Les étudiants qui s’inscrivent dans l’enseignement supérieur sont « financés » par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Cela signifie que l’établissement supérieur reçoit de celle-ci, pour ces étudiants, un subside sensé couvrir le coût qu’ils génèrent.
Quels sont ces étudiants dits « finançables » ?
A qui s’appliquent les règles de finançabilité ?
•Dès 2022-2023 : aux étudiants qui s’inscrivent pour la première fois dans l’enseignement supérieur;
•Dès 2024-2025 : à tous les étudiants.
Attention : si l’étudiant a acquis un grade à l’issue de l’année académique 2022-2023, l’application des nouvelles règles se fait en 2023-2024.
Quelles sont les inscriptions à prendre en compte ?
Il faut prendre en compte les inscriptions dans l’enseignement supérieur (hors Promotion sociale) en Belgique et à l’étranger.
Attention :
•Si aucune inscription au cours des 5 dernières années académiques : on ne prend pas en compte les inscriptions antérieures.
•Si une inscription au cours des 5 dernières années académiques : on prend en compte toutes les inscriptions précédentes.
Quand un étudiant est-il finançable ?
1.Lorsqu’il s’inscrit à un cycle d’études pour la première fois au cours des 5 années académiques précédentes OU ;
2. il a acquis la totalité des crédits lors de l’inscription précédente dans ce cursus OU ;
3. il remplit les conditions de réussite académique suffisantes.
Quelles sont ces “conditions de réussite académiques suffisantes” ?
•1er cycle : Bachelier de 180 crédits .
L’étudiant est finançable s’il :
1.A acquis ou valorisé les crédits associés à 1 UE du bloc 1 au terme de sa première inscription dans ce cursus. Si ce n’est pas le cas il sera obligé de se réorienter ou demander une dérogation;
2.A acquis ou valorisé les 60 crédits du bloc 1 en 2 inscriptions dans le cycle ;
Attention en 2024/2025, une exception existe : les étudiants inscrits et finançables (donc pas inscrits sur dérogation) en 2023-2024 sont finançables si acquisition/valorisation d’au moins 45 crédits du cursus concerné.
3.A acquis ou valorisé 120 crédits du cursus en 4 inscriptions dans le cycle ;
4.A acquis ou valorisé tous les crédits du cursus en 5 inscriptions dans le cycle.
Le jury peut toutefois considérer que les conditions sont remplies si :
1.60 crédits dont au moins 50 crédits du bloc 1 ont été acquis ou valorisés au terme de 2 inscriptions ;
2.50 crédits du bloc 1 ont été acquis ou valorisés au terme de 2 inscriptions, sous réserve des conditions complémentaires fixées par le jury (exemple : inscription obligatoire à des activités d’aide à la réussite).
Attention : les crédits restant du bloc 1 doivent être intégralement obtenus au cours de l’année académique suivante.
•1er cycle : Bachelier de 240 crédits
L’étudiant est finançable s’il :
1.A acquis ou valorisé les crédits associés à 1 UE du bloc 1 au terme de sa première inscription dans ce cursus ;
2.A acquis ou valorisé les 60 crédits du bloc 1 en 2 inscriptions dans le cycle ;
3.A acquis ou valorisé 120 crédits du cursus en 4 inscriptions dans le cycle ;
4.A acquis ou valorisé 180 crédits du cursus en 6 inscriptions dans le cycle;
5.A acquis ou valorisé tous les crédits du cursus en 7 inscriptions dans le cycle.
•Cycle 2 : Master
L’étudiant est finançable s’il :
1.A acquis ou valorisé 60 crédits du cursus en 2 inscriptions dans le cycle, dont les crédits de l’éventuel programme complémentaire (passerelle) ;
2.A acquis ou valorisé 120 crédits du cursus en 4 inscriptions dans le cycle ;
3.A acquis ou valorisé la totalité des crédits du cursus en 6 inscriptions dans le cycle.
Attention : pour les étudiants BAMA, la finançabilité se calcule distinctement par cycle.
