Deux régimes coexistent, même si le « régime 2 » est progressivement remplacé par le régime 1 ». Plus aucune programmation n’est possible en régime 2.

Régime 1

Il est organisé selon un système d’unités de formation capitalisables. Toute unité de formation peut être associée à d’autres. L’objectif est d’atteindre un ensemble global de compétences liées à une profession, à une qualification professionnelle ou à un titre d’études. Les unités ainsi associées forment une section une section.

Les unités de formation (UF)

Une unité de formation est constituée d’un cours ou d’un ensemble de cours qui sont regroupés parce qu’ils poursuivent des objectifs communs et constituent, dès lors, un ensemble pédagogique au niveau de l’acquisition des compétences. A chaque unité de formation correspondent des capacités préalables requises. Avant d’entamer une unité de formation, les étudiants passent donc un test pour voir à quel niveau ils se situent et s’orienter ainsi vers le module qui leur convient. Les unités de formation peuvent être organisées isolément. Elles peuvent être organisées à n’importe quel moment de l’année, durant la journée ou en soirée, un ou plusieurs jours par semaine, suivant un horaire intensif ou étalé.

Chaque section comporte une unité de formation « épreuve intégrée » qui a pour but de vérifier si l’étudiant maîtrise, sous forme de synthèse, les capacités couvertes par les unités déterminantes prises en compte pour la définition de la mention figurant sur le titre d’études. L’unité de formation « épreuve intégrée » est sanctionnée par une épreuve qui a un caractère global et qui prend la forme d’un projet ou d’un travail de fin d’études. Cette épreuve est présentée devant un jury. L’étudiant désireux de passer l’épreuve intégrée doit être titulaire des attestations de réussite de toutes les autres unités de formation constitutives de la section dans laquelle il est inscrit, quel que soit l’établissement de promotion sociale qui a délivré ces attestations. En cas d’échec, l’étudiant peut représenter l’épreuve intégrée dans un délai ne dépassant pas 3 ans.

 Régime 2

De nombreuses sections sont encore organisées sous cet ancien système.

Ces sections sont composées d’un certains nombre de cours, organisés en années scolaires comme dans l’enseignement de plein exercice. Il faut suivre tous les cours en même temps au cours de l’année et réussir la session d’examens. Les cours ne sont pas capitalisables, c’est-à-dire qu’on ne peut capitaliser des attestations de réussite de cours suivis isolément

Attention : l’âge minimum pour être diplômé d’un Baccalauréat de promotion sociale est de 23 ans sauf si, à la première inscription :

-la personne travaille au moins à 1/3 temps ;

– ou si elle a le statut de chômeur complet indemnisé et ne peut reprendre des études de plein exercice en fonction de la réglementation de l’ONem.

Avant l’âge de 20 ans, l’étudiant ne peut s’inscrire qu’à 36 ECTS/an.

Les sections de l’enseignement supérieur
  • l’enseignement supérieur technique ;
  • l’enseignement supérieur agricole ;
  • l’enseignement supérieur paramédical ;
  • l’enseignement supérieur social ;
  • l’enseignement supérieur pédagogique ;
  • l’enseignement supérieur maritime.
Sanction des études

Les sections de l’enseignement supérieur de promotion sociale, type court ou long, sont sanctionnées par soit :

  • des diplômes correspondant à ceux délivrés par l’enseignement supérieur;
  • diplômes spécifiques à l’enseignement supérieur de promotion sociale.

Les unités de formation sont sanctionnées par des attestations de réussite.

Philippe De Bel

Infor Jeunes Laeken

54 commentaires

  1. bonjour,

    J’ai une question concernant les langues (néerlandais uf 2 à 4 ; langue en situation appliquée à l’enseignement supérieur). Pouvez-vous me dire si des cours de langues standard en promotion sociale (UE 1 à 4) peuvent servir de dispenses ou alternatives a UF 2 à 4 en situation appliquée à l’enseignement supérieur ?

    Je vous remercie d’avance de votre réponse.

    1. Bonjour Ayoub,
      Eventuellement sur demande car il n’y a pas d’automaticité, c’est le jury d’examen (en réalité le professeur titulaire du cours concerné) qui prend la décision.

