Présence aux cours et aux examens

Aux cours

La question de la présence ou de l’absence au cours relèvent du RGE de l’établissement d’enseignement et/ou de la fiche descriptive ECTS. Les infos figurant sur cette fiche ne peuvent, sauf cas de force majeure être modifiées en cours d’année académique.

Les examens

A partir de 2022/2023, pour les étudiants de 1ère année de 1er cycle, la participation aux évaluations de fin de premier quadrimestre n’et plus une condition d’admissibilité aux autres évaluations.

Organisation et inscription aux évaluations.

L’horaire doit être communiqué au plus tard un mois avant le début de la période des examens. Aucune modification n’est permise mois de 10 jours ouvrables avant la date prévue, sauf force majeure.

L’étudiant doit s’inscrire à la session d’examen. Cette inscription est parfois automatique en 1ère session mais pas toujours. Référez-vous au RGE.

En seconde session, par contre, il est impératif de s’inscrire (voir RGE pour les modalités).

L’évaluation

L’établissement d’enseignement supérieur est tenu d’organiser au moins deux évaluations d’une même unité d’enseignement en fin de deux quadrimestres différents d’une même année académique. Toutefois, pour des raisons exceptionnelles dûment motivées et appréciées par elles, les autorités académiques peuvent autoriser un étudiant à se présenter plus de deux fois aux évaluations d’une même unité d’enseignement au cours d’une même année académique.

Exceptions : les évaluations de certaines activités d’apprentissage  notamment les travaux pratiques, stages, rapports, travaux personnels, projets et les évaluations artistiques peuvent n’être organisées qu’une seule fois sur une période regroupant trois quadrimestres successifs.

Elle peut consister en un examen oral et/ou écrit ou tout autre travail à effectuer par l’étudiant.

Chaque Unité d’Enseignement (UE) comprend une ou plusieurs activités d’apprentissage.

Système d’unités intégrées : une seule évaluation pour l’ensemble des activités d’apprentissage.

Système d’unités juxtaposées : chaque activité d’apprentissage est évaluée séparément.

L’évaluation d’une UE peut faire l’objet d’une pondération à des fins de délibération par le jury lors du calcul de la moyenne.

La fiche ECTS de chaque UE doit préciser la matière de l’examen.

Les supports de cours doivent être mis à disposition des étudiants au plus tard 1 mois après le début des cours. Ils doivent être disponibles en ligne et sont gratuits pour les étudiants boursiers.

Publicité des évaluations

-les examens sont oraux sont publics . Exception: dans la catégorie paramédicale lorsque la présence d’un patient est requise;

-l’étudiant à le doit de consulter sa copie d’examen et d’en disposer d’une copie au prix coutant ou de la photographier.

La prolongation de session

Elle n’existe plus de manière automatique. Mais pour des raisons de force majeure et dûment motivées (ex. : maladie), la période d’évaluation peut être prolongée au quadrimestre suivant. Cette prolongation de session ne peut dépasser une période de deux mois et demi au-delà de la fin du quadrimestre.

Qu’en est-il alors du minerval ?

Pour les étudiants dont la prolongation de session a été acceptée par les autorités d’enseignement supérieur: aucun minerval supplémentaire ne sera dû.

Pour les étudiant qui n’ont pas pu invoquer de cas de force majeure justifiant la prolongation de session: le minerval complet est dû même si l’étudiant est délibéré dès la fin du premier quadrimestre.

Critères de réussite

  • Le seuil de réussite d’une UE est fixée à 10/20.
  • en cas de note inférieure, le jury peut tout de même proclamé la réussite de l’UE.
  • les AA en échec peuvent être représentées en seconde session. Les AA réussies, ne doivent pas être représentées même si l’UE est en échec, sauf si l’étudiant en fait expressément la demande. En cas d’UE réussie, cette demande ne peut avoir lieu.
  • Une UE réussie donne lieu à une dispense pour les inscriptions futures. La dispense est l’autorisation de ne pas présenter une unité d’enseignement prévue au programme d’études d’une année académique, en raison de l’acquisition de crédits sanctionnant des études (ou partie d’études) supérieures suivies avec succès ou en raison d’une expérience personnelle ou professionnelle en rapport avec les études concernées. Les crédits étant acquis de manière définitive, dans un même cursus suivi au sein d’un même établissement d’enseignement supérieur, une dispense est accordée lorsqu’une note supérieure ou égale à 10/20 a été obtenue lors d’une année académique précédente
  • En cas de changement de cursus et/ou d’établissement d’enseignement supérieur, une note supérieure ou égale à 10/20 fait l’objet d’une dispense lorsque les autorités académiques décident que les matières ou activités concernées par cette note sont d’importance et de nature analogue à celle figurant dans son nouveau programme.
  • Les jurys peuvent valoriser, pour des raisons motivées, des savoirs et compétences acquis par une expérience professionnelle ou personnelle. Cette valorisation est effectuée au moment de la validation du programme annuel

