Les étudiants qui s’inscrivent dans l’enseignement supérieur sont « financés » par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Cela signifie que l’établissement supérieur reçoit de celle-ci, pour ces étudiants, un subside sensé couvrir le coût qu’ils génèrent.
Quels sont ces étudiants dits « finançables » ?
A qui s’appliquent les règles de finançabilité ?
•Dès 2022-2023 : aux étudiants qui s’inscrivent pour la première fois dans l’enseignement supérieur;
•Dès 2024-2025 : à tous les étudiants.
Attention : si l’étudiant a acquis un grade à l’issue de l’année académique 2022-2023, l’application des nouvelles règles se fait en 2023-2024.
Quelles sont les inscriptions à prendre en compte ?
Il faut prendre en compte les inscriptions dans l’enseignement supérieur (hors Promotion sociale) en Belgique et à l’étranger.
Attention :
•Si aucune inscription au cours des 5 dernières années académiques : on ne prend pas en compte les inscriptions antérieures.
•Si une inscription au cours des 5 dernières années académiques : on prend en compte toutes les inscriptions précédentes.
Quand un étudiant est-il finançable ?
1.Lorsqu’il s’inscrit à un cycle d’études pour la première fois au cours des 5 années académiques précédentes OU ;
2. il a acquis la totalité des crédits lors de l’inscription précédente dans ce cursus OU ;
3. il remplit les conditions de réussite académique suffisantes.
Quelles sont ces “conditions de réussite académiques suffisantes” ?
•1er cycle : Bachelier de 180 crédits .
L’étudiant est finançable s’il :
1.A acquis ou valorisé les crédits associés à 1 UE du bloc 1 au terme de sa première inscription dans ce cursus. Si ce n’est pas le cas il sera obligé de se réorienter ou demander une dérogation;
2.A acquis ou valorisé les 60 crédits du bloc 1 en 2 inscriptions dans le cycle ;
Attention en 2024/2025, une exception existe : les étudiants inscrits et finançables (donc pas inscrits sur dérogation) en 2023-2024 sont finançables si acquisition/valorisation d’au moins 45 crédits du cursus concerné.
3.A acquis ou valorisé 120 crédits du cursus en 4 inscriptions dans le cycle ;
4.A acquis ou valorisé tous les crédits du cursus en 5 inscriptions dans le cycle.
Le jury peut toutefois considérer que les conditions sont remplies si :
1.60 crédits dont au moins 50 crédits du bloc 1 ont été acquis ou valorisés au terme de 2 inscriptions ;
2.50 crédits du bloc 1 ont été acquis ou valorisés au terme de 2 inscriptions, sous réserve des conditions complémentaires fixées par le jury (exemple : inscription obligatoire à des activités d’aide à la réussite).
Attention : les crédits restant du bloc 1 doivent être intégralement obtenus au cours de l’année académique suivante.
•1er cycle : Bachelier de 240 crédits
L’étudiant est finançable s’il :
1.A acquis ou valorisé les crédits associés à 1 UE du bloc 1 au terme de sa première inscription dans ce cursus ;
2.A acquis ou valorisé les 60 crédits du bloc 1 en 2 inscriptions dans le cycle ;
3.A acquis ou valorisé 120 crédits du cursus en 4 inscriptions dans le cycle ;
4.A acquis ou valorisé 180 crédits du cursus en 6 inscriptions dans le cycle;
5.A acquis ou valorisé tous les crédits du cursus en 7 inscriptions dans le cycle.
•Cycle 2 : Master
L’étudiant est finançable s’il :
1.A acquis ou valorisé 60 crédits du cursus en 2 inscriptions dans le cycle, dont les crédits de l’éventuel programme complémentaire (passerelle) ;
2.A acquis ou valorisé 120 crédits du cursus en 4 inscriptions dans le cycle ;
3.A acquis ou valorisé la totalité des crédits du cursus en 6 inscriptions dans le cycle.
Attention : pour les étudiants BAMA, la finançabilité se calcule distinctement par cycle.
.Les « programmes complémentaires »(les passerelles)
→ l’étudiant bénéficie :
1.D’une inscription supplémentaire lorsque les conditions complémentaires comporte au maximum 30 crédits.
2.De deux inscriptions supplémentaires lorsque les conditions complémentaires comporte entre 31 à 60 crédits.
•La réorientation
•Réorientation au plus tard à la 2ème inscription : 1 inscription supplémentaire dans le cycle
•Réorientation après la 2ème inscription : 2 inscriptions supplémentaires dans le premier cycle (ne s’applique pas au master)
Attention : ce bénéfice n’est accordé qu’une seule fois.