  2. Bonjour,
    J’ai une question qui concerne la date limite de l’épreuve intégré (Bac comptabilité /promotion sociale Mons) .
    J’ai été informé que les UF déterminantes ont une durée de validité de 6 ans( j’ai donc recommencé toute une série d’UF expirées suite à un abandon) .
    J’ai débuté ce bac en 2010-2011(premier examen réussi en juin 2011).J’ai repris cette année.
    Quelle est la date limite (mois- année) pour présenter mon tfe?

    D’avance je vous remercie pour l’information.

    1. Bonjour Max,

      Il faudrait vérifier ce qui a été prévu dans la base légale, c’est à dire le règlement général des études de l’école. Si rien ne s’y retrouve explicitement, il vaudrait mieux alors contacter :
      Monsieur Thierry MEUNIER : thierry.meunier@cfwb.be Tél : 02 690 8515
      Direction de l’Enseignement de la Promotion sociale
      Bâtiment Les Ateliers,
      Rue Adolphe Lavallée, 1
      1080 – Bruxelles

  3. Aurélie a dit :

    Bonjour,

    Je suis actuellement dans des études (en cours du jour) de bibliothécaire-documentaliste. J’aimerai finir mon cursus en cours du soir mais je n’ai que 21 ans. Serait-ce possible de savoir pourquoi il faut absolument avoir 23 ans pour être diplômée en cours du soir? Et le cas échéant, existe-t-il des dérogations autres que celles listées au dessus?

    Merci d’avance

    1. Bonjour Aurélie,
      Tu seras diplômée, mais le diplôme ne peux être délivré que lorsque tu auras atteins 23 ans. Cela étant, tu peux obtenir de suite une attestation de réussite.

  4. Bonjour, voilà je fais une formation de technicien en construction le problème c’est que j’ai des absences dans quelques modules est ce je peux remédier a ce problème. Merci d’avance

    1. Bonjour Jean,
      Quelles ont été les conséquences concrètes de tes absences ?

  5. Eric Morsa a dit :

    Bonjour,

    Quand un module de formation “A” est un prérequis du module de formation “B”; combien de temps a-t-on pour passer la seconde session du module “A” sachant que le module “B” démarre la semaine qui suit la fin du module A. Peut-on assisté aux séances de cours du module “B” en attendant d’avoir passer la seconde session du module “A” ?

    1. Bonjour Eric,
      Le principe de base est, bien entendu, qu’il faut réussir le module A pour avoir accès au module B puisqu’il s’agit d’un prérequis. cela étant, le Jury ou Conseil des études peut déroger à ce principe en déclarant les modules A et B comme corequis. Tu pourrais alors suivre le B dans l’attente de pouvoir représenter le A, étant entendu que tu devrais les réussir tous les deux simultanément. L’échec à un des deux entraînant alors l’échec automatique à l’autre quelle que soit la note acquise.

  6. Bonjour admin,

    Justement les cours correspondent (c’est 2 écoles de promotion sociale) mais une des écoles(B) l’accepte.

    C’est pour cela que je me demandais que si je prennais la dipense en suivant peut-être 1 cours ou 2(parce que ca sera ridicule de juste prendre la dispense) mais tout en continuant dans l’ecole (A).

    Je suis désolé j’essaie d’écrire le plus clairement possible.

    1. Bonjour Martin,
      Il n’est pas possible de ne pas s’inscrire à certaines UF d’un bachelier et de les suivre parallèlement ailleurs.

  7. Martin a dit :

    Bonjour,

    Ayant fais plusieurs années d’étude en bachelier en construction j’ai pas mal de dispense.
    Mais par contre l’ecole “A” n’accepte pas une de mes dispense alors que une autre ecole “B” l’accepte.

    Donc je voulais savoir s’il etait possible de prendre la dispense à l’école “B” tout en continuant dans l’ecole “A”.

    Merci d’avance.

    Bien à vous.

    1. Bonjour Martin,
      Non ce n’est pas possible, tu dois obtenir la dispense ou pas dans l’établissement. Les crédits acquis le sont définitivement mais, bien entendu, les cours/UE doivent correspondre.

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