Les étudiants qui s’inscrivent dans l’enseignement supérieur sont « financés » par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Cela signifie que l’établissement supérieur reçoit de celle-ci, pour ces étudiants, un subside sensé couvrir le coût qu’ils génèrent.
Quels sont ces étudiants dits « finançables » ?
A qui s’appliquent les règles de finançabilité ?
•Dès 2022-2023 : aux étudiants qui s’inscrivent pour la première fois dans l’enseignement supérieur;
•Dès 2024-2025 : à tous les étudiants.
Attention : si l’étudiant a acquis un grade à l’issue de l’année académique 2022-2023, l’application des nouvelles règles se fait en 2023-2024.
Quelles sont les inscriptions à prendre en compte ?
Il faut prendre en compte les inscriptions dans l’enseignement supérieur (hors Promotion sociale) en Belgique et à l’étranger.
Attention :
•Si aucune inscription au cours des 5 dernières années académiques : on ne prend pas en compte les inscriptions antérieures.
•Si une inscription au cours des 5 dernières années académiques : on prend en compte toutes les inscriptions précédentes.
Quand un étudiant est-il finançable ?
1.Lorsqu’il s’inscrit à un cycle d’études pour la première fois au cours des 5 années académiques précédentes OU ;
2. il a acquis la totalité des crédits lors de l’inscription précédente dans ce cursus OU ;
3. il remplit les conditions de réussite académique suffisantes.
Quelles sont ces “conditions de réussite académiques suffisantes” ?
•1er cycle : Bachelier de 180 crédits .
L’étudiant est finançable s’il :
1.A acquis ou valorisé les crédits associés à 1 UE du bloc 1 au terme de sa première inscription dans ce cursus. Si ce n’est pas le cas il sera obligé de se réorienter ou demander une dérogation;
2.A acquis ou valorisé les 60 crédits du bloc 1 en 2 inscriptions dans le cycle ;
Attention en 2024/2025, une exception existe : les étudiants inscrits et finançables (donc pas inscrits sur dérogation) en 2023-2024 sont finançables si acquisition/valorisation d’au moins 45 crédits du cursus concerné.
3.A acquis ou valorisé 120 crédits du cursus en 4 inscriptions dans le cycle ;
4.A acquis ou valorisé tous les crédits du cursus en 5 inscriptions dans le cycle.
Le jury peut toutefois considérer que les conditions sont remplies si :
1.60 crédits dont au moins 50 crédits du bloc 1 ont été acquis ou valorisés au terme de 2 inscriptions ;
2.50 crédits du bloc 1 ont été acquis ou valorisés au terme de 2 inscriptions, sous réserve des conditions complémentaires fixées par le jury (exemple : inscription obligatoire à des activités d’aide à la réussite).
Attention : les crédits restant du bloc 1 doivent être intégralement obtenus au cours de l’année académique suivante.
•1er cycle : Bachelier de 240 crédits
L’étudiant est finançable s’il :
1.A acquis ou valorisé les crédits associés à 1 UE du bloc 1 au terme de sa première inscription dans ce cursus ;
2.A acquis ou valorisé les 60 crédits du bloc 1 en 2 inscriptions dans le cycle ;
3.A acquis ou valorisé 120 crédits du cursus en 4 inscriptions dans le cycle ;
4.A acquis ou valorisé 180 crédits du cursus en 6 inscriptions dans le cycle;
5.A acquis ou valorisé tous les crédits du cursus en 7 inscriptions dans le cycle.
•Cycle 2 : Master
L’étudiant est finançable s’il :
1.A acquis ou valorisé 60 crédits du cursus en 2 inscriptions dans le cycle, dont les crédits de l’éventuel programme complémentaire (passerelle) ;
2.A acquis ou valorisé 120 crédits du cursus en 4 inscriptions dans le cycle ;
3.A acquis ou valorisé la totalité des crédits du cursus en 6 inscriptions dans le cycle.
Attention : pour les étudiants BAMA, la finançabilité se calcule distinctement par cycle.
.Les « programmes complémentaires »(les passerelles)
→ l’étudiant bénéficie :
1.D’une inscription supplémentaire lorsque les conditions complémentaires comporte au maximum 30 crédits.
2.De deux inscriptions supplémentaires lorsque les conditions complémentaires comporte entre 31 à 60 crédits.
