Les étudiants qui s’inscrivent dans l’enseignement supérieur sont « financés » par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Cela signifie que l’établissement supérieur reçoit de celle-ci, pour ces étudiants, un subside sensé couvrir le coût qu’ils génèrent.
Quels sont ces étudiants dits « finançables » ?
A qui s’appliquent les règles de finançabilité ?
•Dès 2022-2023 : aux étudiants qui s’inscrivent pour la première fois dans l’enseignement supérieur;
•Dès 2024-2025 : à tous les étudiants.
Attention : si l’étudiant a acquis un grade à l’issue de l’année académique 2022-2023, l’application des nouvelles règles se fait en 2023-2024.
Quelles sont les inscriptions à prendre en compte ?
Il faut prendre en compte les inscriptions dans l’enseignement supérieur (hors Promotion sociale) en Belgique et à l’étranger.
Attention :
•Si aucune inscription au cours des 5 dernières années académiques : on ne prend pas en compte les inscriptions antérieures.
•Si une inscription au cours des 5 dernières années académiques : on prend en compte toutes les inscriptions précédentes.
Quand un étudiant est-il finançable ?
1.Lorsqu’il s’inscrit à un cycle d’études pour la première fois au cours des 5 années académiques précédentes OU ;
2. il a acquis la totalité des crédits lors de l’inscription précédente dans ce cursus OU ;
3. il remplit les conditions de réussite académique suffisantes.
Quelles sont ces “conditions de réussite académiques suffisantes” ?
•1er cycle : Bachelier de 180 crédits .
L’étudiant est finançable s’il :
1.A acquis ou valorisé les crédits associés à 1 UE du bloc 1 au terme de sa première inscription dans ce cursus. Si ce n’est pas le cas il sera obligé de se réorienter ou demander une dérogation;
2.A acquis ou valorisé les 60 crédits du bloc 1 en 2 inscriptions dans le cycle ;
Attention en 2024/2025, une exception existe : les étudiants inscrits et finançables (donc pas inscrits sur dérogation) en 2023-2024 sont finançables si acquisition/valorisation d’au moins 45 crédits du cursus concerné.
3.A acquis ou valorisé 120 crédits du cursus en 4 inscriptions dans le cycle ;
4.A acquis ou valorisé tous les crédits du cursus en 5 inscriptions dans le cycle.
Le jury peut toutefois considérer que les conditions sont remplies si :
1.60 crédits dont au moins 50 crédits du bloc 1 ont été acquis ou valorisés au terme de 2 inscriptions ;
2.50 crédits du bloc 1 ont été acquis ou valorisés au terme de 2 inscriptions, sous réserve des conditions complémentaires fixées par le jury (exemple : inscription obligatoire à des activités d’aide à la réussite).
Attention : les crédits restant du bloc 1 doivent être intégralement obtenus au cours de l’année académique suivante.
•1er cycle : Bachelier de 240 crédits
L’étudiant est finançable s’il :
1.A acquis ou valorisé les crédits associés à 1 UE du bloc 1 au terme de sa première inscription dans ce cursus ;
2.A acquis ou valorisé les 60 crédits du bloc 1 en 2 inscriptions dans le cycle ;
3.A acquis ou valorisé 120 crédits du cursus en 4 inscriptions dans le cycle ;
4.A acquis ou valorisé 180 crédits du cursus en 6 inscriptions dans le cycle;
5.A acquis ou valorisé tous les crédits du cursus en 7 inscriptions dans le cycle.
•Cycle 2 : Master
L’étudiant est finançable s’il :
1.A acquis ou valorisé 60 crédits du cursus en 2 inscriptions dans le cycle, dont les crédits de l’éventuel programme complémentaire (passerelle) ;
2.A acquis ou valorisé 120 crédits du cursus en 4 inscriptions dans le cycle ;
3.A acquis ou valorisé la totalité des crédits du cursus en 6 inscriptions dans le cycle.
Attention : pour les étudiants BAMA, la finançabilité se calcule distinctement par cycle.
.Les « programmes complémentaires »(les passerelles)
→ l’étudiant bénéficie :
1.D’une inscription supplémentaire lorsque les conditions complémentaires comporte au maximum 30 crédits.
2.De deux inscriptions supplémentaires lorsque les conditions complémentaires comporte entre 31 à 60 crédits.
