Présence aux cours et aux examens

Aux cours

La question de la présence ou de l’absence au cours relèvent du RGE de l’établissement d’enseignement et/ou de la fiche descriptive ECTS. Les infos figurant sur cette fiche ne peuvent, sauf cas de force majeure être modifiées en cours d’année académique.

Les examens

A partir de 2022/2023, pour les étudiants de 1ère année de 1er cycle, la participation aux évaluations de fin de premier quadrimestre n’et plus une condition d’admissibilité aux autres évaluations.

Organisation et inscription aux évaluations.

L’horaire doit être communiqué au plus tard un mois avant le début de la période des examens. Aucune modification n’est permise mois de 10 jours ouvrables avant la date prévue, sauf force majeure.

L’étudiant doit s’inscrire à la session d’examen. Cette inscription est parfois automatique en 1ère session mais pas toujours. Référez-vous au RGE.

En seconde session, par contre, il est impératif de s’inscrire (voir RGE pour les modalités).

L’évaluation

L’établissement d’enseignement supérieur est tenu d’organiser au moins deux évaluations d’une même unité d’enseignement en fin de deux quadrimestres différents d’une même année académique. Toutefois, pour des raisons exceptionnelles dûment motivées et appréciées par elles, les autorités académiques peuvent autoriser un étudiant à se présenter plus de deux fois aux évaluations d’une même unité d’enseignement au cours d’une même année académique.

Exceptions : les évaluations de certaines activités d’apprentissage  notamment les travaux pratiques, stages, rapports, travaux personnels, projets et les évaluations artistiques peuvent n’être organisées qu’une seule fois sur une période regroupant trois quadrimestres successifs.

Elle peut consister en un examen oral et/ou écrit ou tout autre travail à effectuer par l’étudiant.

Chaque Unité d’Enseignement (UE) comprend une ou plusieurs activités d’apprentissage.

Système d’unités intégrées : une seule évaluation pour l’ensemble des activités d’apprentissage.

Système d’unités juxtaposées : chaque activité d’apprentissage est évaluée séparément.

L’évaluation d’une UE peut faire l’objet d’une pondération à des fins de délibération par le jury lors du calcul de la moyenne.

La fiche ECTS de chaque UE doit préciser la matière de l’examen.

Les supports de cours doivent être mis à disposition des étudiants au plus tard 1 mois après le début des cours. Ils doivent être disponibles en ligne et sont gratuits pour les étudiants boursiers.

Publicité des évaluations

-les examens sont oraux sont publics . Exception: dans la catégorie paramédicale lorsque la présence d’un patient est requise;

-l’étudiant à le doit de consulter sa copie d’examen et d’en disposer d’une copie au prix coutant ou de la photographier.

La prolongation de session

Elle n’existe plus de manière automatique. Mais pour des raisons de force majeure et dûment motivées (ex. : maladie), la période d’évaluation peut être prolongée au quadrimestre suivant. Cette prolongation de session ne peut dépasser une période de deux mois et demi au-delà de la fin du quadrimestre.

Qu’en est-il alors du minerval ?

Pour les étudiants dont la prolongation de session a été acceptée par les autorités d’enseignement supérieur: aucun minerval supplémentaire ne sera dû.

Pour les étudiant qui n’ont pas pu invoquer de cas de force majeure justifiant la prolongation de session: le minerval complet est dû même si l’étudiant est délibéré dès la fin du premier quadrimestre.

Critères de réussite

  • Le seuil de réussite d’une UE est fixée à 10/20.
  • en cas de note inférieure, le jury peut tout de même proclamé la réussite de l’UE.
  • les AA en échec peuvent être représentées en seconde session. Les AA réussies, ne doivent pas être représentées même si l’UE est en échec, sauf si l’étudiant en fait expressément la demande. En cas d’UE réussie, cette demande ne peut avoir lieu.
  • Une UE réussie donne lieu à une dispense pour les inscriptions futures. La dispense est l’autorisation de ne pas présenter une unité d’enseignement prévue au programme d’études d’une année académique, en raison de l’acquisition de crédits sanctionnant des études (ou partie d’études) supérieures suivies avec succès ou en raison d’une expérience personnelle ou professionnelle en rapport avec les études concernées. Les crédits étant acquis de manière définitive, dans un même cursus suivi au sein d’un même établissement d’enseignement supérieur, une dispense est accordée lorsqu’une note supérieure ou égale à 10/20 a été obtenue lors d’une année académique précédente
  • En cas de changement de cursus et/ou d’établissement d’enseignement supérieur, une note supérieure ou égale à 10/20 fait l’objet d’une dispense lorsque les autorités académiques décident que les matières ou activités concernées par cette note sont d’importance et de nature analogue à celle figurant dans son nouveau programme.
  • Les jurys peuvent valoriser, pour des raisons motivées, des savoirs et compétences acquis par une expérience professionnelle ou personnelle. Cette valorisation est effectuée au moment de la validation du programme annuel

La réussite

Le jury ne proclame plus de réussite par année mais par cycle. Un cycle est réussi lorsque l’étudiant a acquis les crédits (ECTS) qui composent le programme du cycle.