•Tableau récapitulatif des balises (Source : FEF)
| Sans réorientation | Réorientation 1ère ou 2ème inscription | Réorientation 3ème ou 4ème inscription | |||
| 1 insc. | 1 UE | 1 insc. | 1 insc. | ||
| 2 insc. | 60 crédits de bac 1 | 2 insc. | 2 insc. | ||
| 3 insc. | 3 insc. | 60 crédits de bac 1 | 3 insc. | ||
| 4 insc. | 120 crédits | 4 insc. | 4 insc. | 60 crédits de bac 1 | |
| 5 insc. | 180 crédits | 5 insc. | 120 crédits | 5 insc. | |
| 6 insc. | 180 crédits | 6 insc. | 120 crédits | ||
| 7 insc. | 180 crédits | ||||
L’allègement
•½ inscription supplémentaire dans le cycle, pour chaque année allégée.
•Somme arrondie à l’entier supérieur pour le calcul : si 2,5 = 3
L’acquisition d’un grade académique
•Les années menant à l’acquisition d’un grade ne sont plus prises en compte pour le calcul
•Si une année a été effectuée dans un autre cursus mais est valorisée en partie dans le cursus dont le grade est obtenu, elle est également neutralisée.
•L’année académique 2019-2020 ou année COVID
•Cette année peut ne pas être prise en compte lorsqu’elle est défavorable mais les crédits acquis sont, quant à eux, comptabilisés
Certains étudiants ne sont pas ou plus finançables pour d’autre raisons et peuvent donc se voir refuser l’inscription.
L’étudiant déjà diplômé
Il s’agit de l’étudiant qui, au cours des 5 années académiques précédentes, a déjà acquis plus de deux grades académiques de même niveau pour lesquels il avait été pris en compte pour le financement durant une année académique au moins. Cet étudiant perd son caractère finançable pour une année académique.
Attention : Les années menant à l’acquisition d’un grade ne sont toutefois plus prises en compte pour le calcul. Si une année a été effectuée dans un autre cursus mais est valorisée en partie dans le cursus dont le grade est obtenu, elle est également neutralisée.
L’étudiant étranger qui n’est pas finançable
Attention : Les étudiants étrangers qui n’entrent pas dans une des catégories ci-dessous ne sont pas finançables :
- ressortissants d’un pays de l’UE;
- lauréat de l’épreuve d’admission à une Ecole Supérieur des Arts (ESA);
- bénéficier d’une autorisation d’établissement ou avoir acquis le statut de résident de longue durée;
- être considéré comme réfugié, apatride ou personne pouvant bénéficier de la protection subsidiaire ou avoir introduit, sur la base de la même loi,une demande d’asile qui n’a pas encore fait l’objet d’une décision définitive ou un recours en cassation administrative déclaré admissible conformément à l’article 20 des lois sur le Conseil d’État, coordonnées le 12 janvier 1973, et ce jusqu’au moment où un arrêt de rejet du recours admis est prononcé ;
- être autorisé à séjourner plus de 3 mois en Belgique et y exercer une activité professionnelle réelle et effective ou y bénéficier de revenus de remplacement;
Remarque : une activité professionnelle réelle et effective est celle dont la rémunération correspond et a correspondu sur 6 des 12 mois précédant l’inscription à la moitié de la rémunération mensuelle moyenne minimum garantie fixée par le CNT. (Conseil National du Travail).
- être pris en charge ou entretenu par un CPAS, dans un home qui appartient au CPAS ou dans un home auquel il a été confié;
- avoir pour père, mère, tuteur légal, conjoint ou cohabitant légal une personne d’un Etat membre de l’Union Européenne ou qui remplit une des conditions citées ci-dessus;
- a obtenu une bourse d’études de la Coopération au Développement ou de la Fédération Wallonie-Bruxelles.
- être autorisé à séjourner plus de trois mois en Belgique sur base du statut de résident de longue durée acquis dans un autre Etat membre de l’Union Européenne et en vertu des dispositions de la loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers.
Remarque : l’étudiant étranger ayant été pris en compte pour le financement en vertu des points précités lors de son inscription est réputé satisfaire ces conditions jusqu’à la fin du cycle d’études entrepris quel que soit l’établissement d’enseignement supérieur de la Communauté Française auprès duquel il s’est inscrit en premier à l’exception des étudiants admis en vertu d’une demande d’asile qui a été définitivement rejetée et dont le recours éventuel en cassation administrative a été rejeté.
- bénéficier d’une autorisation de séjour accordée en application de l’article 61/7 de la loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers;
- autres que ceux mentionnés aux points précédents à concurrence de 1% maximum du nombre d’étudiants belges finançables de l’année académique précédente dans la HE/ESA/Université concernée, si elle le souhaite.
Remarque :
- en cas de désinscription, avant le 1er décembre de l’année académique, celle-ci ne sera pas comptabilisée comme un échec.
- une année d’études échouée devant le jury de la Fédération Wallonie-Bruxelles entre en ligne de compte.