•La réorientation
•Réorientation au plus tard à la 2ème inscription : 1 inscription supplémentaire dans le cycle
•Réorientation après la 2ème inscription : 2 inscriptions supplémentaires dans le premier cycle (ne s’applique pas au master)
Attention : ce bénéfice n’est accordé qu’une seule fois.
•Tableau récapitulatif des balises (Source : FEF)
| Sans réorientation | Réorientation 1ère ou 2ème inscription | Réorientation 3ème ou 4ème inscription | |||
| 1 insc. | 1 UE | 1 insc. | 1 insc. | ||
| 2 insc. | 60 crédits de bac 1 | 2 insc. | 2 insc. | ||
| 3 insc. | 3 insc. | 60 crédits de bac 1 | 3 insc. | ||
| 4 insc. | 120 crédits | 4 insc. | 4 insc. | 60 crédits de bac 1 | |
| 5 insc. | 180 crédits | 5 insc. | 120 crédits | 5 insc. | |
| 6 insc. | 180 crédits | 6 insc. | 120 crédits | ||
| 7 insc. | 180 crédits | ||||
L’allègement
•½ inscription supplémentaire dans le cycle, pour chaque année allégée.
•Somme arrondie à l’entier supérieur pour le calcul : si 2,5 = 3
L’acquisition d’un grade académique
•Les années menant à l’acquisition d’un grade ne sont plus prises en compte pour le calcul
•Si une année a été effectuée dans un autre cursus mais est valorisée en partie dans le cursus dont le grade est obtenu, elle est également neutralisée.
•L’année académique 2019-2020 ou année COVID
•Cette année peut ne pas être prise en compte lorsqu’elle est défavorable mais les crédits acquis sont, quant à eux, comptabilisés
Certains étudiants ne sont pas ou plus finançables pour d’autre raisons et peuvent donc se voir refuser l’inscription.
L’étudiant déjà diplômé
Il s’agit de l’étudiant qui, au cours des 5 années académiques précédentes, a déjà acquis plus de deux grades académiques de même niveau pour lesquels il avait été pris en compte pour le financement durant une année académique au moins. Cet étudiant perd son caractère finançable pour une année académique.
Attention : Les années menant à l’acquisition d’un grade ne sont toutefois plus prises en compte pour le calcul. Si une année a été effectuée dans un autre cursus mais est valorisée en partie dans le cursus dont le grade est obtenu, elle est également neutralisée.
L’étudiant étranger qui n’est pas finançable
Attention : Les étudiants étrangers qui n’entrent pas dans une des catégories ci-dessous ne sont pas finançables :
- ressortissants d’un pays de l’UE;
- lauréat de l’épreuve d’admission à une Ecole Supérieur des Arts (ESA);
- bénéficier d’une autorisation d’établissement ou avoir acquis le statut de résident de longue durée;
- être considéré comme réfugié, apatride ou personne pouvant bénéficier de la protection subsidiaire ou avoir introduit, sur la base de la même loi,une demande d’asile qui n’a pas encore fait l’objet d’une décision définitive ou un recours en cassation administrative déclaré admissible conformément à l’article 20 des lois sur le Conseil d’État, coordonnées le 12 janvier 1973, et ce jusqu’au moment où un arrêt de rejet du recours admis est prononcé ;
- être autorisé à séjourner plus de 3 mois en Belgique et y exercer une activité professionnelle réelle et effective ou y bénéficier de revenus de remplacement;
Remarque : une activité professionnelle réelle et effective est celle dont la rémunération correspond et a correspondu sur 6 des 12 mois précédant l’inscription à la moitié de la rémunération mensuelle moyenne minimum garantie fixée par le CNT. (Conseil National du Travail).
- être pris en charge ou entretenu par un CPAS, dans un home qui appartient au CPAS ou dans un home auquel il a été confié;
- avoir pour père, mère, tuteur légal, conjoint ou cohabitant légal une personne d’un Etat membre de l’Union Européenne ou qui remplit une des conditions citées ci-dessus;
- a obtenu une bourse d’études de la Coopération au Développement ou de la Fédération Wallonie-Bruxelles.
- être autorisé à séjourner plus de trois mois en Belgique sur base du statut de résident de longue durée acquis dans un autre Etat membre de l’Union Européenne et en vertu des dispositions de la loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers.