.Les « programmes complémentaires »(les passerelles)
→ l’étudiant bénéficie :
1.D’une inscription supplémentaire lorsque les conditions complémentaires comporte au maximum 30 crédits.
2.De deux inscriptions supplémentaires lorsque les conditions complémentaires comporte entre 31 à 60 crédits.
•La réorientation
•Réorientation au plus tard à la 2ème inscription : 1 inscription supplémentaire dans le cycle
•Réorientation après la 2ème inscription : 2 inscriptions supplémentaires dans le premier cycle (ne s’applique pas au master)
Attention : ce bénéfice n’est accordé qu’une seule fois.
•Tableau récapitulatif des balises (Source : FEF)
| Sans réorientation | Réorientation 1ère ou 2ème inscription | Réorientation 3ème ou 4ème inscription | |||
| 1 insc. | 1 UE | 1 insc. | 1 insc. | ||
| 2 insc. | 60 crédits de bac 1 | 2 insc. | 2 insc. | ||
| 3 insc. | 3 insc. | 60 crédits de bac 1 | 3 insc. | ||
| 4 insc. | 120 crédits | 4 insc. | 4 insc. | 60 crédits de bac 1 | |
| 5 insc. | 180 crédits | 5 insc. | 120 crédits | 5 insc. | |
| 6 insc. | 180 crédits | 6 insc. | 120 crédits | ||
| 7 insc. | 180 crédits | ||||
L’allègement
•½ inscription supplémentaire dans le cycle, pour chaque année allégée.
•Somme arrondie à l’entier supérieur pour le calcul : si 2,5 = 3
L’acquisition d’un grade académique
•Les années menant à l’acquisition d’un grade ne sont plus prises en compte pour le calcul
•Si une année a été effectuée dans un autre cursus mais est valorisée en partie dans le cursus dont le grade est obtenu, elle est également neutralisée.
•L’année académique 2019-2020 ou année COVID
•Cette année peut ne pas être prise en compte lorsqu’elle est défavorable mais les crédits acquis sont, quant à eux, comptabilisés
Certains étudiants ne sont pas ou plus finançables pour d’autre raisons et peuvent donc se voir refuser l’inscription.
L’étudiant déjà diplômé
Il s’agit de l’étudiant qui, au cours des 5 années académiques précédentes, a déjà acquis plus de deux grades académiques de même niveau pour lesquels il avait été pris en compte pour le financement durant une année académique au moins. Cet étudiant perd son caractère finançable pour une année académique.
Attention : Les années menant à l’acquisition d’un grade ne sont toutefois plus prises en compte pour le calcul. Si une année a été effectuée dans un autre cursus mais est valorisée en partie dans le cursus dont le grade est obtenu, elle est également neutralisée.
L’étudiant étranger qui n’est pas finançable
Attention : Les étudiants étrangers qui n’entrent pas dans une des catégories ci-dessous ne sont pas finançables :
- ressortissants d’un pays de l’UE;
- lauréat de l’épreuve d’admission à une Ecole Supérieur des Arts (ESA);
- bénéficier d’une autorisation d’établissement ou avoir acquis le statut de résident de longue durée;
- être considéré comme réfugié, apatride ou personne pouvant bénéficier de la protection subsidiaire ou avoir introduit, sur la base de la même loi,une demande d’asile qui n’a pas encore fait l’objet d’une décision définitive ou un recours en cassation administrative déclaré admissible conformément à l’article 20 des lois sur le Conseil d’État, coordonnées le 12 janvier 1973, et ce jusqu’au moment où un arrêt de rejet du recours admis est prononcé ;
- être autorisé à séjourner plus de 3 mois en Belgique et y exercer une activité professionnelle réelle et effective ou y bénéficier de revenus de remplacement;
Remarque : une activité professionnelle réelle et effective est celle dont la rémunération correspond et a correspondu sur 6 des 12 mois précédant l’inscription à la moitié de la rémunération mensuelle moyenne minimum garantie fixée par le CNT. (Conseil National du Travail).
