon recours passe ou pas. Mais le problème est que j’ai attendue toute la journée un appel et rien, j’ai moi-même essayée d’appeler l’école mais personne ne répondait, étant donné que demain nous sommes samedi, je suppose qu’ils seront en congé… donc toujours pas d’appelle.
    Est-ce que je ne pourrais pas faire autre chose pour savoir les résultats de mon recours ? comme porter une plainte ou je ne sais quoi d’autre ?
    Dans le contrat de l’école, il y avait marqué noir sur blanc que j’aurais eu une réponse et ne toujours rien recevoir en retour m’ennuye beaucoup.

    • admin écrit :

      Bonjour Aileen,
      L’école doit traiter ton recours et t’indiquer quelle est la décision prise. Peut être auras tu la réponse ce lundi 3 juillet. A défaut rends toi sur place aujourd’hui pour prendre connaissance des décisions qui sont peut être affichées.
      Si tu n’as pas de réponse et que l’école est fermée recontacte nous.

  90. Cathy écrit :

    Bonjour,
    Je suis la maman d’un garçon de 18 ans en 6e secondaire qui était sensé être proclamé cette semaine. Mais on nous a annoncé lundi soir qu’il était ajourné pour math(4h) et anglais(4h).
    Nous pensions innocemment que s’il était ajourné, c’était parce qu’il avait des notes médiocres en toutes les autres matières. Or, surprise hier en recevant le bulletin. Notre fils à entre 65 et 89% dans toutes les autres matières. Il a 43 en math et 48 en anglais. comme il n’a plus ces matières en bachelier droit, sa prof de math voulait lever l’échec car, faible en math depuis toujours, il avait pour elle bien progressé. Mais pour pouvoir le faire, il aurait fallu que sa prof d’anglais accepte également. mais elle a refusé. C’est son droit. mais quel recours quand ce professeur d’anglais refuse de donner copie de l’examen et ne le laisse pas consulter à l’étudiant? A aucun moment de la réunion de parent, elle n’a lâche le document. Nous ne savons même pas les notes obtenues aux différentes compétences « ratées ». Une seule est réussie selon elle, mais nous ne savons pas non plus la note. Elle s’est perml de démolir mon fils en lui disant que ses autres notes soi-disant « bonnes » ne valaient pas grand-chose car les professeurs de ces matières n’étaient pas excellents et que cela ne signifiait donc rien. elle a même cité le nom du collègue de langue espagnole (cours où mon fils a obtenu 81/100) en disant que tout le monde savait que ce monsieur ne valait rien! Charmant! Lorsque mon fils lui a demandé ce qu’elle avait à lui reprocher pour être aussi agressive, elle a répondu que nous n’étions pas là pour faire son procès et que il devait bien savoir qu’il était nul en anglais. Elle lui a dit qu’il avait à peine un niveau de 4e secondaire et que ses collègues étaient d’accord. ce qui est faux vu les commentaires positifs des autres profs dans le bulletin. Mon fils est venu avec une proposition de méthode de travail pour préparer sa seconde session, supposée lui permettre de s’améliorer; elle a répondu que ce n’était pas son problème : elle est en, vacances, donne des cours particuliers etn’a pas le temps pour lui. Il n’a qu’à, je cite, « se payer un professeur particulier ». Et s’il lui envoie des rédactions, elle n’aura, selon elle, sûrement pas le temps de les corriger. A lui de faire en sorte d’avoir 50/100 sinon, il sera refusé pour son cours! Elle lui a aussi dit qu’il ne travaillait pas. Lorsque mon fils a osé lui dire qu’il allait aux cours du soir en anglais et en espagnol, elle lui a répondu que cela ne valait rien du tout. Charmant pour ses collègues de la promotion sociale. Mon fils lui a demandé pourquoi elle semblait lui en vouloir. Là, elle a lâché le morceau : elle a admis que mon fils ne faisait rien de spécial mais était assis au dernier rang à côté des chahuteurs et qu’il s’était laissé distraire alors tant pis pour lui. Elle a eu le culot de lui dire qu’il était le seul à avoir raté son examen. ce qui faux puisque plusieurs de ses compagnons de classe ont obtenu une note de 40/100 et ont pourtant vu leur examen levé. Je ne comprends pas un tel acharnement : jamais en 6 années de secondaire il n’a été fait reproche du comportement de notre fils. Or, il semble que ce soit ce qui ait entraîné son ajournement. Bien qu en’ayant aucun recours possible, je souhaite quand même pouvoir vérifier les résultats de mon fils à cet examen d’anglais car je commence à douter de la partialité de la correctrice. pensez-vous que je puisse demander à ce que quelqu’un examine l’examen? Merci de me donner votre avis.

    • admin écrit :

      Bonjour Cathy,
      Vous pouvez consulter l’examen de votre enfant et en obtenir une copie sur simple demande. En effet, il existe une loi sur les actes administratifs et leurs nécessaire publicité qui couvre les copies d’examens. l’école peut vous réclamer le coût de la copie.

  91. Schmit christelle écrit :

    Bonjour mon fils de 18 ans redoublant en 5 technique a de nouveau raté sa sibs de fin d année mais a réussi tous ses autre cour réussi avec mention tb ses stages on lui refuse de pourvoir repassé sa sibs car il est redoublant malgré notre recour interne le conseil de classe a décidé qu’ il n avait pas le droit que pouvont nous faire et ont ils le droit

  92. Sam écrit :

    Bonjour, j’ai une petite question comment faire pour envoyer un recours externe car je n’ai pas vraiment compris? J’ai envoyer mon recours interne et il a été refuser pour envoyer mon recours externe quel document dois-je envoyer et comment??