De plein droit

La réussite d’une UE est fixée à 10/20. Les crédits associés à ce cours sont donc acquis. Lorsque l’unité d’enseignement est acquise elle l’est définitivement.

Un jury ne peut refuser d’octroyer les crédits associés aux épreuves pour lesquelles l’étudiant a atteint ce seuil de réussite.

Après délibération
  • Est-ce que l’étudiant peut obtenir les crédits associés à une UE même s’ il n’a pas obtenu 10/20 ?

Oui, car le jury, lors de la délibération de fin d’année, va considérer l’ensemble des résultats de l’étudiant. Il peut alors décider d’octroyer les crédits pour une UE dont la note est inférieure à 10/20. Il doit motiver sa décision.

Attention : au sein d’une même unité d’enseignement le jury peut aussi décider de valoriser la réussite d’une ou plusieurs activités d’apprentissage composant cette unité (cours,, travail, ..).

  • Que se passe-t-il si l’étudiant n’a pas réussi l’ensemble des cours pour lesquels il était inscrit ?

Les cours réussis ne doivent plus être représentés. L’étudiant devra, obligatoirement se réinscrire aux cours ratés l’année précédente.

Pour l’étudiant de 1ère année du 1er cycle

l’étudiant reste en bloc 1 tant que les 60 crédits de la 1ère année du bachelier ne sont pas acquis. Par exception, le jury peut décider que les conditions de réussite sont atteintes pour l’étudiant qui soit :

-avait acquis au mois 30 crédits lors de la 1ère inscription et qui, lors de la 2ème inscription, a anticipé des cours du bloc suivant et réussi 60 crédits dont 50 du bloc 1;

-avait acquis au moins 30 crédits lors de la 1ère inscription et qui en acquiert 50 au terme de la deuxième.

  • Qu’en est-il des prérequis ?

Il s’agit des cours qui doivent impérativement être acquis pour pouvoir s’inscrire au cours suivant, qui lui est, en quelque sorte, associé. Sur dérogation, le jury peut toutefois autoriser l’étudiant à suivre un cours et son prérequis en même temps. Le cours prérequis devient alors corequis.

La délibération

Le jury d’examens va se réunir à huis clos et délibérer collégialement sur base des critères qui sont préalablement définis dans le règlement des examens.

Le jury est composé des personnes ayant assumé l’ensemble des activités d’enseignement suivies par l’étudiant. Ceux-ci ont une voix délibérative. Des membres extérieurs à l’établissement supérieur peuvent faire également partie du jury, mais ont alors une voix consultatives. Les membres dudit jury sont tenus d’être présents à la délibération. Une délibération n’est valable que si la majorité des membres ayant voix délibérative est présente.

Les résultats

Les décisions du jury sont rendues publiques par proclamation et par affichage.

Chaque reçoit, sur simple demande le détail des résultats des évaluations des enseignements sur lesquelles a porté la délibération.

Toute décision prise par le jury d‘examen doit être formellement motivée.

L’étudiant peut contester la décision prise par le jury (voir Fiche : « Recours contre une décision du jury d’examen dans l’enseignement supérieur »).

Philippe De Bel

Infor Jeunes Laeken

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492 commentaires

  1. Belgian a dit :

    Bonjour, j’ai fait valoir ma session de janvier, je suis de Belgique et je me vois reporter en session de septembre pour un seul examen raté (le tfe) a 9/20 y a t’il une procédure pour pouvoir avoir mon diplôme ?

    1. Bonjour Belgian,

      Le Décret prévoit que l’étudiant ait obtenu au moins 50% dans chaque matière. Un jury a le pouvoir de délibérer quelqu’un qui n’a pas 50% dans une branche, mais on ne peut pas le contraindre à le faire..

  2. Bonjour, je suis en dernière année en HEPL, j’ai réussi tous les cours en juin et le TFE en janvier.
    Comment calcule t on la moyenne pour les grades ?
    Suffit il d’additionner toutes les unités et de faire la moyenne simple ou tient on compte du nombre de crédits ECTS attribué aux unités ? En pratique, 12/20 pour 1 unité à 3 ECTS équivaut-il à 12/20 pour 1 unité à 15 ECTS ?