La réussite

Le jury ne proclame plus de réussite par année mais par cycle. Un cycle est réussi lorsque l’étudiant a acquis les crédits (ECTS) qui composent le programme du cycle.

De plein droit

La réussite d’une UE est fixée à 10/20. Les crédits associés à ce cours sont donc acquis. Lorsque l’unité d’enseignement est acquise elle l’est définitivement.

Un jury ne peut refuser d’octroyer les crédits associés aux épreuves pour lesquelles l’étudiant a atteint ce seuil de réussite.

Après délibération
  • Est-ce que l’étudiant peut obtenir les crédits associés à une UE même s’ il n’a pas obtenu 10/20 ?

Oui, car le jury, lors de la délibération de fin d’année, va considérer l’ensemble des résultats de l’étudiant. Il peut alors décider d’octroyer les crédits pour une UE dont la note est inférieure à 10/20. Il doit motiver sa décision.

Attention : au sein d’une même unité d’enseignement le jury peut aussi décider de valoriser la réussite d’une ou plusieurs activités d’apprentissage composant cette unité (cours,, travail, ..).

  • Que se passe-t-il si l’étudiant n’a pas réussi l’ensemble des cours pour lesquels il était inscrit ?

Les cours réussis ne doivent plus être représentés. L’étudiant devra, obligatoirement se réinscrire aux cours ratés l’année précédente.

Pour l’étudiant de 1ère année du 1er cycle

l’étudiant reste en bloc 1 tant que les 60 crédits de la 1ère année du bachelier ne sont pas acquis. Par exception, le jury peut décider que les conditions de réussite sont atteintes pour l’étudiant qui soit :

-avait acquis au mois 30 crédits lors de la 1ère inscription et qui, lors de la 2ème inscription, a anticipé des cours du bloc suivant et réussi 60 crédits dont 50 du bloc 1;

-avait acquis au moins 30 crédits lors de la 1ère inscription et qui en acquiert 50 au terme de la deuxième.

  • Qu’en est-il des prérequis ?

Il s’agit des cours qui doivent impérativement être acquis pour pouvoir s’inscrire au cours suivant, qui lui est, en quelque sorte, associé. Sur dérogation, le jury peut toutefois autoriser l’étudiant à suivre un cours et son prérequis en même temps. Le cours prérequis devient alors corequis.

La délibération

Le jury d’examens va se réunir à huis clos et délibérer collégialement sur base des critères qui sont préalablement définis dans le règlement des examens.

Le jury est composé des personnes ayant assumé l’ensemble des activités d’enseignement suivies par l’étudiant. Ceux-ci ont une voix délibérative. Des membres extérieurs à l’établissement supérieur peuvent faire également partie du jury, mais ont alors une voix consultatives. Les membres dudit jury sont tenus d’être présents à la délibération. Une délibération n’est valable que si la majorité des membres ayant voix délibérative est présente.

Les résultats

Les décisions du jury sont rendues publiques par proclamation et par affichage.

Chaque reçoit, sur simple demande le détail des résultats des évaluations des enseignements sur lesquelles a porté la délibération.

Toute décision prise par le jury d‘examen doit être formellement motivée.

L’étudiant peut contester la décision prise par le jury (voir Fiche : « Recours contre une décision du jury d’examen dans l’enseignement supérieur »).

Philippe De Bel

Infor Jeunes Laeken

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492 commentaires

  1. Sofia a dit :

    Bonjour,
    est-ce que c’est possible de demander un certificat qui atteste les crédits réussis pour un cycle inachevé?

    ex. un étudiant qui a obtenu 130/180 ECTS à la fin du cycle de bachelier a décidé de ne plus continuer ses études.