- être pris en charge ou entretenu par un CPAS, dans un home qui appartient au CPAS ou dans un home auquel il a été confié;
- avoir pour père, mère, tuteur légal, conjoint ou cohabitant légal une personne d’un Etat membre de l’Union Européenne ou qui remplit une des conditions citées ci-dessus;
- a obtenu une bourse d’études de la Coopération au Développement ou de la Fédération Wallonie-Bruxelles.
- être autorisé à séjourner plus de trois mois en Belgique sur base du statut de résident de longue durée acquis dans un autre Etat membre de l’Union Européenne et en vertu des dispositions de la loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers.
Remarque : l’étudiant étranger ayant été pris en compte pour le financement en vertu des points précités lors de son inscription est réputé satisfaire ces conditions jusqu’à la fin du cycle d’études entrepris quel que soit l’établissement d’enseignement supérieur de la Communauté Française auprès duquel il s’est inscrit en premier à l’exception des étudiants admis en vertu d’une demande d’asile qui a été définitivement rejetée et dont le recours éventuel en cassation administrative a été rejeté.
- bénéficier d’une autorisation de séjour accordée en application de l’article 61/7 de la loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers;
- autres que ceux mentionnés aux points précédents à concurrence de 1% maximum du nombre d’étudiants belges finançables de l’année académique précédente dans la HE/ESA/Université concernée, si elle le souhaite.
Remarque :
- en cas de désinscription, avant le 1er décembre de l’année académique, celle-ci ne sera pas comptabilisée comme un échec.
- une année d’études échouée devant le jury de la Fédération Wallonie-Bruxelles entre en ligne de compte.
Les conséquences pour l’étudiant qui n’est plus finançable
Les autorités de la HE/ESA/Université peuvent refuser d’inscrire l’étudiant qui n’est plus considéré comme étant finançable.
Elles n’y sont toutefois pas contraintes. L’étudiant peut donc toujours solliciter son inscription via un courrier motivé : il s’agit de la demande de dérogation.
La procédure exacte à suivre peut varier d’un établissement supérieur à l’autre : il y a donc lieu de se référer au Règlement Général des Etudes de l’établissement concerné.
Si l’étudiant estime avoir été refusé injustement, et être toujours finançable , il peut introduire un recours contre le refus d’inscription
Remarque importante : l’étudiant dont l’inscription est refusée peut néanmoins toujours s’inscrire dans l’enseignement supérieur de promotion sociale dont les baccalauréats et masters sont correspondants à ceux du plein exercice. Des passerelles vers le plein exercice sont ensuite possible, après l’obtention du titre ou diplôme de promotion sociale.
Références légales :
- Décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études.
- Décret du 11 avril 2014 adaptant le financement des établissements d’enseignement supérieur à la nouvelle organisation des études Modifié par le :
a) – Décret du 25 juin 2015 modifiant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur (articles modifiés 3 et 11, articles ajoutés 9bis et 9ter);
b) – Décret du 16 juin 2016 portant diverses mesures dans l’enseignement supérieur, à l’organisation de la gouvernance du Centre hospitalier universitaire de Liège et à la Recherche
•Décret du 17 juillet 2020 déterminant la finançabilité des étudiants pour l’année académique 2020-2021
•Proposition de décret en vue de renforcer l’accessibilité aux études, de garantir la finançabilité des étudiants et d’instaurer un pilotage chiffré; Déposé au parlement le 2024-04-25
Philippe De Bel
Infor Jeunes Laeken
Bonjour
Je ne sais pas si je suis encore financable ou pas… Pouvez vous m’éclairer ?
Voici mon parcours :
2015-2016: 1er année en dentisterie que j’ai raté
2016-2017: 1er année en dentisterie que j’ai raté
2017-2018: 1er année en infirmière que j’ai réussie
2018-2019: 1er année en droit que j’ai raté
J’aime beaucoup le droit et je voudrai pouvoir continuer l’année prochaine, est ce possible ?