•La réorientation
•Réorientation au plus tard à la 2ème inscription : 1 inscription supplémentaire dans le cycle
•Réorientation après la 2ème inscription : 2 inscriptions supplémentaires dans le premier cycle (ne s’applique pas au master)
Attention : ce bénéfice n’est accordé qu’une seule fois.
•Tableau récapitulatif des balises (Source : FEF)
| Sans réorientation | Réorientation 1ère ou 2ème inscription | Réorientation 3ème ou 4ème inscription | |||
| 1 insc. | 1 UE | 1 insc. | 1 insc. | ||
| 2 insc. | 60 crédits de bac 1 | 2 insc. | 2 insc. | ||
| 3 insc. | 3 insc. | 60 crédits de bac 1 | 3 insc. | ||
| 4 insc. | 120 crédits | 4 insc. | 4 insc. | 60 crédits de bac 1 | |
| 5 insc. | 180 crédits | 5 insc. | 120 crédits | 5 insc. | |
| 6 insc. | 180 crédits | 6 insc. | 120 crédits | ||
| 7 insc. | 180 crédits | ||||
L’allègement
•½ inscription supplémentaire dans le cycle, pour chaque année allégée.
•Somme arrondie à l’entier supérieur pour le calcul : si 2,5 = 3
L’acquisition d’un grade académique
•Les années menant à l’acquisition d’un grade ne sont plus prises en compte pour le calcul
•Si une année a été effectuée dans un autre cursus mais est valorisée en partie dans le cursus dont le grade est obtenu, elle est également neutralisée.
•L’année académique 2019-2020 ou année COVID
•Cette année peut ne pas être prise en compte lorsqu’elle est défavorable mais les crédits acquis sont, quant à eux, comptabilisés
Certains étudiants ne sont pas ou plus finançables pour d’autre raisons et peuvent donc se voir refuser l’inscription.
L’étudiant déjà diplômé
Il s’agit de l’étudiant qui, au cours des 5 années académiques précédentes, a déjà acquis plus de deux grades académiques de même niveau pour lesquels il avait été pris en compte pour le financement durant une année académique au moins. Cet étudiant perd son caractère finançable pour une année académique.
Attention : Les années menant à l’acquisition d’un grade ne sont toutefois plus prises en compte pour le calcul. Si une année a été effectuée dans un autre cursus mais est valorisée en partie dans le cursus dont le grade est obtenu, elle est également neutralisée.
L’étudiant étranger qui n’est pas finançable
Attention : Les étudiants étrangers qui n’entrent pas dans une des catégories ci-dessous ne sont pas finançables :
- ressortissants d’un pays de l’UE;
- lauréat de l’épreuve d’admission à une Ecole Supérieur des Arts (ESA);
- bénéficier d’une autorisation d’établissement ou avoir acquis le statut de résident de longue durée;
- être considéré comme réfugié, apatride ou personne pouvant bénéficier de la protection subsidiaire ou avoir introduit, sur la base de la même loi,une demande d’asile qui n’a pas encore fait l’objet d’une décision définitive ou un recours en cassation administrative déclaré admissible conformément à l’article 20 des lois sur le Conseil d’État, coordonnées le 12 janvier 1973, et ce jusqu’au moment où un arrêt de rejet du recours admis est prononcé ;
- être autorisé à séjourner plus de 3 mois en Belgique et y exercer une activité professionnelle réelle et effective ou y bénéficier de revenus de remplacement;
Remarque : une activité professionnelle réelle et effective est celle dont la rémunération correspond et a correspondu sur 6 des 12 mois précédant l’inscription à la moitié de la rémunération mensuelle moyenne minimum garantie fixée par le CNT. (Conseil National du Travail).
- être pris en charge ou entretenu par un CPAS, dans un home qui appartient au CPAS ou dans un home auquel il a été confié;
- avoir pour père, mère, tuteur légal, conjoint ou cohabitant légal une personne d’un Etat membre de l’Union Européenne ou qui remplit une des conditions citées ci-dessus;
- a obtenu une bourse d’études de la Coopération au Développement ou de la Fédération Wallonie-Bruxelles.
- être autorisé à séjourner plus de trois mois en Belgique sur base du statut de résident de longue durée acquis dans un autre Etat membre de l’Union Européenne et en vertu des dispositions de la loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers.