    Cordialement

  2. Catherine Ngoy a dit :

    Bonjour,
    Je suis étudiante en master à l’université. Mon programme annuel est de 32 credits. Je repasse actuellement les 28 derniers credits necessaires a l’obtention de mon diplome. Ma seconde session est donc assez conséquente.
    Lundi dernier, nous avions un examen a passer (horaire prévu par l’apparitorat de la faculté depuis mai 2019), mais le prof ne s’est pas présenté parce qu’il n’a pas vérifié ses emails depuis mai. Nous lui avions téléphoné et envoyé des e-mails au préalable sans réponses non plus.
    Ce professeur fort occupé et le doyen de notre faculté veulent que l’on trouve une date pour repasser l’examen. Aucune date ne nous convenant, ils ont donc proposé de reporter notre date de délibération a fin septembre pour qu’on puisse repasser l’examen après le 15/09. J’ai cependant réservé mes vacances (billets avion, etc.) avant le debut de la seconde session, pensant etre en conge à cette periode, et je ne pourrai pas etre remboursée.
    Du coup, j’ai demandé à ce que nous soyons excusés, et qu’il nous mette une note equivalente au seuil de reussite. Solution qu’ils ont refusé, prétextant qu’ils ne peuvent nous mettre de note sans qu’on passe l’examen.
    Ma question est la suivante : Dans la mesure où
    _ une date d’examen etait deja fixée depuis des mois
    _ la non presentation de l’examen est independante de notre volonté
    _ nous avons proposé des dates au prof qui ne lui convenait pas
    _ en plus de mes vacances, j’ai des obligations de travail et m’attendais à être diplômée le jour de la proclamation 13/09)
    Peuvent-ils nous refuser la reussite à 10/20, et nous obliger à reporter la date de l’examen jusqu’à octobre ?

    Merci de votre réponse

    1. admin a dit :

      Bonjour Catherine
      En effet, sans examen présenté le professeur ne peut, en principe, attribuer une note. En principe, car cela se fait en pratique.
      Il s’agit donc ici d’une “absence de volonté de”.Rien ne l’oblige à procéder autrement.
      Il peut aussi déclarer acquise une UE ou AA pour laquelle tu n’aurais pas obtenu la note minimale requise, et en tenant compte de circonstances particulières.

  3. Sophie a dit :

    Bonjour,
    Je suis passé en deuxième grâce au décret Marcourt, j’ai donc 20 crédits de premières à encore passer et on m’en a donner 20 de deuxième. Je peux donc réussir avec combien de crédits ?

    1. admin a dit :

      Bonjour Sophie,
      Avec 30 crédits, qui correspondent à au moins 75 % du PAE de l’année.

      1. bonjour, j’ai été interpellée par votre cas, vous dites que vous êtes passées en deuxième année avec 20 crédits résiduels grâce au décret Marcourt? il y’a t-il eu des modifications avec cette loi,? car l’an dernier on ne pouvait passer en classe supérieur qu’en possédant maximum 15 crédits résiduels. pouvez-vous plus m’éclairer sur la question stp?

        1. Bonjour Celia,
          Vous êtes inscrit au bachelier et vous avez la possibilité d’ajouter à votre programme annuel des unités d’enseignement du master correspondant, pour autant que les conditions suivantes soient remplies :Accord du jury, respect des prérequis, PAE de 75 crédits maximum
          Attention : tant que vous n’avez pas obtenu votre diplôme de bachelier, vous ne pourrez inscrire à votre programme annuel les crédits du 2e cycle correspondant à votre mémoire ou TFE.(art.100, §2 Décret Marcourt).

          Vous payez les droits d’inscription du bachelier, aucun frais n’est réclamé pour les crédits supplémentaires du master (inscription « administrative »).

  4. Clara a dit :

    Bonjour,

    je souhaiterais savoir si je suis toujours finançable pour l’année académique 2019-2020.

    En 2015-2016 -> 1 ère Bac 1 en Droit avec 33/60 crédits validés.

    En 2016-2017 -> Nouvelle orientation: Bac 1 économie avec 43/60 crédits validés ( ces crédits comprennent 10 crédits que j’avais validés en droit –> donc j’en ai réellement acquis 33/50).