Merci de votre réponse
Bonjour Hm,
Il faut comptabiliser le nombre de crédits acquis au cours des trois dernières inscriptions. Si tu as engrangé au moins la moitié des crédits de la somme des trois PAE, tu restes finançable. Si pas, tu devras passer par la procédure dérogatoire si tu essuies un refus d’inscription.
Bonjour!
Je suis étudiant français, et je voudrais savoir si je suis financable ou pas pour étudier en belgique pour l’année suivante, ou cas échéant, si je ne le suis pas, savoir quand est ce que je pourrais l’être:
PACES 2015/2016: échec
1ère année Physique-Chimie 2016/2017: echec
1ere année physique chimie 2017/2018: réussie, valider 60 crédit
PACES 2018/2019: échec, valider au moins 45 crédit
Merci de votre réponse!
Bonjour Abdel,
Si en 2018/2019, les 45 ECTS acquis correspondent à au moins 75 % du programme de l’année, tu restes alors finançable. Si pas, tu devras comptabiliser les crédits acquis des trois dernières années et en avoir engrangés au moins la moitié.
Bonjour, apres l’equivalence en 2019 d’une diplome étranger obtenu en 2008, j’ai décidé de rejoindre l’année académique 2019/2020 en comptabilité.
La question est concernant l’etudiant financé et non financé, et la possibilité de la refus d’admission!
1-C’est quoi ma situation? sachant que je possède un titre du séjour de long durée et je suis indépendant depuis plus de 2 ans et j’ai travailler comme salariés avant.
2- un bachelier en comptabilité promotion social ouvre le droit d’un master universitaire ?
Merci d’avance
Bonjour Omar,
Il faut envisager vos activités sur le 5 années qui précèdent la demande. Si au cours de cette période vous ne cumulez pas trois inscriptions en 1er cycle sans avoir obtenus un nombre de crédits suffisants, vous restez finançable.
Pour les passerelles possibles , vous pouvez utiliser le moteur de recherche : https://www.mesetudes.be/?L=0
Bonsoir à tous,
J’apprécierais votre aide car je suis perdue: je termine ma 2e année de Droit à l’Université Saint-Louis Bruxelles (que j’espère réussir en seconde session) et j’aimerais me réorienter en médecine donc, il me faudrait passer l’examen d’entrée. Le problème est que je dois absolument revoir mes bases d’humanité et les approfondir si je veux espérer le réussir; c’est pourquoi j’ai pensé m’inscrire en BAC 1 Pharmacie.
Si je réussissais cet examen en juillet/septembre 2020, serais-je encore finançable pour commencer la première année de médecine? Et, si je le rate, est-ce que je pourrais me réinscrire à Saint-Louis afin de faire le BAC 3 en droit? En bref, puis-je m’inscrire autant de fois en 1er cycle ou est-ce que je risque d’être stoppée?
Récapitulatif de mon parcours universitaire:
2016-2017: Rhéto.
2017-2018: BAC 1 Droit réussi (60 crédits).
2018-2019: BAC 2 Droit (j’espère obtenir 45 crédits lors de la seconde session et j’en ai pour le moment 28 sur 60).
2019-2020: potentiellement m’inscrire en BAC 1 Pharmacie.
Juillet/Septembre 2020: examen d’entrée médecine.
Merci d’avance pour votre aide.
Bonjour Marie,
Aucune restriction pour t’inscrire en BA1 Pharmacie en 2019/2020. Par contre, pour “Médecine”, en cas de réussite à l’examen d’entrée, tu devras être finançable sur base des crédits acquis l’année précédente en “Pharmacie” (au moins 75 % des crédits de ton PAE ou au moins la moitié des crédits de la somme de tes trois derniers PAE). Idem si tu souhaite poursuivre en BA3 “Droit”. Si tu n’es plus finançable sur base des crédits acquis tu devras alors demander une dérogation
Merci pour votre réponse! 🙂
Donc, si je comprends bien, si je réussis l’examen et que je m’inscris en médecine ou, en cas d’échec, si je me réinscris en BAC3 Droit, on va vérifier que j’ai bien acquis 50% des crédits de mes trois dernières années donc, si j’ai obtenu 60 crédits en 1re et si j’obtiens 45 crédits lors de cette seconde session, je ne dois pas me mettre la pression pour valider 45 crédits en pharmacie vu que j’aurais +/-105 crédits sur 180 rien qu’en comptabilisant les crédits obtenus en droit?