Les conséquences pour l’étudiant qui n’est plus finançable
Les autorités de la HE/ESA/Université peuvent refuser d’inscrire l’étudiant qui n’est plus considéré comme étant finançable.
Elles n’y sont toutefois pas contraintes. L’étudiant peut donc toujours solliciter son inscription via un courrier motivé : il s’agit de la demande de dérogation.
La procédure exacte à suivre peut varier d’un établissement supérieur à l’autre : il y a donc lieu de se référer au Règlement Général des Etudes de l’établissement concerné.
Si l’étudiant estime avoir été refusé injustement, et être toujours finançable , il peut introduire un recours contre le refus d’inscription
Remarque importante : l’étudiant dont l’inscription est refusée peut néanmoins toujours s’inscrire dans l’enseignement supérieur de promotion sociale dont les baccalauréats et masters sont correspondants à ceux du plein exercice. Des passerelles vers le plein exercice sont ensuite possible, après l’obtention du titre ou diplôme de promotion sociale.
Références légales :
- Décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études.
- Décret du 11 avril 2014 adaptant le financement des établissements d’enseignement supérieur à la nouvelle organisation des études Modifié par le :
a) – Décret du 25 juin 2015 modifiant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur (articles modifiés 3 et 11, articles ajoutés 9bis et 9ter);
b) – Décret du 16 juin 2016 portant diverses mesures dans l’enseignement supérieur, à l’organisation de la gouvernance du Centre hospitalier universitaire de Liège et à la Recherche
•Décret du 17 juillet 2020 déterminant la finançabilité des étudiants pour l’année académique 2020-2021
•Proposition de décret en vue de renforcer l’accessibilité aux études, de garantir la finançabilité des étudiants et d’instaurer un pilotage chiffré; Déposé au parlement le 2024-04-25
Philippe De Bel
Infor Jeunes Laeken
Pourriez-vous également me donner quelques motifs à énumérer lors de la redaction de ma lettre de recours?
Ainsi que des droits que je jouis en tant qu’étudiant Hors union Européenne?
A titre de rappel, j’ai un Bac +3 en sciences économiques et je souhaite réorienter ma carrière en agronomie. je n’ai jamais échoué durant mon cursus. Mes notes sont comprises entre 12,5 et 13,5.
Merci
Bonjour Darel,
Ta seule possibilité serait d réintroduire une demande d’admission puisque le délai d’introduction du recours est dépassée. Cela étant elle sera refusée.
Bonjour,
je suis un etudiant etranger etudiant depuis 2013 en belgique voici mon parcours
-prepa math sciences reussi
2014/2015 1ere medecine a l’ucl 24/60 credits
2015/2016 1ere medecine a lucl 26/36 credits restants
je suis donc passé en deuxième medecine avec 50/60 credits
2ime medecine 2016/2017 non reussi
jai sollicité mon inscription cette année 2017-2018 et elle ma été refusé pour non finançabilité , je me suis donc inscrit en promotion sociale mais du a beaucoup de soucis je ne suis pas les cours , donc je ne pense pas reussir .
je voudrais savoir si svp ,si je change de pays et que ma prochaine rentrée 2018/2019 je la reussi dans ce pays est ce que je pourrais revenir en belgique m’incrire en medecine, redevenir financable ? puisque je veux vraiment continuer mes etudes ?
merci beaucoup
Bonjour Uli,
Oui si tu réussis ton année académique 2018/2019 à l’étranger, tu redeviens bien finançable pour l’année académique suivante en Belgique. Attention toutefois au quota dont mention dans le texte en haut de page, car tu es étudiant hors UE non résident.
je vous remercie grandement
Bonjour Admin
je voudrais savoir si je joint la preuve dune activité non académique durant cette année 2017/2018 ou aucune activité a mon dossier de demande d’inscription , est ce que je pourrais minscrire en sciences biomedicales a l’université ,puisque je souhaites le faire pour l’année prochaiine ? merci
Bonjour Uli,
Si tu n’as pas eu d’activité académique en 2017/2018, tu dois néanmoins apporter la preuve de l’activité que tu as eu (travail, …). Tu dois aussi justifier ton parcours sur les cinq années académiques qui précèdent la rentrée 2018/2019.
Bonjour,
Voilà mon cas :
Après mon bac S, j’ai fait une année de cours préparatoires médecine (dans un établissement privé) en France, puis j’ai fait une première année de médecine à Namur que j’ai échouée, ensuite je me suis ré-orientée vers les études de sage-femme en haute école et là j’ai validé ma première année avec 60 crédits, et actuellement je suis en 2ème année de sage-femme mais j’aimerais me ré-orienter vers le bachelier de psychologie à l’université.
Suis-je finançable actuellement ?