Remarque : l’étudiant étranger ayant été pris en compte pour le financement en vertu des points précités lors de son inscription est réputé satisfaire ces conditions jusqu’à la fin du cycle d’études entrepris quel que soit l’établissement d’enseignement supérieur de la Communauté Française auprès duquel il s’est inscrit en premier à l’exception des étudiants admis en vertu d’une demande d’asile qui a été définitivement rejetée et dont le recours éventuel en cassation administrative a été rejeté.
- bénéficier d’une autorisation de séjour accordée en application de l’article 61/7 de la loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers;
- autres que ceux mentionnés aux points précédents à concurrence de 1% maximum du nombre d’étudiants belges finançables de l’année académique précédente dans la HE/ESA/Université concernée, si elle le souhaite.
Remarque :
- en cas de désinscription, avant le 1er décembre de l’année académique, celle-ci ne sera pas comptabilisée comme un échec.
- une année d’études échouée devant le jury de la Fédération Wallonie-Bruxelles entre en ligne de compte.
Les conséquences pour l’étudiant qui n’est plus finançable
Les autorités de la HE/ESA/Université peuvent refuser d’inscrire l’étudiant qui n’est plus considéré comme étant finançable.
Elles n’y sont toutefois pas contraintes. L’étudiant peut donc toujours solliciter son inscription via un courrier motivé : il s’agit de la demande de dérogation.
La procédure exacte à suivre peut varier d’un établissement supérieur à l’autre : il y a donc lieu de se référer au Règlement Général des Etudes de l’établissement concerné.
Si l’étudiant estime avoir été refusé injustement, et être toujours finançable , il peut introduire un recours contre le refus d’inscription
Remarque importante : l’étudiant dont l’inscription est refusée peut néanmoins toujours s’inscrire dans l’enseignement supérieur de promotion sociale dont les baccalauréats et masters sont correspondants à ceux du plein exercice. Des passerelles vers le plein exercice sont ensuite possible, après l’obtention du titre ou diplôme de promotion sociale.
Références légales :
- Décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études.
- Décret du 11 avril 2014 adaptant le financement des établissements d’enseignement supérieur à la nouvelle organisation des études Modifié par le :
a) – Décret du 25 juin 2015 modifiant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur (articles modifiés 3 et 11, articles ajoutés 9bis et 9ter);
b) – Décret du 16 juin 2016 portant diverses mesures dans l’enseignement supérieur, à l’organisation de la gouvernance du Centre hospitalier universitaire de Liège et à la Recherche
•Décret du 17 juillet 2020 déterminant la finançabilité des étudiants pour l’année académique 2020-2021
•Proposition de décret en vue de renforcer l’accessibilité aux études, de garantir la finançabilité des étudiants et d’instaurer un pilotage chiffré; Déposé au parlement le 2024-04-25
Philippe De Bel
Infor Jeunes Laeken
help
nous venons de recevoir un refus suite à un recours fait auprès de la commission du hainaut. Elle considère que notre fille a effectué deux cursus de même grade à l’université de Villeneuve d’Ascq.
Notre fille avait été tirée au sort pour la logopédie à Saint Ghislain et a été recalée lors de l’étude de son dossier car il avait interprété qu’elle avait fait deux années de prépa. Fort de ce refus nous avons contesté en sollicitant la commission des recours en y joignant les attestations de la Faculté de Villeneuve d’Ascq qui précisait que notre fille n’avait pas suivi de prépa et que les deux formations suivies la première année étaient différentes. l’une offrait un titre universitaire de niveau bac +1 et la seconde était un master. Notre fille a donc suivi la première année simultanément ces deux cursus.
Nous avons démontré que le motif du premier rejet (2 années de prépa) n’était pas fondé.
il nous est possible de faire appel de cette nouvelle décision mais nous pensons que c ‘est couru d’avance. Nous aurons sans doute droit à une autre excuse à nous opposer.
il semblerait cependant, qu’un étudiant n’étant pas finançable était considéré comme un étudiant non Européen et que de ce fait il pouvait contacter les différents établissements pour savoir si une place était disponible et n’entrait plus dans le cadre du tirage au sort.
la question est ce exact?
connaissez vous le prix de la scolarité à l’année?
urgent urgent urgent
merci de votre retour sur ma boite mail de préférence.
Bonjour Khoualed,
Non ce n’est pas tout à fait exact. Il y a obligation de passer par le tirage au sort lorsque l’on est étudiant non résident, lorsqu’il s’agit d’études contingentées, vous ne pouvez pas vous inscrire directement. Mais même si tirée au sort l’étudiante peut encore être refusée pour cause de non finançabilité, après examen de son dossier. Mais la HE n’est pas obligée de refuser l’inscription pour cette raison, elle PEUT le faire.