Remarque : l’étudiant étranger ayant été pris en compte pour le financement en vertu des points précités lors de son inscription est réputé satisfaire ces conditions jusqu’à la fin du cycle d’études entrepris quel que soit l’établissement d’enseignement supérieur de la Communauté Française auprès duquel il s’est inscrit en premier à l’exception des étudiants admis en vertu d’une demande d’asile qui a été définitivement rejetée et dont le recours éventuel en cassation administrative a été rejeté.
- bénéficier d’une autorisation de séjour accordée en application de l’article 61/7 de la loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers;
- autres que ceux mentionnés aux points précédents à concurrence de 1% maximum du nombre d’étudiants belges finançables de l’année académique précédente dans la HE/ESA/Université concernée, si elle le souhaite.
Remarque :
- en cas de désinscription, avant le 1er décembre de l’année académique, celle-ci ne sera pas comptabilisée comme un échec.
- une année d’études échouée devant le jury de la Fédération Wallonie-Bruxelles entre en ligne de compte.
Les conséquences pour l’étudiant qui n’est plus finançable
Les autorités de la HE/ESA/Université peuvent refuser d’inscrire l’étudiant qui n’est plus considéré comme étant finançable.
Elles n’y sont toutefois pas contraintes. L’étudiant peut donc toujours solliciter son inscription via un courrier motivé : il s’agit de la demande de dérogation.
La procédure exacte à suivre peut varier d’un établissement supérieur à l’autre : il y a donc lieu de se référer au Règlement Général des Etudes de l’établissement concerné.
Si l’étudiant estime avoir été refusé injustement, et être toujours finançable , il peut introduire un recours contre le refus d’inscription
Remarque importante : l’étudiant dont l’inscription est refusée peut néanmoins toujours s’inscrire dans l’enseignement supérieur de promotion sociale dont les baccalauréats et masters sont correspondants à ceux du plein exercice. Des passerelles vers le plein exercice sont ensuite possible, après l’obtention du titre ou diplôme de promotion sociale.
Références légales :
- Décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études.
- Décret du 11 avril 2014 adaptant le financement des établissements d’enseignement supérieur à la nouvelle organisation des études Modifié par le :
a) – Décret du 25 juin 2015 modifiant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur (articles modifiés 3 et 11, articles ajoutés 9bis et 9ter);
b) – Décret du 16 juin 2016 portant diverses mesures dans l’enseignement supérieur, à l’organisation de la gouvernance du Centre hospitalier universitaire de Liège et à la Recherche
•Décret du 17 juillet 2020 déterminant la finançabilité des étudiants pour l’année académique 2020-2021
•Proposition de décret en vue de renforcer l’accessibilité aux études, de garantir la finançabilité des étudiants et d’instaurer un pilotage chiffré; Déposé au parlement le 2024-04-25
Philippe De Bel
Infor Jeunes Laeken
Bonjour,
Lors de ma première bac 1 j’ai acquis 44/60.
Lors de ma deuxième bac 1, il me restait 16 crédits de première et 36 crédits de deuxième que j’ai anticipé. Sur cette année là j’ai validé 16/16 de première et 17/36 de deuxième donc un total de 33/52.
Suis-je toujours financable ayant acquis 77/112 sur mes deux années d’études? Car je n’ai pas eu les 75% de cette dernière année…
Je vous remercie.
Bonjour Lolo,
Oui car tu as acquis au moins la moitié de tes deux derniers PAE.
Bonjour, je présente mon cas:
J’ai obtenu mon baccalauréat au Maroc en 2016, ensuite:
– J’ai fais une 7e année préparatoire en sciences pour m’adapter aux études en belgique pour l’année académique 2016-2017 (réussie)
– J’ai fais une première bac à l’université en sciences de gestions pour l’année académique 2017-2018 (échouée)
Pensez vous que je suis toujours finançable pour pouvoir m’inscrire à nouveau en première année dans la même université pour la même section? Ai-je droit à un nouvel essai pour l’année académique 2018-2019 malgré que je ne sois pas européen et que je possède d’un titre de séjour? (titre qui sera renouvelé uniquement si je suis inscrit dans un établissement universitaire).
Merci beaucoup!
Bonjour Anonyme,
Oui tu restes finançable car tu as droit à trois inscriptions en 1er cycle, avec au moins un changement d’orientation. L’étranger hors UE non résident qui a été déclaré finançable lors de sa première demande d’inscription ne peut plus devenir non finançable pour une question de nationalité. seuls des échecs répétés peuvent te rendre non finançables.