    En 2017-2018 -> Bac 1 avec anticipation des cours de bac 2 : 29/ 58

    En 2018-2019 -> Bac 2 avec anticipation des cours de bac 3 : en juin j’avais acquis 5/65. Au terme de cette seconde session je pense avoir acquis au minimum 25 crédits supplémentaires.

    En sachant qu’il me reste encore une année à faire en bac avec 41 crédits.
    Combien de crédits devais-je au minimum acquérir ?

    Merci d’avance pour votre réponse!

    1. clara a dit :

      a savoir que j’ai également 2 crédits de dispense supplémentaire pour le 2 ème cycle.

      1. admin a dit :

        Bonjour Clara,
        Il te faut au moins acquérir 20 crédits au terme de cette année académique 2018/2019.

        1. Si j’ai obtenu 91 crédits suis-je toujours finançable ?

  5. Renaud a dit :

    Bonjour, je suis étudiant en droit en 2ème année
    Mon année contient 68 crédits ( cours restant de 1ere année), si j obtiens les 3/4 donc 51 j’aurais un accès complet au cours de 3eme, c est bien ca?
    Mais dans le cas ou je n’obtient pas ses 51 crédits mais que suis à 44 par exemple aurai-je le droit d’anticiper des cours de 3 ème ?
    Et derniere question une année doit elle obligatoirement compter 60 minimum crédits car si je double avec une possibilité de prendre des cours de 3 eme cela signifie qu’une fois, que je serai réellement arrivé en 3 eme je n’aurai plus 60 crédits a passer vu que certain auront déjà été passé, dans ce cas la que se passera t’il
    Merci de votre aide

    1. Renaud a dit :

      Petite précision ; j ai actuellement 37 crédits de réussi sur le 55 de deuxièmement , et 0 sur les 13 me restants de première

    2. admin a dit :

      Bonjour Renaud,
      Oui c’est cela. A défaut, ton programme sera constitué par le Jury mais avec de cours de 3ème. Tu pourras avoir un PAE inférieur à 60 crédits, car motivé par des raisons pédagogiques et/ou organisationnelles.

  6. madeleine a dit :

    Bonjour, je suis etudiante en première année ( c’est ma 3ème année d’inscription)
    j’ai pu acceder au credits de 2ème année.
    Ce qui m’a fait avoir un PAE à 44 crédits cette année (24 crédits de première année donc 2 cours pré-requis qui valent 16 crédits) +( 20 crédits de 2ème année).
    j’ai validé 9 crédits actuellement ( 3 crédits de première et 6 crédits de la 2ème année).
    donc au final je me retrouve avec 39 crédits validés pour ma première année et 6 crédits validés anticipés en 2 ème année.
    quels sont les possibilités qui s’offrent à moi dans ce cas précis?
    Pourrai-je me réinscrire en haute école? faut il avoir une décision du jury?

    1. admin a dit :

      Bonjour Madeleine,
      Afin que nous puissions déterminer avec précision si tu es finançable, pourrais-tu nous envoyer, pour chaque année supérieure, le nombre de crédits acquis ainsi que celui des crédits figurant aux PAE respectifs.

      1. madeleine a dit :

        première année (1): 60 crédits et 20 crédits de réussis.
        01ère année (2): 43 crédits et 19 crédits de réussis.
        première année (3): 44 crédits et 9 crédits de réussis.

        1. admin a dit :

          Bonjour Madeleine,
          Tu n’es plus finançable car tu n’as pas acquis au moins la moitié des crédits de la somme de tes trois PAE. L’établissement supérieur peut donc refuser ton inscription pour cette raison. Si il prend une telle décision tu devras alors passer par la procédure de dérogation pour t’inscrire.

  7. Cecile a dit :

    Bonjour,

    Etudiante à l’université ayant eu comme parcours :
    Année 2017-18 BA1: 50 crédits acquis sur 60
    Année 2018-19 BA2: 50 crédits acquis sur 70
    Combien de cours de BA3 pourrais-je prendre maximum?

    Merci d’avance pour votre réponse

    1. admin a dit :

      Bonjour Cécile,
      En principe maximum 75 ECTS, mais le jury peut déroger et t’octroyer le reste ds crédits à acquérir.

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