Je ne dis pas cela pour me la couler douce mais je suis consciente que travailler pour l’examen d’entrée et faire une année de pharmacie en plus n’est pas une mince à faire.
Bonjour Marie,
Oui c’est bien cela.
Bonjour, petite question rapide
je n’ai pas très bien compris quelque chose, c’est ma 2ème première (donc 2eme BA 1) dans la même option, (je n’avais eu aucun crédit la première fois)
pour rester finançable, me faut-il 45 crédits ou alors 30 suffisent ? Merci 🙂
Bonjour Céline,
45 si ton PAE comporte 60 ECTS
Bonjour,
Je vous explique mon parcours assez particulier…
2013-2014 :BAC 1 kine en haute école (20 crédits/60)
2014-2015 :BAC 1 logo/psycho université (34 crédits/60)
2015-2016 :BAC 1 logo/psycho (17 crédits/38 )
2016-2017: BAC 2 logo/psycho ( 10 crédits/69)
Je n’ai meme pas cherché a savoir si j’avais encore financable car mes parents m’ont conseillé de ne pas continuer cette voie et je suis partie faire un BTS Tourisme en France (2017-2019), si je l’ai (99% sure) j’aurai acquis 120 crédits au total
Je réalisé au fil du temps et avec plus de maturité que le tourisme ne me correspond pas du tout. Kine ou psycho me correspondent beaucoup mieux et je voulais savoir si je serai encore financable à la rentrée 2019 et/ou 2020 (en n’étant plus résidente belge) soit pour retourner en kiné ou en seconde année de psycho ?
Merci beaucoup !
Bonjour Eva,
Oui tu seras bien finançable car lors de l’inscription précédente, tu auras acquis au moins 75 % des crédits du PAE.
Merci beaucoup !!!
Est-ce que vous pensez que je peux conserver les matières que j’ai réussi, ou dois-je les recommencer vu que cela fait plus de 5 ans ?
Bonjour Eva,
Les crédits étant acquis de manière définitive, dans un même cursus suivi au sein d’un même établissement d’enseignement supérieur, une dispense est accordée lorsqu’une note supérieure ou égale à 10/20 a été obtenue lors d’une année académique précédente.
En cas de changement de cursus et/ou d’établissement d’enseignement supérieur, une note supérieure ou égale à 10/20 fait l’objet d’une dispense lorsque les autorités académiques décident que les matières ou activités concernées par cette note sont d’importance et de nature analogue à celle figurant dans son nouveau programme.
D’accord, merci encore !
Bonjour,
j’ai commencé mes études pas la gestion.
En 2015/2016, j’ai malheureusement raté ma première, avec 37 crédits.
EN 2016/2017, je suis reconnus admis a poursuivre,
mais en 2017/2018 après de gros soucis de famille, je perds mon statu d’étudiant financiable, et ne parvient pas a obtenir de dérogation facultaire.
J’ai donc décidé de me réorienté vers la kiné, qui aurait été mon deuxième choix… mais après un an d’étude en kiné, je me rend compte que la gestion me convenait effectivement beaucoup mieux!
Si j’obtient tout mes crédits de cette année, et retrouve donc ma financiabilité, me sera-t-il possible de me réinscrire en gestion sans devoir passer par une demande de dérogation ou est ce que mon statut d’étudiant non fiancable en gestion prend le dessus sur ma financiabilité de cette année?
Merci d’avance pour votre réponse,
John
Bonjour Jonn,
Tu redeviens finançable si tu engranges au moins 75% de crédits de ton PAE actuel.