Attention toutefois lors de ta demande de renouvellement de titre de séjour. Tu dois tenir compte des éléments suivants : https://dofi.ibz.be/sites/dvzoe/FR/Guidedesprocedures/Pages/Prolongation-des-%c3%a9tudes-de-mani%c3%a8re-excessive-compte-tenu-des-r%c3%a9sultats.aspx
bonjour, s’il vous plaît j’ai pratiquement lu tous les commentaires et les articles sur le sujet, mais je reste encore dans le flou pour déterminer ma situation si je suis étudiante finançable ou pas , tout d’abord je ne suis pas une ressortissante d’un pays UE je vous explique mon cas:
2016/2017: je me suis inscrite à l’ULB pour la 1 année Master j’ai réussi 40 crédit pour me réinscrire l’année 2017/2018 j’ai reçu un mail comme quoi je n’étais plus finnançable mais que je pouvais quand même me réinscrire avec un ajustement de mon programme (je n’ai rien fait de particulier pour la réinscription )
En 2017 j’ai fait une cohabitation légale avec mon compagnon qui est belge qui est encore en cours.
2017/2018: c’est le désastre niveau résultats, j’ai eu pas mal de problèmes personnels et donc j’ai eu que 5 crédit pour le moment (je suis en session de rattrapage mais au mieux si je réussi j’aurai 10 ou 15 crédit au total cette année)
j’aimerai savoir si je suis finançable ou pas ? vu que maintenant je suis en cohabitation légale et parce que dans les 2 ans j’ai au moins 45 crédits .
Et si je ne suis plus finançable qu’est ce que je pourrai faire pour me réinscrire ? j’ai vraiment besoin qu’on me donne une deuxième chance pour sauver mon parcours.
Je vous remercie d’avance pour votre réponse .
Bonjour Leila,
Pour quelle raison n’étais tu plus finançable en 2017/2018 ?
Bonjour,
Voici une copie du mail que j’ai reçu quand je voulais me réinscrire l’année dernière:
“Compte tenu des renseignements qui lui ont été communiqués par l’administration de l’Université, votre Jury a hélas dû constater que votre parcours académique ne répond plus aux conditions décrétales permettant la poursuite du financement de vos études par l’autorité subsidiante, la Communauté française.
Après examen de l’ensemble de votre situation et de vos résultats, le Jury estime cependant que vous êtes en mesure, moyennant certaines adaptations, de mener à bien ce parcours. Aussi a-t-il remis un avis favorable à votre éventuelle réinscription dans le même programme d’études à l’Université.
J’ai donc le plaisir de vous informer que vous êtes autorisée à vous réinscrire pour l’année académique 2017-2018.”
Je ne comprend pas la raison mais je crois que c’était parce que j’ai validé seulement 40 crédit sur 75 ? le problème c’est que cette année c’est pire j’avais des problèmes personnels et ça a eu des conséquences sur mes résultats, je suis à 15 crédit acquis sur 55, j’attend toujours le résultat d’un examen mais ça fera au mieux 20/55.
Je ne sais vraiment pas quoi faire et j’ai trop peur qu’on me refuse la réinscription, je tiens vraiment à ces études…
Je vous remercie pour votre réponse.
Bonjour Leila,
Pourrais tu nous envoyer ton parcours en étude supérieures au cours des 5 dernières années, y compris à l’étranger ? Ou nous appeler au 02/421.71.33
Merci pour votre réponse. 🙂
Donc il faut que:
1-je réussisse mon année de réorientation à plus de 75%
2-que je passe le concours et que je le réussisse
3-et seulement là je pourrai repasser en bac3
Donc pour reprendre où j’étais, je suis bien obligée de passer par le concours? Et vu que j’ai encore 2 cours de bac3, ça compte toujours comme si j’ai reussi les 2 premières années de cycle?
Merci encore!
Bonjour Lara,
Non tu pourrais être dispensée de l’examen en question.
Pour les modalités tu dois consulter le site de l’ARES : https://www.ares-ac.be/fr/etudes-superieures/en-pratique/conditions-d-acces/exmd/tout-savoir-sur-l-examen-d-entree/parcours#02-vous-avez-entamé-un-parcours-en-sciences-médicales-ou-dentaires-en-fédération-wallonie-bruxelles-avant-2016-2017
Merci de nouveau pour votre réponse.
J’ai été demandé à l’unif et on m’a répondue qu’ils ne pouvaient pas me répondre et qu’en gros ils ne pensaient pas qu’il serait possible de revenir de nouveau en bac3..