    1. Bonjour zaz,

      Il faut 10/20 minimum dans chaque branche et donc 10/20 globalement. Il ne s’agit donc pas d’une moyenne. Le jury a bien sûr le pouvoir de déroger et d’accorder le passage même s’il n’y a pas 10/20 dans toutes les branches, mais évidemment il n’est pas obligé de déroger.

  3. Bonjour, Je suis étudiante en 2ième bac infirmier, et il me reste une unité d’enseignement de bac 1. J’ai repassé l’examen pour la énième fois et pour information, la cotation de cet examen est une cotation “standardisée”, ce qui veut dire que sur 40 questions, nous devons avoir 25 bonnes réponses pour avoir une note d’au moins 10/20 dans le bulletin. Quand j’ai reçu mon relevé de notes, il est noté que j’ai réussi l’examen avec 11/20. Une semaine après, l’école a renvoyé un mail avec un nouveau relevé de notes, en disant qu’il y a eu une erreur d’encodage (de la part du secrétariat), ce qui a alors donné une note de 8/20 au final. Quand j’ai été consulté mes copies d’examen, j’ai eu 22 bonnes réponses sur 40, ce qui fait que techniquement j’ai réussi, mais si on tient en compte la cotation standardisée, ça n’est pas validé.

    Ma question est: J’ai entendu dire que normalement les relevés de notes ne pouvaient pas être modifiés après envoi de ces derniers, est-ce vrai? Est-ce toujours d’actualité? Et est-ce cette cotation standardisée vous semble normale pour valider une unité d’enseignement?

    1. Bonjour Tamila,

      Demandez à pouvoir accéder à la totalité du dossier, consultez le règlement général des études de la haute école pour connaître les modalités d’introduction d’un recours dans un cas comme le vôtre. Si vous rencontrez des difficultés dans la démarche, contactez un syndicat d’étudiants tel que l’UNECOF Rue du Congrès 13, 1000 Bruxelles Tél : 02 541 85 00

  4. Sebastien a dit :

    Bonjour,

    Y-a-t-il un nombre maximum d’examens qu’une haute école impose à ses élèves.

    Je suis dans le cas d’un examen écrit de 3h (master 1). Un autre écrit d’1h30 et un oral (2x master 2). Tout trois sur la même journée. Cela me semble assez conséquent.

    D’avance merci,

    1. Bonjour Sébastien,
      Non, les textes réglementaires n’abordent pas cette question. Il s’agit d’organisation interne à l’école. Il y aurait lieu d’interpeller alors la personne qui confectionne les horaires au sein de l’établissement

  5. Bonjour, je suis actuellement en 1er Bac chimie et cela ne me plaît pas vraiment. Je me suis renseigné au près de mon école, si j’avais la possibilité de changer d’option pour pouvoir poursuivre le deuxième quadrimestre ailleur, on m’a répondu que cetais possible et que je devais faire une demande de réorientation avant le 15 février. Ma question cetais pour la bourse d’étude. Normalement je suis boursier mais est ce que si je me réoriente je ne le serais plus ? Est ce que je vais devoir payer 2 minervales, mon école actuelle et la suivante ?
    Merci

    1. Bonjour Seb,
      Non, le minerval est transféré au prorata. La bourse d’études est octroyée pour l’année académique et pour un niveau d’études et non pas pour une option d’études précise.

  6. Bonjour, je suis actuellement des études d’ergothérapie. Ayant déjà fait des études à l’ucl j’ai fait une demande de dispense que j’ai rendu le 28 septembre.
    Seulement voilà, nous somme le 12 novembre (En semaine 8 sur les 13 totales) et je n’ai toujours pas reçu de réponses, je n’ai aucune idée du nombre de cours que je vais recevoir et cela me freine énormément dans mon étude, je ne sais aps quelle cours etudier, si je pourrais avoir des cours de deuxième, …
    A chaque fois que je demande des informations je me fait recaler en m’expliquant qu’on m’appellera une fois que ça sera prêt.
    Je trouve qu’après plus de 40 jours cela commence à faire long.
    Que faire? L’école est t-elle dans son droit ?
    Merci d’avance pour la réponse,

    1. Bonjour Marie,
      En effet, le délai est long. Le Décret n’évoque malheureusement pas de délai contraignant. S’il en existe un, il doit se trouver dans le RGE de la HE. Il est donc nécessaire de le vérifier. Si pas, ou s’il existe mais est dépassé, tu peux interpeller le Président du jury de la HE.

  7. bonjour, je suis etudiant en haute ecole et un de mes enseignants nous donne un travail ainsi qu’un examen, en ne gardant au final que la cote la plus basse des deux. ce système est il legal? si non, comment le contester? je précise que ce cours ne fait qu’un credit, car on m’a dit qu’un cours de moins de trois credits ne peut pas demander de travaux.

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