    • admin écrit :

      Bonjour Sam,

      Le recours externe doit être envoyé au service de la Sanction des études
      Conseil de recours, bureau 1F140
      Rue Adolphe Lavallée, 1
      1080 Bruxelles
      A partir de la réception de la réponse négative au recours interne,
      Vous disposez de 10 jours pour introduire le recours externe.
      Le recours externe doit contenir:
      -copie du recours interne,
      -Réponse de l’école,
      -copie du bulletin,
      -arguments du recours.
      -annexe 4 (que vous pouvez imprimer sur notre site),
      -tous documents pouvant être ajouté au recours.
      Le recours externe doit être envoyé par courrier recommandé et une copie doit être envoyée à l’école.

  93. Sarah écrit :

    Bonjour

    J’ai une maladie grave chronique ma maladie a une incidence directe sur mes difficultés scolaires. J’ai réussi tous mes examens en technicien comptabilité sauf le tfe. Il est trop tard pour faire un recours. Le jury ignorait ma maladie.
    Si j’échoue à nouveau pourrais je faire un recours sur cette base. Car mon traitement ne me permet pas d’exploiter toutes mes capacités cognitives à 100%. Je possède des preuves. Cela peut il jouer en ma faveur. Ou dois je le dire avant de passer mon tfe ?

    • admin écrit :

      Bonjour Sarah,
      Il serait préférable que tu le signales avant, pour que le Jury puisse en tenir compte. Il est très difficile d’obtenir gain de cause lors d’un recours externe dans l’enseignement de promotion sociale.

  94. antony écrit :

    bonjour, j’ai déposé un recours externe par courrier recommandé le 10 juillet. la décision de mon recours a été prise le 1er juillet mais je n’ai reçu la notification que le 5juillet. pas de problème jusque là sauf que dans la lettre introduite dans mon recours j’ai inscrit la date du 1er juillet au lieu du 5 comme date de notification. sachant que j’ai normalement 10 jours pour introduire le recours et que je l’ai déposé le 10juillet cela posera t-il problème

    • admin écrit :

      Bonjour Antony,

      Vous avez la date sur l’envoi recommandé.
      Le conseil de recours se base sur la date de l’envoi du recours.
      Cela ne posera pas de problèmes.

  95. Marc écrit :

    Bonjour j’ai reçus un attestation Aob sur l’enseignement général et transition ce qui me poses un gros problème j’ai introduit un recours externe en mettant en avant mes motivations et regrets sur l’année si j’ai des professeurs particuliers qui s’accordent sur le faite que j’ai les capacités d’aller en 4eme . Des avis signer de leurs par peuvent ils jouer ?

    • admin écrit :

      Bonjour Marc,

      Tous documents attestant vos capacités à passer en 4ème ne peut que renforcer votre dossier.
      Maintenant, il est fort difficile de prévoir la décision du conseil de recours.

  96. Marc écrit :

    Et pour l’inscription cela ce passe comment je dois m’inscrire en quantieme dans l’établissement ?

  97. Marc écrit :

    Mais l’orientation proposer m’oblige à changer d’établissement alors que je voudrais rester dans mon établissement je dois m’arranger avec la direction ?

    • admin écrit :

      Bonjour Marc,
      C’est impossible sauf à recommencer ton année, ce que tu peux toujours faire. Si tu veux aller dans l’année supérieure, tu dois alors changer d’établissement.

  98. Marc écrit :

    Mon directeur m’avais pourtant dit que c’était possible de rester dans mon établissement si le recours était accepter

    • admin écrit :

      Bonjour Marc,
      Oui si tu gagnes ton recours. mais dans l’attente que celui-ci soit traité tu dois suivre l’orientation donnée par le Conseil de classe. Or, celle-ci ne te permet pas, selon ce que tu nous mentionnes, de poursuivre dans l’école actuelle.

  99. Djen M écrit :

    Bonjour,

    Je suis élève en 4e année et j’ai obtenu une restriction en math 4h/6h ainsi qu’en sciences pour la 5e année.
    En juin j’ai introduit un recours interne afin de pouvoir lever la restriction en maths et celui-ci a été accepté.
    Je me rends compte après ces quelques jours de vacances et de réflexions que je souhaiterais également lever la restriction en Sciences afin de pouvoir poursuivre une 5e année générale en Sciences.
    Cette option est elle possible ? Dois je introduire un recours interne auprès de mon établissement même si j’ai dépassé le délai légal en juin ?
    Dois je introduire un recours interne en septembre après avoir réussi mon examen de maths pour pouvoir lever la restriction en Sciences ?
    Merci pour votre aide.
    D.M.

    • admin écrit :

      Bjr Djen M,

      Plus de recours possible pour la session de juin à l’heure actuelle. Il faut s’en tenir aux dernières décisions prises. Bonne continuation.

  100. Sarah écrit :

    Bonjour

    J’ai été mise en échec pour l’épreuve intégrée en secondaire de promotion sociale mais il est trop tard pour faire un recours interne cela concerne la promotion sociale en secondaire, le grand problème c’est que je risque d’être mise en refus pour ma deuxième session car je n’ai pas de tfe à présenter car le jury avait décidé que je ne pouvais pas re proposé le sujet que j’ai présenter en 1ère session, le souci c’est qu’on m’a imposé un sujet en deuxième session on me demandant des chiffres comptables les entrées et sorties d’un indépendant de 2017,
    le jury avait aussi dit que je ne pouvais pas utiliser les bilans comptables pour faire mon tfe, les rapports financiers ne concernent que les grandes entreprises
    Le seul sujet que je peux proposer est théorique hors le jury m’ont clairement dit que je devais faire un travail pas théorique, je peux prouver tous les dires du jury par mail. Qu’en pensez vous suis je éligible à un recours ?

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