Et si ce n’est pas le cas, le fait de valider ma 2ème année de sage-femme avec 60 crédits me rendrait-elle finançable ?
Merci et bonne journée
Bonjour Solange,
Oui, si vous validez votre année à hauteur de 75% minimum de la charge totale des crédits de l’année actuelle, vous restez finançable et vous pouvez donc solliciter une inscription en 1e année de psychologie.
D’accord, merci beaucoup de votre réponse !
Bonjour,
je voudrais savoir si ces critères permettent d’être finançable ou pas pour une BA2 en droit à l’université:
1ere BA1: bachelier en droit à l’université = 0 crédits acquis
2e BA: 1 ( réorientation): bachelier en sciences humaines à la haute école= 8 crédits acquis.
3e BA1: bachelier en droit à l’université= 45 crédits acquis.
Bonjour Gaby,
Au regard des informations que vous nous donnez, et sur base de l’article 5 du Décret du 11/4/2014, et si le BA1 droit effectué en droit comportait une charge TOTALE de 60 crédits, vous êtes encore une finançable car vous auriez acquis 75ù des crédits du programme. Si, en revanche, la charge totale des crédits est de plus de 60 crédits, vous ne seriez alors plus finançable car vous n’atteindriez pas les 75ù de la charge totale, et il faudrait alors introduire une demande de dérogation.
Bonjour,
Oui la premiere année en droit comportait 60 crédits mais le résultat= 0 crédits/60.
en 2e BA: réorientation en sciences humaines= 8 crédits acquis sur 60.
3e année en droit: 45 crédits/60 acquis
J’aurais donc fait 2 année dans une même option en option droit à l’université. Donc si je comprends bien, si j’ai au minimum 45 crédits sur 60 cette année ce qui correspond à 75% de l’annuel, je serai financable pour une BA2 en droit?
merci
Oui c’est bien cela.
Merci beaucoup pour votre réponse rapide. 🙂
Bonjour,
J’ai introduit une demande d’admission dans une haute école . Ma demande a été refusée pour les raisons ci dessous:
”-Non finançabilité
-vu que vous n’etes ni un ressortissant de l’UE, ni assimilé à un ressortissant de l’UE tel que prévu par l’article 3 du décret du 11 avril 2014 adaptant le financement des établissement d’enseignement superieur à la nouvelle organisation des études”
Je souhaiterais faire une demande de dérogation. Pourriez vous m’indiquer “TOUTES LES PROCEDURES” à suivre étape par étape? Je compte néanmoins réintroduire une autre demande dans la meme école.je réside au Cameroun.merci
Bonjour Darel,
Il faut d’abord introduire un recours argumenté auprès de la Haute Ecole. Si la réponse de l’établissement scolaire est négative, vous pouvez introduire un recours auprès de la CEPERI.
Dès notification de la confirmation du refus d’inscription suite au recours auprès des autorités académiques de l’établissement, vous disposez de quinze jours ouvrables pour contester cette décision devant la CEPERI :
– soit par courrier recommandé à l’adresse suivante :
Académie de recherche et d’enseignement supérieur
Secrétaire de la CEPERI
Rue Royale, 180 (5e étage)
1000 Bruxelles
– soit par courriel : recours@ceperi.be
Il est encore possible d’introduire un recours auprès du Conseil d’Etat si la réponse de la CEPERI est négative.
Bonjour admin,
Sur ma lettre de refus d’admission ,l’école m’octroyait 07 jours pour faire un recours.
(NB:- la lettre a été rédigée le 30 Mars.
– j’ai reçu la lettre dans mon courriel le 03 Avril). Je ne dispose plus du droit d’engager un recours suite à l’échéance.
Les prochaines dates d’admission sont prévues ce 21 Avril.
Que dois faire?Introduire une recours avec les éléments du refus d’admission? ou alors faire une deuxième demande d’admission dans la meme filière ,attendre la réponse puis procéder à un recours?
Bonjour
J’ai fais 5 année en médecine. Je suis arrivé en 3ème. Il me reste 35 crédits pour finir le bac. N’étant plus financable cette année je me suis réorienter à nouveau soins infirmier, actuellement je suis en deuxième. Ma question: si je fini les études d’infi, est ce que je peux reprendre la médecine ? Biensur en réussissant l’examen d’entré.
Bonjour Boudoul,
Normalement vous pourriez déjà vous réinscrire BA3 médecine pour autant que vous ayez votre dernière année d’études avec minimum 75% des crédits de la dernière année, et ce en vertu de l’article 5 point 3.a du décret du11/4/2014 sur le financement. Cependant, il vaudrait mieux pédagogiquement et professionnellement terminer d’abord le Bachelier d’infirmier (vous aurez ainsi un diplôme et une profession en main) et puis, si c’est votre objectif, vous réinscrire en 3 BA médecine.