Si refus, possibilité de recours interne qui, malheureusement pour vous, a confirmer le refus de l’établissement. Un recours externe à l’ARES est possible.
Pour le reste, votre fille peut tenter de s’inscrire dans un autre cursus, mais obligatoirement non contingenté. de nouveau, si déclaré non finançable l’établissement peut malgré tout l’inscrire soit directement soit après procédure de dérogation interne (voir RGE de l’établissement).
Bonjour,
Est il possible de demander une réduction du minerval nonobstant la bourse lorsqu’on recommence son année pour 25 crédits?
Bonjour Julie,
ce n’est pas prévu de manière automatique mais théoriquement possible en passant par le Service social des étudiants de l’établissement.
Bonjour ,
Je suis étudiante en soins infirmiers.
Mon parcours :
2014-2015: Obtention de CESS
2015-2016: Bac1 soins infirmiers 37 crédits ( échec)
2016-2017 : Bac 1 soins infi 56 crédit
( + cours du bloc 2 pas valider donc les 75% du Pae pas atteint )
MAis admises en 2e . L Ecole dit que je suis pas finançable est Possible?
Bonjour Keeva,
Lorsque l’étudiant n’est pas finançable, l’établissement d’enseignement supérieur peut refuser son inscription mais n’est pas obligé de le faire. Certains étudiants non finançables sont donc inscrits directement sans devoir passer par la procédure dérogatoire.
Quant à savoir si tu es réellement non finançable, nous devrions pouvoir connaître le nombre de crédits figurant à tes PAE 2016 et 2017 et le nombre de ces crédits respectivement acquis.
19/54 pae ( 1 cours de 1er année raté)
J ai introduit un recours interne j ai des chances d être prise ? Le reste des cours c’est ceux de 2e Année
Bonjour Keeva,
Il te manque en effet 2 ECTS pour être finançable. Oui compte tenu du peu de c rédits manquants tu as des possibilités d’être acceptée. Pour info, si tu changes d’orientation tu restes finançable.
Bonjour,
Je suis un peu déboussolée suite à l’annonce du service des inscriptions comme quoi je ne suis plus financable pour l’année 2017- 2018.
Voici donc mon parcours :
2012-2013 : 1 ere année en BAC 1 en Psychologie (Echec)
2013-2014 : 2 eme année en BAC 1 en Psychologie (Réussite)
2014 – 2015 : 1 eme année en BAC 2 en Psychologie ( 25 crédits validés sur 65 crédits )
2015 – 2016 : Bloc 1 en Psychologie (38 crédits validés sur 70 crédits)
2016- 2017 : Bloc 1 en Psychologie ( 25 crédits validés sur 62 crédits)
J’ai donc acquis 88 crédits sur les 90 crédits préconisés ( afin d’être financable) au cours de mes trois dernières années. Car, j’ai eu énormément de problèmes familiaux et de santé durant mon cursus.
J’ai donc introduit une demande de dérogation auprès de ma faculté qui vient de m’être refusée. Je vais donc introduire une demande de recours auprès du vice-recteur de l’université. Si ce dernier est à nouveau refusé, je compte introduire un recours externe à l’université auprès de l’ARES.
Il me reste donc 37 crédits pour terminer mon Bachelier. Pensez-vous qu’ils peuvent me bloquer à ce stade ci , si proche de la fin de mon Bachelier ?
Si, malgré tout, aucun recours ne fonctionne, puis-je tout de même introduire une dérogation afin de rejoindre l’haute école Marie Haps en assistante psychologue ( étant donné que je reste dans la même orientation et que je ne réoriente pas vraiment ) Ou, dois-je vraiment me réorienter complètement en changeant totalement d’orientation afin d’être à nouveau financable?
Et, dernière petite question, si je réussis cette année en haute école et que je redeviens donc à nouveau financable. Puis-je réintégrer l’université l’année d’après ?
Merci d’avance d’avoir pris le temps de répondre à toutes mes questions,
Olivia
Bonjour Olivia,
Tu restes finançable si tu te réorientes car tu n’as pas utilisé cette faculté au cours des 5 dernières années d’études. Les études doivent être différentes. En cas de réussite en HE, tu redeviens finançable y compris pour l’université.
par ailleurs, tu peux introduire le nombre de demande de dérogations que tu souhaites.