Pour la dispense à l’examen d’entrée? Vous pensez qu’il y ait une quelconque chance de l’avoir en ayant réussi 125/180 crédits de bachelier et en ayant quand même raté bcp d’autres? (d’où la non finançabilité…)
Est ce que le jury est le seul maître quant à la décision de réinscription en bac3 après être redevenue finançable? (je vais tout faire pour le redevenir) est ce qu’ils peuvent me refuser cela?
Est ce que vous avez des articles de loi qui mentionnent tout cela?
Désolée pour toutes ces questions et de nouveau un grand merci à l’avance! 🙂
Bonjour Lara,
Si tu redeviens finançable tu peux t’inscrire. Le jury n’a pas d’avis a donner. Pour savoir si tu auras une possibilité d’être dispensée de l’examen réfère toi au lien que nous t’vons envoyé.
Pour le reste la finançabilité est traitée par le décret du 11 avril 2014 : http://www.comdel.be/wp-content/uploads/2018/02/VM_Financement_fevrier2018.pdf
Merci beaucoup de nouveau pour votre réponse! 🙂
J’ai juste encore une petite question si c’est possible.
Est ce que c’est possible d’introduire plusieurs demandes d’inscription en même temps dans plusieurs établissements?
Merci 🙂
Bonjour ,
Je me permet de vous renvoyer un message .
En France , après mon bac j’ai étudier 2 mois en science du langage à la fac .
Ici mnt je suis en première infirmière en Belgique à la haute école Leonard de Vinci , ai-je toujours le droit au redoublement ? Mon école me dit que non mais je ne comprend pas pourquoi en tout je suis qu’a 2 inscription en enseignement supérieur ( 1 en France et 1 une belgique )
Merci d’avance . Germain Romarine
Bonjour Germain,
Tuas droit à trois inscriptions en 1er cycle pour autant que tu changes au moins une fois d’orientation. Tu es donc bien finançable.
Bonjour,
je sollicite votre aide pour savoir si je suis finançable pour l’année académique suivante (2018-2019), voici mon parcours :
un bachelier en haute ecole :
– 2014/2015 : 1 ère bac informatique industrielle 15/60
– 2015/2016 : 1 ère bac informatique industrielle 30/45
– 2016/2017 : 2 ème bac informatique industrielle 30/60
– 2017/2018 : 2/3 ème bac informatique industrielle pour l’instant j’ai aquis 30 crédits sur 60
je voulais savoir combien de credits je dis encore faire pour etre financable merci bien.
Bonjour Pierre,
Tu es finançable car tu as acquis déjà 90 crédits sur un total cumulé des trois dernières années de 165 ECTS, donc plus de la moitié.
Bonjour,
je sollicite votre aide pour savoir si je suis finançable pour l’année académique suivante (2018-2019), voici mon parcours :
un bachelier à l’EPHEC en cours du jour :
– 2012/2013 : 1ère bac marketing à l’ Ephec (réussi)
– 2013/2014 : 2 ème bac marketing à l’Ephec (réussi)
– 2014/2015 : 3ème bac marketing à l’Ephec (réussi
puis année passerelle en HORAIRE DECALÉ :
– 2015/2016 : Hec Liege année complémentaire 1 (il y’en a deux avant d’accéder au master 60 en sciences de gestion) : 0/29 crédits
– 2016/2017 : Passerelle Ichec sciences commerciales : 15/60
-2017/2018 : Passerelle Ichec sciences commerciales 27/60
(37 crédits passerelle et 5 crédits d’une matière Master)
(Ichec propose un programme passerelle à 60 crédits avant d’accéder au master SCICOM à 60 crédits)
Quand j’en parle autour de moi à des étudiants, on me dit que je reste financable parce j’ai 5 ans pour finir un cycle..
Je souhaite vraiment continuer à l’Ichec, et aimerait savoir ce qui m’attend lors de l’inscription prochaine pour préparer mes options..
Merci d’avance pour votre aide
Bonjour Bora,
Tu as droit à deux inscriptions en Master, nonobstant le nombre de crédits acquis. Au-delà de deux inscriptions, tu dois acquérir :
a) 75 % des crédits du programme annuel lors de l’inscription précédente;
b) ou globalement au moins la moitié des crédits du total des crédits des trois années (maximum) précédentes compte non tenu de l’année académique de ta première inscription au cycle, si elle t’es défavorable, et si les crédits ainsi acquis se montent au moins à 45.