Bonjour,
J’ai besoin d’aide car je ne comprends pas si je prends énormément de risques à prendre un programme annuel de 78 crédits cette année.
Voici mon parcours :
2014-2015 : 1ère bloc1 médecine avec réussite de 4/60 crédits en janvier donc allègement pour le deuxième quadrimestre (45 crédits à réussir). En septembre je réussis 7 crédits (donc au total 11/45 car le seul cours réussi en janvier de 4 crédits faisait partie de mon programme d’allègement).
2015-2016 : 2ème bloc1 médecine avec réussite de 9/49 crédits en janvier donc réorientation en bloc1 sciences biomédicales sur le reste de l’année avec réussite de 42/57 crédits en septembre (j’avais donc 45 crédits du bloc1 biomed réussi grâce à une dispense de 3 crédits venant de médecine).
2016-2017 : bloc2 biomed avec 15 crédits résiduels de bloc1. Je me suis inscrite pour 76 crédits parmi lesquels 13 crédits de dispense, ce qui me fait donc « seulement » 63 « vrais » crédits à réussir. J’en ai réussi 43/63 (donc 56/76).
Cette année, je voudrais donc faire un PA de 78 crédits. Si je veux toujours rester financable l’année prochaine, je dois soit réussir 59 crédits sur 78 pour avoir 75% mais cela semble peu probable au vu de mes réussites antérieurs. Soit je réussis assez de crédits pour avoir la moitié du total de mes crédits sur 3 ans. Mais comment faire ce calcul ?
Pour l’année 2015-2016, je compte mon programme de médecine 9/49 ? Celui de biomed avec 42/57 ou 45/60 car j’ai inscrit mes 3 crédits de dispense dans mon PA ? Ou peut-être je compte les 2 puisqu’on parle « du total des crédits des trois années précédentes ».
Pour l’année 2016-2017, je compte 43/63 ou 56/76 ?
Merci pour le temps que vous m’accorderez.
Bonjour Pauline,
Seuls les crédits qui ont été acquis et qui faisaient partie des PAE de chacune des années académiques concernées sont comptabilisés. On ne tient par exemple pas compte des dispenses et des transferts de notes. En cas de réorientation en cours d’année seuls les crédits inscrits au programme du 1er quadrimestre et du deuxième sont comptabilisés.
Bonjour,
J’aimerais savoir si je suis finançable avec mon parcours,
J’ai eu mon CESS en 2010-2011, j’ai ensuite tenté des études en traduction à l’HEL et ULG en 2011-2012 mais ayant fait un choix de langue qui au final ne me plaisait pas j’ai décidé d’arrêter mon année. n’ayant pas pu faire une redirection vers une autre langue en 2011-2012 suite à des problèmes de santés, j’ai attendu l’année d’après pour me réinscrire dans le même type d’étude en traduction mais avec une langue différente toujours à l’HEL et ULG en 2012-2013. Suite à mes problèmes de santé de l’année d’avant j’ai arrêté cette année d’étude et ai continué à traiter mon problème qui m’a suivis jusqu’en 2015 où j’ai fais une demande d’inscription à l’ISTI qui m’avait été refusé suite à mon inactivité prolonger.
Suis-je toujours finançable et éligible à l’âge de 26 ans pour retenter une demande d’inscription à l’ISTI en traduction ?
petite précision l’arrêt des études était à chaque fois avant le mois de décembre
Bonjour Max,
Tu es bien finançable à l’aube de cette année académique 2017/2018 car si on remontre 5 ans en arrière tu ne comptabilises pas trois inscriptions en 1er cycle d’études.
Bonjour,
Voici mon parcours :
Bachelier en Romanes fait à l’Ulb : 1 ère année et 2ème réussie. J’ai doublé en troisième. Puis je me suis inscrite en Master chez eux mais je ne l’ai pas validé. J’ai ensuite travaillé pendant un an et j’ai ensuite repris un master en info-com à liège en 2014. Première année de master réussie en 2014 Deuxième année de master en 2015-2016, j’ai tout réussi sauf mon mémoire. Puis j’ai recommencé une année mémoire en 2016-2017 et j’ai raté cet été. Pourtant, j’ai pu m’inscrire.. je ne comprends pas trop… Est-ce que je suis réellement finançable ..?
Bonjour Aurélie,
Oui probablement au nombre de crédits acquis au cours des trois précédentes inscriptions.